Jean-Baptiste Saint-Martin

Œuvres14

Total pages370médiane 13 p.

Période d'activité1877–1893

Prochaine sortie estimée1893-06±38 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1893-06 (±38 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1877	Proposition de loi tendant à étendre à tout prêteur sur hypothèque les dispositions édictées en faveur du Crédit foncier exclusivement, par le décret du 28 fév. 1852 et la loi du 10 juin 1853, présentée par MM. Emile Bouchet, Parent, Saint-Martin, députés (12 mai 1877)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Proposition de loi ayant pour objet de garantir la liberté de conscience dans l'armée, présentée par M. Saint-Martin, député (26 mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les art. 162, 163 et 164 du Code civil, présentée par M. Saint-Martin, député (10 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	13
1879	Proposition de loi relative aux poursuites contre les fonctionnaires et les ministres des cultes, présentée par M. Saint-Martin, député (14 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	15
1879	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Sisteron (Basses-Alpes)... par M. Saint-Martin (Vaucluse),... (18 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	3
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Saint-Martin (Vaucluse), ayant pour objet de garantir la liberté de conscience dans l'armée, par M. Saint-Martin (Vaucluse),... (18 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	13
1880	Proposition de loi relative aux dispositions applicables à toutes les élections, présentée par MM. Alfred Naquet et Saint-Martin (Vaucluse),... (22 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	54
1880	Proposition de loi relative à la réforme de la loi sur les faillites, présentée par MM. Saint-Martin (Vaucluse), Charles Boysset, A. Rubillard, D. Barodet, Dr Forné, etc. (15 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	108
1881	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les articles 162, 163 et 164 du Code Civil, présentée par M. Saint-Martin (Vaucluse),... (28 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	13
1881	Proposition de loi relative à la réforme de la loi sur les faillites, présentée par MM. Saint-Martin (Vaucluse), Boysset, Maurel, Bouteille,... (15 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	110
1882	Proposition de loi ayant pour objet de garantir la liberté de conscience dans l'armée, présentée par M. Saint-Martin (Vaucluse),... (20 juin 1882)	impr. de A. Quantin	3
1886	Proposition de loi relative à la modification de l'art. 310 du Code civil (divorce), présentée par M. Saint-Martin,... (28 octobre 1886.)	Quantin	7
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Saint-Martin,... relative à la modification de l'article 310 du Code civil (divorce), par M. Saint-Martin,... (2 mars 1888.)	Quantin	16
1893	Proposition de loi tendant à créer une assurance contre les accidents professionnels pouvant atteindre les ouvriers mineurs... présentée par MM. Alfred Naquet et Saint-Martin,... (12 novembre 1892.)	Motteroz	6

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Saint-Martin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1879)	8
Ferdinand Sarrien	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1879)	8
Jules-François-Stanislas Viette	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1879)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	7
Impr. de Cerf et fils	4
Quantin	2
Motteroz	1

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