Émile Riotteau

Œuvres18

Total pages297médiane 4 p.

Période d'activité1879–1907

Prochaine sortie estimée1907-06±63 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1879	Rapport fait au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Rennes à contracter un emprunt de 4.000.000 de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Riotteau, député (5 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'amélioration du port de commerce de Cherbourg, par M. Riotteau,... (20 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	7
1880	Rapport fait au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Granville (Manche) à emprunter une somme de 1.400.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Riotteau,... (14 février 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1880	Rapport fait au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Saint-Denis (Seine) à emprunter une somme de 4.000.000 de fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Riotteau,... (7 février 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1888	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Drôme, à contracter un emprunt en vue de l'acquisition de l'immeuble occupé par la sous-préfecture de Nyons, par M. Riotteau,... (23 juin 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la 23e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Rennes (Ille-et-Vilaine) à emprunter 2.000.000 de francs, par M. Riotteau,... (23 juin 1888.)	Quantin	6
1888	Rapport fait au nom de la 23e commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Drôme à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Riotteau,... (23 juin 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait, au nom de la 23e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville du Mans... à emprunter 771.995 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Riotteau,... (21 juin 1888.)	Quantin	5
1890	Rapport partiel fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi concernant	Motteroz	4
1891	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux... par M. Riotteau... (30 avril 1891.)	Motteroz	34
1892	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'arrimage des marchandises à bord des navires de commerce, par M. Riotteau,... (12 mars 1892.)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896, (Ministère de l'Agriculture) Par M. Riotteau,... (13 juillet 1895)	Motteroz	83
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898	Motteroz	124
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Colonies, au titre du budget général de l'exercice 1897, de crédits supplémentaires montant à la somme de 350.000 francs pour l'application de la loi sur le recrutement à la Réunion,... Par M. Riotteau,... (20 juillet 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre des Colonies un crédit extraordinaire de 50.000 francs pour venir en aide aux victimes de l'incendie qui a dévasté, le 13 juillet 1897, la commune du Moule (Guadeloupe),... Par M. Riotteau,... (20 juillet 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Montaut (Seine-et-Marne) et plusieurs de ses collègues, portant modification de la loi du 2 juin 1891, ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux, Par M. Riotteau,... (18 janvier 1897)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à abroger le décret de la Convention nationale en date du 2 octobre 1793 limitant au terme d'une année les engagements pris par les maîtres-pêcheurs... présentée par MM. Riotteau, Guillain... (13 juillet 1904.)	Motteroz	3
1907	Rapport... [Modification de l'article premier, paragraphe 3, de la loi du 22 juillet 1851 sur les pêches maritimes], par M. Riotteau,... [31 mai 1907.]	Impr. de P. Mouillot	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Émile Riotteau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1890)	9
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1890)	8
François de Mahy	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1890)	8
Gaston Thomson

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	9
Quantin	4
impr. de A. Quantin	3
Impr. de Cerf et fils	1
Impr. de P. Mouillot	1

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