Léon-Louis Renard — 12 œuvres

Léon-Louis Renard

1836 – 1916

Œuvres12

Total pages372médiane 30 p.

Présence au catalogue1876–1890rééditions incluses

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrie, présentée par MM. L. Renard, J. Leurent, Deusy, Devaux, F. Grasme, Trystram... députés	Impr. de Cerf et fils	23
1878	Discours prononcé par M. Léon Renard, séance du 4 mai 1878. Discussion sur l'élection de M. Léon Renard dans la 2e circonscription de Valenciennes	impr. de A. Wittersheim	70
1886	Discours prononcé par M. Léon Renard, séance du 15 juin 1886. Discussion des propositions de loi relatives à la prorogation de la surtaxe sur les sucres	impr. des journaux officiels	30
1887	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner	Quantin	44
1888	Proposition de loi tendant à rendre obligatoire la vérification et le poinçonnage, par l'Etat, des densimètres employés dans les fabriques de sucre pour contrôler la richesse de la betterave, présentée par MM. Léon Renand et Jametel,... (24 décembre 1888.)	Quantin	4
1888	Rapport fait, au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire la section des Clérimois des communes de Foissy et de Chigy (canton de Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne), pour l'ériger en commune distincte, par M. Léon Renard,... (21 avril 1888.)	Quantin	8
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1880, par M. Léon Renard,... (9 mars 1888.)	Quantin	121
1888	Rapport sommaire fait, au nom de la 19e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thévenet, ayant pour objet la réforme de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés par actions, par M. Léon Renard,... (25 février 1888.)	Quantin	3
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Léon Renard et Jametel tendant à rendre obligatoires la vérification et le poinçonnage par l'Etat des densimètres employés dans les fabriques de sucre pour contrôler la richesse de la betterave, par M. Léon Renard,... (1er avril 1889.)	Quantin	5
1890	Projet de résolution ayant pour objet d'ajouter un paragraphe additionnel à l'article 5 du règlement de la Chambre des Députés relatifs à la vérification des pouvoirs présenté par MM. Léon Renard, Plichon, Godelle... (23 décembre 1889.)	Motteroz	—
1890	Proposition de loi tendant à organiser la représentation commerciale et industrielle, présentée par MM. Léon Renard Le Gavrian, Deandreis... (23 novembre 1889.)	Motteroz	32
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux Chambres de Commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures et les propositions de loi	Motteroz	32

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Léon-Louis Renard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Floquet	Impr. de Cerf et fils (1876) · Motteroz (1890)	5
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Motteroz (1890)	5
Armand Fallières	Impr. de Cerf et fils (1876) · Motteroz (1890)	5
Eugène Spuller

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	6
Motteroz	3
Impr. de Cerf et fils	1
impr. de A. Wittersheim	1
impr. des journaux officiels	1

Voir la notice BNF →