N. Charlot

Nancy

Œuvres40

Éditions40

Auteurs distincts9

Médiane pages83–220 pages

Période1730–177142 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)	13
Lorraine (Duché)	11
France	8
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
Jean Louis de Bourcier	2
Lorraine	1
Lorraine. Conseil des finances (Duché)	1
Jean Pierquin	1
N. Durmoy	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1771	Lettres patentes... concernant l'exécution des missions fondées par le feu roi de Pologne dans les duchés de Lorraine et de Bar... [Enregistrées à la Cour souveraine de Nancy le 13 mai 1771.]	7
1771	Édit... pour confirmation des annoblis depuis 1715... [Enregistré au Parlement de Lorraine le 2 septembre 1771.]	10
1770	Arrêt de la Cour Souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne que la Bulle de Notre Saint Père le Pape, donnée pour le Jubilé, ensemble les mandements de MM. les evèques diocésains seront publiés et affichés	—
1770	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant la police champêtre	—
1770	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement pour le collège royal de l'Université de Nancy	—
1770	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne sous le bon plaisir du Roi que les anciennes formes judiciaires continueront d'être observées jusqu'à ce que l'établissement de la Chancellerie soit formé de manière à pouvoir en remplir le service	—
1770	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les enharrements et les achats de grains	—
1770	Arrêt du Conseil d'état qui défend à tous Seigneurs, particuliers, communautés séculières et régulières qui possèdent des bois dans l'arrondissement de 4 lieues des salines de Dieuze, Chateausalins et Moyenvic, d'en vendre ni exploiter, soit futaies ou taillés, sans la permission expresse de Sa Majesté	—
1770	Déclaration... qui ordonne que tous les officiers, gens de guerre et soldats étrangers qui auront servi... dix ans dans les armées de S.M... et qui viendront s'établir dans les duchés de Lorraine et de Bar, seront réputés naturels François... [Enregistrée à la Cour souveraine de Nancy le 12 mars 1770.]	3
1769	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les jeux de hazard	—
1769	Édit... qui règle les droits et prétentions du corps des créanciers unis des Jésuites sur les biens ci-devant possédés par eux dans les duchés de Lorraine et de Bar, et ordonne la vente de quelques-uns desdits biens... [Enregistré au Parlement de Lorraine le 24 août 1769.]	11
1768	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement au sujet des serviteurs et domestiques	—
1768	Lettres patentes... concernant le payement des pensions d'oblats cy-devant accordées sur les abbayes, prieurés et monastères des duchés de Lorraine et de Bar... [Enregistrées au Parlement de Lorraine le 4 juillet 1768.]	4
1768	Lettres patentes... portant confirmation du collège établi en la ville de Nancy... [Enregistrées au Parlement de Lorraine le 11 août 1768.]	8
1768	Lettres patentes... portant règlement pour la régie et administration des biens possédés par les Jésuites dans les duchés de Lorraine et de Bar... [Enregistrées au Parlement de Lorraine le 11 août 1768.]	8
1755	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour l'heureux accouchement de Madame la Dauphine, et la naissance de Mgr le comte de Provence...	6
1755	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour la dédicace de la statue du roi très-chrétien Louis XV...	7
1752	Déclaration du roi [de Pologne, duc de Lorraine] qui convertit le franc barrois en 10 sous de France, en faveur des officiers créés par l'édit de juin, 1751 et fixe le temps du payement de l'annuel et du prêt. [Enregistrée à la Chambre des Comptes de Lorraine, le 5 février 1752.]	7
1752	Lettres patentes du roi (de Pologne, duc de Lorraine,) portant établissement d'un collège royal de médecine à Nancy...	21
1751	Edit du Roy [de Pologne Stanislas 1er] portant établissement d'une Bibliotèque [sic] publique à Nancy et fondation de deux prix... [Vérifié en la Chambre des Comptes de Lorraine, le 30 du même mois.]	9

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