imp. de J.-B. Cusson

Paris

Œuvres13

Éditions13

Auteurs distincts7

Médiane pages118–20 pages

Période1699–173133 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

5

100-199 p.

0

200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

0

≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
Lorraine (Duché)	5
Église catholique	2
Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
France	1
Chambre syndicale de la librairie. Paris	1
Lorraine. Conseil d'Etat (Duché)	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1731	Arrêt rendu au conseil d'Etat à l'occasion des disputes qui se sont élevées au sujet des deux puissances	—
1729	Arrest notable de la cour souveraine... qui ordonne l'enregistrement et l'exécution d'un arrêt du conseil d'Etat du 28 du présent mois, par lequel S. A. R. Madame a été reconnue régente des états pendant l'absence de S. A. R. heureusement régnante...	11
1725	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui condamne au feu différents libelles diffamatoires	—
1724	Déclaration de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour le remboursement des trois millions de rentes	—
1720	Déclaration et tarif de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour la perception des droits de marque des fers de Lorraine et Barrois	—
1719	Edit de S. A. R. portant fixation de la majorité du prince successeur à l'Etat... Vérifié en la cour souveraine (de Lorraine) le 17 juillet 1719	8
1717	Bref de Notre Saint Père le Pape, Clement XI, accordé à Son Altesse Royale, pour l'imposition de trois décimes ecclésiastiques, payables en six années consécutives, dans les duchés de Lorraine et de Bar...	9
1712	Lettres d'érection du marquisat de Craon, données à Lunéville (Signé	—
1712	Lettres d'érection du marquisat de Craon, données à Lunéville le 21e jour d'août 1712. (Signé	—
1704	Traitez faits les 2 octobre 1704 et 21 mai 1705 entre messire de Harrouis, intendant de Champagne, commissaire nommé par le Roi, et messire de Sarrazin, conseiller d'Etat et maître des requêtes de S. A. R. [le duc de Lorraine], par lesquels ils ont reconnu et distingués les sujets du Roi et ceux de S. A. R. dans les villages de Burey en Vaux, Badonvillers, Goussaincourt, d'Espicy, Saint-Germain, Lezeville et d'Ainville...	20
1704	Traités faits les 20 octobre 1704 et 21 mai 1705... par lesquels (on a) reconnu et distingué les sujets du Roi et de S.A.R. dans les villages de Burg en Vam, Badonvillers, Goussaincourt, d'Espicy, Saint Germain, Legeville et d'Ainville...	20
1703	Liste des libraires et imprimeurs de Paris suivant l'ordre de leurs réceptions...	—
1699	Bulle de notre Saint Père le Pape Innocent XII, portant suspension de toutes les indulgences pendant l'année du jubilé universel de l'an 1700 (4 juin 1699.)	—