Fernand Rabier

1855 – 1933

Œuvres75

Total pages1 653médiane 4 p.

Présence au catalogue1888–1913rééditions incluses

Bibliographie (75)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner six demandes en autorisation de poursuites contre un député (Numa Gilly), par M. Rabier,... (30 novembre 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député (Numa Gilly), par M. Rabier,... (4 décembre 1888.)	Quantin	2
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi... ayant pour objet d'ajouter un paragraphe à l'article 463 du Code pénal, par M. Rabier,... (2 juin 1888.)	Quantin	3
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur la procédure à suivre devant les conseils de préfecture, par M. Fernand Rabier,... (6 juin 1889.)	Quantin	62
1890	Proposition de loi ayant pour objet de régler, en cas de mobilisation générale la situation des membres du Parlement astreints au service militaire, présentée par MM. Camille Dreyfus, Fernand Rabier, Vte de Villebois Mareuil,... (7 juin 1890.)	Motteroz	3
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cluseret contre le duel, par M. Fernand Rabier,... (27 février 1890.)	Motteroz	4
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dumay et plusieurs de ses collègues relative au placement des employés et ouvriers de toutes professions, par M. Fernand Rabier,... (30 janvier 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Louis Passy tendant à fixer le délai dans lequel devront être jugés par le Conseil d'Etat les recours pour incompétences ou excès de pouvoir, par M. Fernand Rabier,... (27 février 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Philipon relative à la propriété littéraire et artistique, par M. Fernand Rabier,... (6 février 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Armand Desprès et Pichon concernant la régularisation de l'indemnité touchée annuellement par les conseillers municipaux de la ville de Paris, par M. Fernand Rabier,... (6 février 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. le marquis de La Ferronnays et plusieurs de ses collègues tendant à la nomination d'une commission de onze membres à l'effet de réviser, s'il y a lieu, le régime légal et administratif en vigueur pour la protection du vignoble français contre le phylloxera, par M. Fernand Rabier,... (18 janvier 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Montaut (Seine-et-Marne) et plusieurs de ses collègues relatif au mode de votation et portant modification des articles 84, 85 et 89 du règlement de la Chambre des Députés, par M. Fernand Rabier,... (18 janvier 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi	Motteroz	—
1891	Proposition de loi ayant pour objet de frapper d'hypothèque légale les biens des administrateurs de sociétés... présentée par M. Fernand Rabier,... (19 mars 1891.)	Motteroz	5
1891	Proposition de loi relative à la réforme de l'impôt présentée par MM. Fernand Rabier, Jules Gaillard,... Pajot, Lacroix,... (7 novembre 1890.)	Motteroz	10
1892	Proposition de loi ayant pour objet d'ajouter aux privilèges énumérés dans l'article 2102 du Code civil, celui des ouvriers sur les meubles ou l'outillage garnissant les fermes, les usines ou les chantiers, et sur les objets ou marchandises, produits, extraits ou manufacturés par eux, présentée par MM. Dupuy-Dutemps, Alfred Letellier, Fernand Rabier et Saint Germain,... (14 mars 1892.)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi tendant à modifier l'article 2102 du Code civil (Privilège des vendeurs d'engrais),... Présentée par M. Fernand Rabier,... (24 février 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations. Par M. Fernand Rabier,... (8 mars 1894)	Motteroz	21
1894	Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Fernand Rabier, tendant à modifier l'article 2102 du Code civil (Privilège des vendeurs d'engrais). Par M. F. Rabier,... (6 juillet 1894)	Motteroz	4
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hubbard et plusieurs de ses collègues sur l'insaisissabilité du domicile familial (Loi dite du Homestead), par M. Fernand Rabier,... (24 décembre 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léveillé et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de créer en France des biens insaisissables de famille (Homestead), Par M. Fernand Rabier,... (22 novembre 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Raymond Leygue (Haute-Garonne) et plusieurs de ses collègues, concernant le contrat de louage et les rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies, par M. Fernand Rabier,... (8 novembre 1894)	Motteroz	4
1895	Proposition de loi ayant pour objet d'ajouter à l'article 103 du Code de commerce un paragraphe pour maintenir dans les tarifs spéciaux des Compagnies de Chemins de fer la responsabilité prévue par cet article. Présentée par M.M. Fernand Rabier, Viger, Develoy, Gauvin,... (11 juillet 1895)	Motteroz	4
1896	Proposition de loi ayant pour objet d'appliquer les règles du droit commun aux relations entre l'Etat et les contribuables dans le cas d'expertise sur réclamation en matière de contributions directes ou de taxes assimilées, Présentée Par M.M. Fernand Rabier, Alasseur, Lacroix et Aynard,... (6 février 1896)	Motteroz	3
1896	Proposition de loi tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit de 600.000 francs, à titre de secours à distribuer aux cultivateurs, signerons et ouvriers agricoles du département du Loiret, victimes de la grêle dans la journée du 7 juillet 1896,... Présentée par M.M. Fernand Rabier, Viger, Alasseur, Lacroix,... (10 juillet 1896)	Motteroz	1
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député, Par M. Fernand Rabier,... (14 mars 1896)	Motteroz	1
1897	Proposition de loi ayant pour objet d'appliquer les règles du droit commun	Motteroz	15
1897	Proposition de loi relative à la situation des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains,... Présentée Par M. M. Berteaux, Jaurès, Fernand Rabier,... (30 novembre 1897)	Motteroz	2
1897	Proposition de loi tendant à modifier le n ° 141 du tarif général des Douanes (coton en feuilles cardées ou gommées), Présentée Par M.M. le baron Raoul Des Rotours et Fernand Rabier,... (3 juin 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Fernand Rabier et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'ajouter à l'article 103 du Code de Commerce un paragraphe pour maintenir dans les tarifs spéciaux des Compagnies de Chemins de fer la responsabilité prévue par cet article, Par M. Fernand Rabier,... (3 avril 1897)	Motteroz	10
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée de procéder à une enquête sur l'élection de M. Gayraud, dans la 3e circonscription de Brest (Finistère),... Par M. Fernand Rabier,... (24 mai 1897.)	Motteroz	280
1898	Proposition de loi ayant pour objet d'ajouter à l'article 103 du Code de commerce un paragraphe pour maintenir dans les tarifs spéciaux des Compagnies de chemins de fer la responsabilité prévue par cet article, présentée par MM. Fernand Rabier, Alasseur, Vazeille, Aynard, Bourrat, etc., etc.,...	Motteroz	10
1898	Proposition de loi ayant pour objet le rétablissement du monopole universitaire, présentée par MM. Fernand Rabier, Vazeille, Dutreix, Charonnat, Pajot, etc., etc.,...	Motteroz	5
1898	Proposition de loi portant modification de la loi du 29 décembre 1897 relative à la suppression des taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques en ce qui concerne les vinaigres... présentée par MM. Fernand Rabier, Alasseur, Vazeille,...	Motteroz	1
1898	Proposition de loi tendant à modifier le n ° 141 du tarif général des douanes (coton en feuilles cardées ou gommées)... présentée par MM. le Bon Des Rotours, Fernand Rabier et Jules Dansette,...	Motteroz	2
1899	Projet de résolution tendant à autoriser une loterie en faveur de l'Oeuvre des Enfants tuberculeux (hôpital d'Ormesson), présenté par MM. Fernand Rabier, Georges Berger, Gautret, le Mis de Moustier, Dubief, etc., etc.,...	Motteroz	7
1899	Rapport sommaire fait, au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner	Motteroz	4
1900	Proposition de loi ayant pour objet d'interdire la participation à l'enseignement aux membres des congrégations religieuses non autorisées... par M. Fernand Rabier, Abel-Bernard (Vaucluse), Aimond (Seine-et-Oise), Albert-Poulain, Allombert, etc., etc.,... (13 juin 1900.)	Motteroz	5
1900	Proposition de loi relative à la sécularisation des biens actuellement détenus par les Congrégations d'hommes non autorisées et la constitution d'une Caisse de retraites pour les travailleurs... présentée par MM. Henri Brisson, Fernand Rabier et Georges Trouillot,...	Motteroz	10
1900	Rapport fait, au nom de la Commission de la réforme judiciaire et de législation civile chargée d'examiner la proposition de loi de M. Odilon Barrot tendant à permettre aux Conseils de préfecture d'appliquer les dispositions de la loi du 26 mars 1891 dite loi Bérenger, par M. Fernand Rabier,... (2 juillet 1900.)	Motteroz	3
1900	Rapport... (proposition de loi de M. F. Rabier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'ajouter à l'art. 103 du Code de commerce un paragraphe pour maintenir dans les tarifs spéciaux des Compagnies de chemins de fer la responsabilité prévue par cet article) par M. Fernand Rabier,... (31 mai 1900.)	Motteroz	20
1900	Rapport... (réorganisation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse) par M. Fernand Rabier,... (31 décembre 1900.)	Motteroz	10
1901	Projet de résolution tendant à autoriser une loterie en faveur de l'Oeuvre des enfants tuberculeux (hôpital d'Ormesson), présenté par MM. Fernand Rabier, Odilon Barrot, Georges Berger,... (28 octobre 1901)	Motteroz	8
1901	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes (voie navigable de Nantes à Briare), par M. Fernand Rabier,... (5 juillet 1901)	Motteroz	21
1901	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes (Port de Nantes), par M. Fernand Rabier,... (5 juillet 1901)	Motteroz	23
1901	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes (Port de Saint-Nazaire), par M. Fernand Rabier,... (5 juillet 1901)	Motteroz	10
1902	Proposition de loi relative aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu en 1901 à Glasgow, présentée par M.M. Fernand Rabier, Chandioux, Henri David, Armez, Carpot, Chautemps (Haute-Savoie), Gustave Rivet, etc. etc.,... (26 juin 1902.)	Motteroz	3
1902	Proposition de loi tendant à abroger les lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des fournitures nécessaires aux enterrements... présentée par M.M. Fernand Rabier, Abel-Bernard... (18 novembre 1902.)	Motteroz	7
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Rabier et plusieurs de ses collègues relative aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu en 1901 à Glasgow, par M. Fernand Rabier,... (30 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Desjardins (tendant à modifier les articles 331 et 332 du code pénal, par M. F. Rabier,... (4 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Berry déférant aux juges de paix les réclamations en cas de perte, avarie spoliation et retard dans la livraison des colis postaux, par M. Fernand Rabier,... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Meunier tendant à modifier l'article 18 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, par M. Fernand Rabier,... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Paul Constans et plusieurs de ses collègues tendant à la nomination d'une Commission du suffrage universel, par M. Fernand Rabier,... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Constans et plusieurs de ses collègues relative à l'amnistie, par M. Fernand Rabier,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 21e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner	Motteroz	4
1902	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et des consistoires le monopole des inhumations, par M. Fernand Rabier,... (28 février 1902)	Motteroz	3
1902	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant la réorganisation des services maritimes postaux entre le Continent et la Corse, par M. Fernand Rabier,... (17 février 1902)	Motteroz	7
1902	Rapport... (Abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et des consistoires le monopole des inhumations), par M. Fernand Rabier,... (28 novembre 1902.)	Motteroz	12
1902	Rapport... (Complètement de l'article 18 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association en ce qui concerne la compétence du tribunal qui a ordonné la liquidation), par M. Fernand Rabier,... (28 novembre 1902.)	Motteroz	4
1902	Rapport... (Répression du fait d'ouverture ou de tenue d'un établissement congréganiste sans autorisation), par M. Fernand Rabier,... (7 novembre 1902.)	Motteroz	4
1903	Le rapport Rabier	H. Simonis Empis	339
1903	Rapport général... (Examen des modifications votées par le Sénat au sujet du projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes), par M. Fernand Rabier,... (3 novembre 1903.)	Motteroz	80
1903	Rapport... (Demandes en autorisation formées par 54 Congrégations) ; par M. Fernand Rabier,... (6 février 1903.)	Motteroz	176
1903	Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département des Landes d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale, de Luxey à Mont-de-Marsan), par M. Fernand Rabier,... (30 juin 1903.)	Motteroz	3
1903	Rapport... (Examen des modifications votées par le Sénat au sujet de l'article 18 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association en ce qui concerne la compétence du tribunal qui a ordonné la liquidation), par M. Fernand Rabier,... (4 juillet 1903.)	Motteroz	4
1904	Rapport... (Abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations... par M. Fernand Rabier,... (4 novembre 1904.)	Motteroz	6
1904	Rapport... (Fixation des dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1905 ; institution d'une caisse de pensions pour les anciens Députés, leurs veuves et leurs orphelins mineurs), par M. Fernand Rabier,... (21 décembre 1904.)	Motteroz	22
1905	Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement d'un chemin de fer de Biarritz-gare de la Négresse à Biarritz-Ville), par M. Fernand Rabier,... (22 février 1905.)	Motteroz	7
1905	Rapport... (Modifications apportées par le Sénat au projet de loi concernant	Motteroz	2
1906	Rapport supplémentaire... [Budget général de l'exercice 1907 ; ministère de l'Intérieur], par M. Fernand Rabier,... [23 novembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	7
1906	Rapport... [Autorisation de créer au ministère de l'Intérieur un emploi de directeur et un emploi de chef de service], par M. Ferdinand Rabier,... [20 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	4
1906	Rapport... [Budget général de l'exercice 1907 (ministère de l'intérieur)], par M. Fernand Rabier,... [13 juillet 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	119
1907	Rapport... [Crédit extraordinaire de 100 000 francs destiné à venir en aide aux victimes de la catastrophe de Barèges (Hautes-Pyrénées)], par M. Fernand Rabier,... [26 mars 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2
1913	Correspondance échangée entre M. l'évêque d'Orléans et M. le maire d'Orléans , et documents divers relatifs à la fête de Jeanne d'Arc de 1913	impr. de A. Gout	115
1913	Correspondance échangée entre M. le maire d'Orléans et Mgr l'évêque d'Orléans	impr. de A. Gout	110

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1927	Manuel juridique des sages femmes, préface de M. Fernand Rabier	Albert Maître	les Presses Universitaires de France

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Fernand Rabier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Plichon	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1890)	15
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	15
Émile Basly	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1891)	15
Alexandre Millerand	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	14
Georges Trouillot	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	14
René-Félix Le Hérissé	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1890)	14
Paul Guieysse	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	14
Louis Armez	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1890)	14

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	64
Impr. de Motteroz et Martinet	4
Quantin	4
impr. de A. Gout	2
H. Simonis Empis	1

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