Gustave Cunéo d'Ornano

1845 – 1906

Œuvres75

Total pages1 447médiane 4 p.

Présence au catalogue1875–1905rééditions incluses

Bibliographie (75)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1875	Le peuple et l'empereur	E. Lachaud et Cie	65
1875	Réponse au gérant du "Charentais", par Gustave Cuneo d'Ornano	chez tous les libraires (et Despilly)	24
1876	Proposition de loi portant modification de l'art. 10 du Code d'instruction criminelle, par M. Cunéo d'Ornano, député (20 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Proposition de loi sur la liberté de la presse, présentée par M. Cunéo d'Ornano, député	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Proposition de loi sur la liberté du compte-rendu des séances des Conseils généraux, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Haëntjens, Robert Mitchell, Paul Granier de Cassagnac, députés. (14 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Proposition de loi sur les chemins vicinaux, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Janvier de La Motte fils, Louis Roy de Loulay et Gaudin, députés (13 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Proposition de loi sur les sous-officiers, présentée par M. Cunéo d'Ornano, député (28 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Le Peuple et l'empereur, par Gustave Cuneo d'Ornano	Dentu	55
1878	Proposition de loi portant modification de l'art. 10 du Code d'instruction criminelle, présentée par M. Cunéo d'Ornano, député (1er mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	2
1878	Proposition de loi portant modification de l'art. 8 de la loi du 22 juin 1878, sur les pensions de retraite des officiers de l'armée de terre, présentée par M. Cunéo d'Ornano, député (15 nov. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi tendant à accorder à la garnison de Paris une indemnité de rassemblement, pendant la durée de l'Exposition, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Lenglé, E. Dréolle, Charlemagne... députés (2 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Le Prince Napoléon et ses doctrines	Victor Daireaux	—
1879	Le Prince Napoléon et ses doctrines. Discours prononcé à Bassac, le 24 juillet 1879, par M. Gustave Cuneo d'Ornano	V. Daireaux	44
1879	Proposition de loi portant abrogation du paragraphe 3 de l'art. 3 de la loi du 28 fév 1872 (répression de la fraude sur les boissons), présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Ganivet, Gautier, L. Roy de Loulay... députés (31 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Proposition de loi relative aux délits commis par la voie de la presse, présentée par M. Cunéo d'Ornano, député (20 mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Proposition de loi relative à l'application du jury au jugement des affaires correctionnelles et des affaires civiles, présentée par M. Cuneo d'Ornano, député (4 déc. 1879)	A. Quantin et Cie	2
1880	Discours de M. G. C. d'Ornano, prononcé dans la séance du 22 avril 1880	Impr. de. Orliaguet	36
1881	Lettre de M. G. C. d'Ornano à un ami au sujet de la lettre de M. Dugué de La Fauconnerie	impr. de Orliaguet	—
1881	Proposition de loi portant abrogation du paragraphe 3 de la loi du 28 février 1872 (répression de la fraude sur les boissons, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, André (Charente), Gautier, Louis Roy de Loulay... (24 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	3
1881	Proposition de loi sur les primes pour la destruction des loups, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, René Gautier, André (Charente),... (24 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	3
1881	Proposition de loi sur les réunions ou appels à l'activité des soldats de l'armée territoriale, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Ganivet, Gautier, Laroche-Joubert, Paul de Cassagnac,... (21 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1882	La Politique des principes. Discours prononcé à Segonzac, le 12 février 1882	bureaux du "Suffrage universel"	30
1882	La Politique des principes. Discours prononcé à Segonzac, le 12 février 1882, par M. Cuneo d'Ornano,...	bureaux du "Suffrage universel"	30
1882	Proposition de loi ayant pour objet la réduction à trois ans du temps de service dans l'armée active de terre et de mer, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, André (Charente), Benazet, Brierre... (6 mars 1882)	impr. de A. Quantin	2
1882	Proposition de loi municipale... présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Jules André, René Gautier, Laroche-Joubert... (23 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	60
1882	Réunion publique de Segonzac, 12 février 1882. Discours de M. Gustave Cuneo d'Ornano	impr. de Orliaguet	—
1883	L'Appel au peuple, discours prononcé à la réunion ouvrière de Lyon, le 7 janvier 1883, par M. Gustave Cuneo d'Ornano,...	chez tous les libraires (et Despilly)	30
1883	Réunion ouvrière à Lyon. Discours de M. Cuneo d'Ornano. (7 janvier 1883.)	impr. de Orliaguet	—
1883	Réunion ouvrière à Lyon. Discours de M. Cunéo d'Ornano (4 janvier 1883)	imp. de Orliaguet	—
1883	Réunion publique de Sigogne. Discours prononcé, le 13 mai 1883, par M. Gustave Cuneo d'Ornano,...	chez tous les libraires (et Despilly)	16
1884	Chambre des Députés. Séance du 30 juin 1884. L'Assemblée constituante et l'appel au peuple, discours de MM. Anatole de Laforge, Dreyfus et Cuneo d'Ornano sur l'amendement relatif à l'élection d'une Assemblée constituante	chez tous les libraires (et Despilly)	36
1884	Chambres des députés. Séance du 30 juin 1884. L'Assemblée constituante et l'appel au peuple. Discours de MM. Anatole de la Forge, Dreyfus et Cunéo-d'Orange, sur l'amendement relatif à l'élection d'une Assemblée constituante	chez tous les libraires (et Despilly)	—
1884	Proposition de loi portant abrogation du paragraphe 3 de l'article 3 de la loi du 28 février 1872 (répression de la fraude sur les boissons)... présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Gautier, Laroche-Joubert... (7 juin 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Proposition de loi portant publicité des séances des concils d'arrondissements, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, Louis Roy de Loulay, Arnous... (10 juin 1884)	impr. de A. Quantin	2
1888	Chambre des députés. Séance du samedi 24 novembre 1888. Discours de M. d'Ornano. La République nouvelle	Impr. de F. Orliaguet fils et Perrette	—
1889	Proposition de loi sur la responsabilité civil des fonctionnaires de tout ordre, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, Arnous, de Champvallier... (21 mars 1889.)	Quantin	6
1890	Les Associations religieuses et le fisc, par MM. Gustave Cunéo d'Ornano,... et Charles-Philippe Flament	Dentu	57
1890	Projet de résolution modificatif de l'article 25 du règlement... présenté par MM. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, Godelle... (24 février 1890.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi portant abrogation du paragraphe 3 de la loi du 28 février 1872 (commerce des boissons) présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, Louis Roy de Loulay... (15 juillet 1890.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi sur la liberté d'association, présentée par MM. Cuneo d'Ornano, Laroche-Joubert, Le Provost de Launay,... (19 novembre 1889.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi sur la responsabilité civile des fonctionnaires, présentée par MM. Cuneo d'Ornano, Laroche-Joubert, Déroulède, Arnous, de Champvallier,... (19 novembre 1889.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi sur la retraite proportionnelle des officiers, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, Général de Frescheville... (22 février 1890.)	Motteroz	—
1890	Proposition de loi sur la répression de la candidature officielle, présentée par M. Cuneo d'Ornano,... (16 juillet 1890.)	Motteroz	4
1890	Proposition de loi sur le referendum national en matière législative, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, comte de Colbert-Laplace, Labat, Galpin, baron Eschasseriaux,... (19 novembre 1889.)	Motteroz	4
1891	Proposition de loi portant modification de l'article 399 du Code d'instruction criminelle (droit de récusation des jurés) présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, de La Marzelle... (12 mai 1891.)	Motteroz	4
1891	Proposition de loi sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Déroulède, Laroche-Joubert... (29 octobre 1890.)	Motteroz	2
1892	Projet de résolution ayant pour objet d'établir entre toutes les associations religieuses ou laïques, l'égalité devant l'impôt... par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, Marius Martin... (17 mai 1892.)	Motteroz	4
1892	Projet de résolution portant modification à l'article 34 du règlement de la Chambre des Députés... présenté par MM. Cunéo d'Ornano, Vilfeu, Engerand, Fauré, de Bar... (16 février 1892.)	Motteroz	2
1894	La République de Napoléon	P. Ollendorff	636
1894	Projet de résolution modifiant l'article 34 du règlement, présenté par M. Cuneo d'Ornano,... (30 novembre 1893.)	Motteroz	2
1894	Projet de résolution modificatif de l'article 25 du règlement, présenté par MM. Cuneo d'Ornano, Laroche-Joubert, Paulmier,... (30 novembre 1893.)	Motteroz	2
1894	Proposition de loi portant abrogation du paragraphe 3 de l'article 3 de la loi du 28 Février 1872 (Commerce des boissons), Présentée Par M. M. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, René Gautier,... (5 décembre 1893)	Motteroz	2
1894	Proposition de loi portant rectification de l'article 399 du Code d'instruction criminelle (Droit de récusation des jurés), Présentée Par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, René Gautier,... (30 novembre 1893.)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi relative à l'application du jury, au jugement des affaires correctionnelles et des affaires civiles, Présentée Par M. Cunéo D'Ornano,... (19 juillet 1894)	Motteroz	2
1894	Proposition de loi rendant l'article 463 du Code pénal (circonstances atténuantes) applicable aux confiscations en matière de contributions indirectes, Présentée Par M. M. Cunéo d'Ornano, Arnous, Babaud-Lacroze, René Gautier,... (24 février 1894)	Motteroz	18
1894	Proposition de loi sur la nomination des instituteurs publics, Présentée Par M. M. Cunéo D'Ornano, Arnous, René Gautier, Gellibert Des Séguins,... (13 février 1894)	Motteroz	6
1894	Proposition de loi sur la responsabilité civile des fonctionnaires et magistrats de tout ordre, Présenté Par M. M. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, Arnous, René Gautier,... (19 juillet 1894)	Motteroz	6
1894	Proposition de loi sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, Présentée Par M. M. Cunéo d'Ornano, Arnous, René Gautier, Gellibert des Séguins,... (21 février 1894)	Motteroz	2
1895	Gambetta plébiscitaire	L. Sauvaître	24
1895	Proposition de loi sur le droit d'association, Présentée Par M. Cunéo d'Ornano,... (14 mai 1895)	Motteroz	18
1897	Proposition de loi sur la répression de la candidature officielle Présentée Par M. Cuneo d'Ornano,... (28 Octobre 1897)	Motteroz	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano et de plusieurs de ses collègues, sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, Par M. Cunéo d'Ornano,... (30 novembre 1897)	Motteroz	7
1898	Proposition de loi portant modification de l'article 3 de la loi du 28 février 1872 (commerce des boissons), présenté par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Paul Déroulède, Laroche-Joubert, Louis Roy de Loulay, etc., etc.,...	Motteroz	2
1898	Proposition de loi sur la nomination des instituteurs publics, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, Dussaussoy, Arthur Legrand,... etc., etc.,...	Motteroz	5
1898	Proposition de loi sur la répression de la candidature officielle, présentée par M. Cuneo d'Ornano,...	Motteroz	3
1898	Proposition de loi sur le droit d'association, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, Camille Fouquet, Paul de Cassagnac, etc., etc.,...	Motteroz	13
1899	Proposition de loi portant rectification de l'article 399 du Code d'instruction criminelle (droit de récusation des jurés)... présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, Gauthier (de Clagny),...	Motteroz	3
1901	Proposition de loi sur les engagements volontaires dans l'armée... par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Laroche-Joubert, le Cte d'Aulan, Gabiat, etc., etc.,... (1er juillet 1901.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi sur la nomination des instituteurs publics, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, Camille Fouquet, Arthur Legrand, Lasies, etc. etc.,... (12 juin 1902.)	Motteroz	5
1902	Proposition de loi sur la responsabilité civile des fonctionnaires et magistrats, présentée par M. Cunéo d'Ornano,... (20 octobre 1902.)	Motteroz	5
1902	Proposition de loi sur les incompatibilités parlementaires et ministérielles, présentée par M. Cunéo d'Ornano,... (12 juin 1902.)	Motteroz	4
1904	Gustave Cuneo d'Ornano,... Gambetta plébiscitaire. 3e édition précédée d'une lettre au marquis de Dion	—	—
1904	Proposition de loi modifiant la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et grâce au remplacement progressif... réduisant progressivement à un an pour tous la durée du service obligatoire dans l'armée active... présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Delafosse... (8 février 1904.)	Motteroz	102
1904	Proposition de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 20 000 francs, à titre de subvention, pour la célébration du centenaire de la promulgation du code civil... présentée par MM. Cunéo d'Ornano, le marquis de Dion... (28 mars 1904.)	Motteroz	7
1905	Proposition de loi tendant à compléter l'article 40 de la loi du 5 avril 1884 (Délais pour l'instruction des pourvois en matière d'élections municipales)... présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert... (31 janvier 1905.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gustave Cunéo d'Ornano.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	17
François de Mahy	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	15
Louis Armez	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	15
Jules Méline

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	35
Impr. de Cerf et fils	10
impr. de A. Quantin	7
chez tous les libraires (et Despilly)	6
impr. de Orliaguet	3
Dentu	2

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