Alphonse Labussière

Œuvres19

Total pages542médiane 17 p.

Période d'activité1882–1893

Prochaine sortie estimée1895-06±36 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, un crédit extraordinaire de 560.910 fr. applicable au payement de l'indemnité due au bureau d'administration des séminaires du diocèse de Moulins, pour travaux de constructions et d'améliorations utiles faites par cet établissement dans l'immeuble domanial d'Yzeure (Allier), par M. Labussière,... (20 juin 1882)	impr. de A. Quantin	13
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jean David et plusieurs de ses collègues, relative aux condamnés politiques pendant la période qui s'est écoulée du 2 décembre 1851 jusqu'à la chute de l'Empire, par M. Labussière,... (31 mars 1882)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) à emprunter 264.500 fr., par M. Labussière,... (19 mai 1883)	impr. de A. Quantin	4
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la compétence des juges de paix, par M. Labussière,... (2 février 1888.)	Quantin	48
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner	Quantin	38
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la compétence des juges de paix et les divers projets ou propositions portant révision du Code de procédure civile (procédure devant la justice de paix, 1re partie, livre 1er, titres I à IX du Code de procédure civile), par M. Labussière,... (9 juin 1888.)	Quantin	73
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Quantin	6
1890	Proposition de loi relative aux justices de paix, compétence, procédure, organisation, traitements présentée par M. Labussière,... (19 novembre 1889.)	Motteroz	103
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Labussière relative aux justices de paix (Compétence civile et commerciale des juges de paix. Organisation. Conditions de nomination. Traitements) par M. Labussière,... (7 juillet 1890.)	Motteroz	17
1890	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'Intérieur. Service de l'Algérie), par M. Labussière,... (26 juin 1890.)	Motteroz	90
1891	Proposition de loi ayant pour objet de mettre à la disposition du Ministre de l'Intérieur un crédit de 200000 francs pour venir en aide aux populations de l'Allier victimes des derniers orages, présentée par MM. Dumas, Gacon, Ville, Labussière et Mathé,... (20 juin 1891.)	Motteroz	2
1892	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont Dore, par M. Labussière,... (12 mars 1892.)	Motteroz	10
1892	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Labussière relative aux justices de paix (Compétence civile des juges de paix, organisation, conditions de nomination et traitements), par M. Labussière,... (24 décembre 1891.)	Motteroz	37
1893	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député... par M. Labussière,... (20 mai 1893.)	Motteroz	5
1893	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Felletin à Ussel, par M. Labussière,... (22 juin 1893.)	Motteroz	5
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Ministère de la Justice et des Cultes. Service de la justice), par M. Labussière,... (4 juillet 1892.)	Motteroz	37
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de la Justice. Budget annexe de l'Imprimerie Nationale), par M. Labussière,... (17 juin 1893.)	Motteroz	17
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 (Budget annexe de la Légion d'honneur), par M. Labussière,... (6 juin 1893.)	Motteroz	19
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 (Ministère de la justice. Service de la justice) par M. Labussière,... (6 juin 1893.)	Motteroz	14

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Alexandre Ribot	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	8
Alfred Letellier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	8
Félix Faure	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	8
Gaston Gerville-Réache

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	12
Quantin	4
impr. de A. Quantin	3

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