Jean Roger Amédée de La Porte

1848 – 1900

Œuvres61

Total pages1 155médiane 5 p.

Présence au catalogue1877–1900rééditions incluses

Bibliographie (61)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1877	Proposition de loi ayant pour objet d'abroger le décret dictatorial du 27 mars 1852, sur le personnel des Compagnies de chemins de fer, présentée par MM. de La Porte, J. Develle, Gros-Gurin, Liouville, Andrieux... députés (30 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	2
1878	Discours prononcé par M. de La Porte. Séance du 18 février 1878. Discussion sur le rachat des ponts à péage	impr. de A. Wittersheim	30
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention relative au raccordement des sections française et belge du chemin de fer de Cambrai à Dour, par M. de La Porte, député (4 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	12
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention relative au raccordement des sections française et belge du chemin de fer de Gorcy à Signeulx, par M. de La Porte, député (4 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	10
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de MM. Blachère et Monteils, ayant pour objet la nomination d'une Commission parlementaire de 22 membres, chargée de procéder à une enquête sur le régime général des eaux et leur aménagement au point de vue de l'agriculture et de l'industrie, par M. de La Porte, député (10 juin 1878)	Impr. de Cerf et fils	7
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano portant modification de l'art. 10 du Code d'instruction criminelle, par M. de La Porte, député (11 Mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi relative au rachat des ponts à péage, présentée par MM. de La Porte, Camille Jouffrault, Seignobos, Mingasson... députés (26 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	7
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation, dans le réseau d'intérêt général, de divers ch. de fer d'intérêt local déclarés d'utilité publique dans les dépts de l'Eure et d'Eure-et-Loir, par M. de La Porte, député (28 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	11
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un ch. de fer de Sablé à Sillé-le-Guillaume, par M. de La Porte, député (28 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un ch. de fer de la limite de la Sarthe à Saumur avec raccordement des gares de Saumur, par M. de La Porte, député (14 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Niort à Montreuil-Bellay, par M. de La Porte, député (10 Mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du ch. de fer de Nantes à Segré, par M. de La Porte, député (14 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Moulis à la rive gauche de la Gironde, près Lamarque, par M. de La Porte,... (13 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	5
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de M. de Gasté portant modification de l'art. 84 du règlement, par M. de La Porte, député (31 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano, relative aux délits par la voie de la presse, par M. de La Porte, député (31 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. J. David, sur le régime de l'exploitation des ch. de fer du 3e réseau, par M. de La Porte, député (30 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Labuze ayant pour objet la modification des art. 3, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 13, 18, 19 et 104 du décret du 30 déc. 1809, relatif à l'organisation des Conseils de fabrique, par M. de La Porte, député (31 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	11
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, relatif au renouvellement des auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat, par M. de La Porte,... (20 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi autorisant le ministre des travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer déclarés d'utilité publique construits par l'Etat, par M. de La Porte,... (24 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	impr. de A. Quantin	5
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des chemins de fer de Pouancé à la ligne de Paris à Brest, près Laval, par M. de La Porte,... (2 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du raccordement à Pontorson des chemins de fer de Saint-Lô à Lamballe et de Fougères à la baie du Mont-Saint-Michel, par M. de La Porte,... (2 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la commission du chemin de fer de Bondy à Aulnay-lès-Bondy pour le rachat de ladite ligne, par M. de La Porte,... (6 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Discours prononcé par M. de La Porte. Séance du 14 juin 1881. 1re délibération sur les propositions de loi tendant à modifier divers articles de la loi sur le recrutement de l'armée	impr. du Journal officiel	29
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et le liquidateur judiciaire de la compagnie des chemins de fer de Bourges à Gien et d'Argent à Beaune-la-Rolande, pour le rachat desdites lignes, par M. de La Porte,... (17 juin 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saumur à Château-du-Loir, par M. de La Porte,... (27 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 1re section de chemin de fer de Castelsarrazin à Lombez comprise entre Castelsarrazin et Beaumont de Lomagne, par M. de La Porte,... (21 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1882	Proposition de loi ayant pour objet d'assurer la plus sincère expression du suffrage universel dans les diverses élections municipales ou législatives, présentée par M. Gaston Laporte (Nièvre),... (25 mars 1882)	impr. de A. Quantin	8
1882	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Travaux publics à assurer l'exploitation provisoire de diverses lignes de chemins de fer construites par l'Etat et non concédées, par M. de La Porte (Deux-Sèvres),... (26 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lefebvre (Seine et Marne) et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistaires le monopole des inhumations, par M. de La Porte (Deux-Sèvres)	impr. de A. Quantin	8
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention additionnelle à la convention de commerce conclue, le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. de la Porte (Deux-Sèvres),... (12 juin 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention de commerce signée à Paris, le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. de la Porte,... (31 mars 1882)	impr. de A. Quantin	10
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation des traités de commerce et de navigation, signés à Paris, le 30 décembre 1881, entre la France et les royaumes unis de Suède et de Norvège, par M. de la Porte (Deux-Sèvres),... (27 mars 1882)	impr. de A. Quantin	23
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris le 19 décembre 1881, entre la France et le Portugal, par M. de la Porte,... (20 mars 1882)	impr. de A. Quantin	29
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du traité de commerce et de navigation, signé à Paris le 6 février 1882, entre la France et l'Espagne, par M. de la Porte (Deux-Sèvres),... (20 mars 1882)	impr. de A. Quantin	21
1883	Discours prononcé par M. de La Porte. Séance du 27 février 1883. Première délibération sur les propositions de loi municipale	impr. du Journal officiel	16
1883	Projet de résolution sur les conventions avec les compagnies de Paris-Lyon-Méditerranée, du Nord, de l'Est, du Midi et d'Orléans..., présentée par MM. de La Porte (Deux-Sèvres), Trystram, Lesguillier, Papon... (10 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	2
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Travaux publics à assurer l'exploitation provisoire de diverses lignes de chemins de fer construits par l'État et non concédés, par M. de La Porte (Deux-Sèvres),... (28 juin 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des travaux publics à procéder à l'acquisition du matériel roulant nécessaire à l'exploitation des lignes de chemin de fer non concédées et des lignes rachetées en dehors de la loi du 18 mai 1878, par M. de La Porte,... (15 févr. 1883)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à assurer l'exploitation provisoire de diverses lignes de chemins de fer construites par l'Etat et non concédées, par M. de La Porte (Deux-Sèvres),... (1er mars 1883)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'arrangement, signé à Paris, le 28 avril 1883, en vue de proroger la convention de commerce du 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie..., par M. de La Porte (Deux-Sèvres),... (10 mai 1883)	impr. de A. Quantin	9
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1871, par M. de La Porte (Deux-Sèvres),... (19 mars 1883)	impr. de A. Quantin	224
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de la Marine et des Colonies) (Service de la Marine) par M. de la Porte (Deux-Sèvres),... (8 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	63
1883	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1872, par M. de la Porte (Deux-Sèvres),... (19 mars 1883)	impr. de A. Quantin	150
1884	Avis de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'armée de mer et les troupes spéciales d'Afrique, par M. de La Porte (Deux-Sèvres),... (23 févr. 1884)	impr. de A. Quantin	8
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Bouches-du-Rhône, des chemins de fer d'intérêt local, à voie normale, de Fontvieille à Salon, de Barbentane à Orgon, de Saint Rémy à Orgon et de la Ciotat-gare à la Ciotat-ville, par M. de La Porte (Deux-Sèvres),... (22 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. de La Porte et plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d'une Commission de 22 membres pour l'examen des projets de loi portant classement ou déclaration d'utilité publique de chemins de fer, par M. de La Porte,... (19 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1888	Discours prononcé par M. de La Porte,... Séance du 22 novembre 1888. Discussion du budget de l'exercice 1889	impr. des journaux officiels	37
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner	Motteroz	5
1895	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1896, (Ministère de la Guerre) Par M. de La Porte (Deux-Sèvres)... (3 décembre 1895)	Motteroz	18
1896	Discours prononcé par M. de La Porte,... Séance de la Chambre des Députés des 6 et 8 février 1896. Discussion des conclusions de la commission chargée d'examiner s'il y a lieu de mettre en accusation un ancien ministre	impr. des journaux officiels	84
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à l'approbation d'une Convention passée le 22 novembre 1893 entre l'Etat et la ville de Melun en vue de la création de nouvelles casernes,... Par M. de La Porte (Deux-Sèvres),... (24 février 1896)	Motteroz	2
1897	Proposition de loi portant ouverture d'un crédit de 500.000 francs pour venir en aide aux agriculteurs du département des Deux-Sèvres dont les récoltes ont été détruites par les inondations de la vallée de la Sèvre Niortaise,... Présentée par M. de La Porte (Deux Sèvres),... (7 juillet 1897)	Motteroz	2
1899	Avis présenté, au nom de la Commission du budget de 1899 sur les projets de loi	Motteroz	4
1899	Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant	Motteroz	5
1899	Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de la marine), par M. de La Porte,...	Motteroz	182
1899	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de la marine), par M. de La Porte,...	Motteroz	3
1900	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (ministère de la marine) (salaires de maladie ; état H), par M. de La Porte,...	Motteroz	5

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
François de Mahy	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	14
Ferdinand Sarrien	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	12
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1895)	12
Édouard Lockroy

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	32
Impr. de Cerf et fils	15
Motteroz	9
impr. des journaux officiels	2
impr. du Journal officiel	2
impr. de A. Wittersheim	1

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