SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

2 457 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cahors... à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Lesouef,... (30 mars 1888.)Pierre-Jules LesouefQuantin18883
← PrécédentPage 42 / 82 · 2 457 résultatsSuivant →
Rapport fait, au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Calais... à emprunter 400.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Louis Million,... (31 mars 1888.)Louis MillionQuantin18884
Rapport fait, au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Charleville (Ardennes) à emprunter 67.000 fr., par M. André Folliet,... (24 mars 1888.)André FollietQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville des Sables d'Olonne (Vendée) à emprunter une somme de 300.000 fr., par M. Louis Million,... (26 mars 1888.)Louis MillionQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Yonne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Louis Million,... (22 mars 1888.)Louis MillionQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver la cession gratuite par l'Etat à la ville de Moulins... d'un emplacement situé dans la ville aux abords de la cathédrale, par M. Labrousse,... (29 mai 1888.)Philippe-Michel LabrousseQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Brive (Corrèze) à emprunter une somme de 140.000 fr... par M. Labrousse,... (27 avril 1888.)Philippe-Michel LabrousseQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cette... à emprunter une somme de 507.500 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Labrousse,... (24 mai 1888.)Philippe-Michel LabrousseQuantin18884
Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Chambéry... à emprunter 514.705 fr., par M. Michou,... (29 mai 1888.)Casimir MichouQuantin18885
Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire une certaine portion du territoire de la commune de Lisse (canton et arrondissement de Vitry-le-François, département de la Marne), pour l'annexer à la commune de Bassuet (canton de Heiltz-le-Maurupt, même arrondissement), par M. Hippolyte Faure,... (26 mai 1888.)Hippolyte FaureQuantin18884
Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à la création d'un 7e canton dans la ville de Bordeaux... par M. Labrousse,... (5 juin 1888.)Philippe-Michel LabrousseQuantin18884
Rapport fait, au nom de la 23e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville du Mans... à emprunter 771.995 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Riotteau,... (21 juin 1888.)Émile RiotteauQuantin18885
Rapport fait, au nom de la 26e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. de La Biliais,... (27 février 1888.)Henri de La BiliaisQuantin18884
Rapport fait, au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire la section des Clérimois des communes de Foissy et de Chigy (canton de Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne), pour l'ériger en commune distincte, par M. Léon Renard,... (21 avril 1888.)Léon-Louis RenardQuantin18888
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce et de l'industrie, sur le budget de l'exercice 1888, d'un crédit de 9.131.295 fr. 29 c. au chapitre 40Félix FaureQuantin18884
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examinerAlphonse LabussièreQuantin188838
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examinerJean-Antoine MartyQuantin18883
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examinerÉdouard PhiliponQuantin1888215
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examinerAlbert VigerQuantin18889
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examinerHenri-Joseph MichelinQuantin18887
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre un député (M. Planteau), par M. Gomot,... (3 avril 1888.)Hippolyte GomotQuantin18882
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. le Bon Paul de Lamberterie et d'un grand nombre de ses collègues, portant modification de l'article 3 des 12-18 février 1835 (culture du tabac), par M. le Bon Paul de Lamberterie,... (22 mars 1888.)Paul, Bon de LamberterieQuantin188828
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues, ayant pour but d'accorder, à titre de récompense nationale, une pension à M. le Dr Maillot, ancien médecin inspecteur et président du Conseil de santé des armées... par M. Alfred Letellier,... (7 juin 1888.)Alfred LetellierQuantin188812
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Michel et plusieurs de ses collègues, tendant à autoriser la Compagnie du canal interocéanique de Panama à émettre en France des titres remboursables avec lots, par M. Henry Maret,... (23 avril 1888.)Henry MaretQuantin188818
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lefèvre-Pontalis, relative aux annonces sur la voie publique, par M. Thellier de Poncheville,... (19 mars 1888.)Charles Thellier de PonchevilleQuantin18889
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maurice-Faure, tendant à rendre obligatoire l'insertion au "Journal officiel" des nominations dans le personnel supérieur des ministères... par M. Maurice-Faure,... (29 mars 1888.)Maurice FaureQuantin18888
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mérillon, ayant pour objet l'extension aux tribunaux de commerce et aux conseils de préfecture de l'article 10 de la loi du 30 août 1883 sur l'organisation judiciaire, par M. Mérillon,... (18 février 1888.)Daniel MérillonQuantin18883
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Reybert et plusieurs de ses collègues, tendant à donner aux tribunaux correctionnels la faculté d'attribuer un caractère suspensif aux condamnations prononcées par eux, par M. Maunoury,... (1er juin 1888.)Maurice MaunouryQuantin188810
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Saint-Martin,... relative à la modification de l'article 310 du Code civil (divorce), par M. Saint-Martin,... (2 mars 1888.)Jean-Baptiste Saint-MartinQuantin188816
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Hérédia et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'autoriserSeveriano de HérédiaQuantin18887