Jacques-Michel Salis

Œuvres32

Total pages872médiane 8 p.

Période d'activité1881–1905

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Bibliographie (32)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'extension et l'amélioration des quais du port de Cette (Hérault), présenté par M. Salis,... (3 déc. 1881)	impr. de A. Quantin	6
1884	Proposition de loi tendant à la mise en adjudication des bureaux de tabac, présentée par MM. Salis, Leydet, Vernhes, Corneau... (21 juin 1884)	impr. de A. Quantin	3
1886	Proposition de loi contre la fabrication et la vente des substances et matières colorantes destinées à la coloration artificielle des vins, présentée par M. Salis,... (5 avril 1886.)	impr. de A. Quantin	10
1886	Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère des travaux publics, budget extraordinaire), par M. Salis,... (15 juillet 1886.)	Quantin	15
1887	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Cuméo d'Ornano tendant à la nomination d'une commission d'enquête de 22 membres... par M. Salis,... (3 novembre 1887)	Quantin	4
1888	Demande en autorisations de poursuites contre un député (Numa Gilly. Par M. Salis. 29 novembre 1888.)	Quantin	2
1888	Proposition de loi sur la réforme de l'impôt des boissons... présentée par M. Salis,... (30 janvier 1888.)	Quantin	12
1888	Proposition de loi tendant à réprimer la sophistication des produits alimentaires, présentée par M. Salis,... (12 juillet 1888.)	Quantin	4
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère des travaux publics), par M. Salis,... (28 mars 1889.)	Quantin	17
1890	Proposition de loi ayant pour but d'accorder le vinage à prix réduit aux vermouthiers et préparateurs de vins de liqueur, présentée par MM. Salis, Deandreis, Leydet, Brousse et Vilar,... (3 juillet 1890.)	Motteroz	5
1892	2e Annexe au Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Régime des boissons), par M. Salis,... (16 juin 1892.)	Motteroz	24
1892	Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Régime des boissons) par M. Salis,... (16 juin 1892.)	Motteroz	4
1892	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 1000000 de francs destiné à secourir les populations atteintes par la grêle dans le département de l'Hérault et notamment dans l'arrondissement de Montpellier... présentée par MM. Salis, Déandreis, Vernière, Razimbaud... (23 juin 1892.)	Motteroz	2
1892	Proposition de loi tendant	Motteroz	6
1892	Proposition de loi tendant à accorder un secours de 200000 francs aux populations victimes des orages des mois d'avril et de mai dans plusieurs communes de l'arrondissement de Saint-Pons (Hérault)... présentée par MM. Razimbaud, Deandreis, Vernière, Salis,... (13 juin 1892.)	Motteroz	3
1892	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Régime des boissons) par M. Salis,... (16 juin 1892.)	Motteroz	160
1893	Annexe au rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Régime des boissons), par M. Salis,... Nouvelle rédaction de la Commission (du 3 décembre 1892) Art. 28, 29, 33, 46, 50 (18 novembre 1892.)	Motteroz	5
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à la réforme du régime des boissons, par M. Salis,... (1er juillet 1893.)	Motteroz	42
1893	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Régime des Boissons), par M. Salis,... (18 novembre 1892.)	Motteroz	22
1894	Proposition de loi sur la réforme du régime des boissons, présentée Par M. Salis... (7 Décembre 1893)	Motteroz	57
1894	Rapport fait au nom de la Commission du Budget, chargée d'examiner le projet de loi concernant la réforme de l'impôt des Boissons, Par M. Salis,... (13 novembre 1894)	Motteroz	275
1895	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit de un million de francs pour venir en aide aux victimes du mildew dans le département de l'Hérault,... Présenté Par MM. J. Salis, Cot, Cros-Bonnel, Elie Cousin,... (9 juillet 1895)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la réforme de l'impôt des boissons, Par M. Salis,... (16 mai 1895)	Motteroz	55
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget de 1895 chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant la réforme de l'impôt des boissons, Par M. Salis,... (23 janvier 1897)	Motteroz	50
1897	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget de 1895 chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant la réforme de l'impôt des boissons, Par M. Salis,... (12 juin 1897)	Motteroz	38
1898	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit de deux millions de francs, pour venir en aide aux viticulteurs éprouvés par les dernières gelées,... Présentée Par M. Salis, Doumergue, Odilon-Barrot, Crémieux,... (28 mars 1898)	Motteroz	1
1901	Proposition de loi tendant à modifier l'article 595 du tarif général des douanes. (Futailles)... présentée par M. J. Salis,... (5 décembre 1901)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi concernant la réglementation du privilège des bouilleurs de cru, présentée par M. Salis,... (11 juillet 1902.)	Motteroz	19
1902	Proposition de loi tendant à établir une taxe sur les eaux minérales, présentée par M. Salis,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	9
1902	Rapport... (Régime des alcools dénaturés en Corse), par M. Salis,... (1er décembre 1902.)	Motteroz	3
1904	Rapport... (Répression des fraudes en matière de douanes et de sels), par M. Salis,... (6 décembre 1904.)	Motteroz	7
1905	Proposition de loi tendant à la réglementation du régime des licences de marchands en gros... présentée par M. Salis,... (2 février 1905.)	Motteroz	8

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques-Michel Salis.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	16
Édouard Lockroy	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	15
François de Mahy	Motteroz (1890) · Motteroz (1893)	15
Jules Roche

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	23
Quantin	6
impr. de A. Quantin	3

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