Philippe-Michel Labrousse

Œuvres46

Total pages1 008médiane 4 p.

Période d'activité1885–1904

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Bibliographie (46)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1885	Rapport fait au nom de la 29e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Dordogne à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Labrousse,... (24 mars 1885)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Creuse à contracter un emprunt pour la construction d'un lycée de jeunes filles, par M. Labrousse,... (9 févr. 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la compagnie des chemins de fer de l'Est, par M. Labrousse,... (4 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	9
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un traité passé entre la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et la compagnie concessionnaire des chemins de fer du Vieux-Port et de la banlieue-Sud de Marseille, par M. Labrousse,... (4 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	6
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne pour la Concession du Chemin de fer de Mosbah à Méchéria, par M. Labrousse,... (11 juin 1885)	impr. de A. Quantin	8
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Châtellerault (Vienne)... par M. Labrousse,... (14 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi d'Annonay (Ardèche)... par M. Labrousse,... (14 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Blanc (Indre)... par M. Labrousse,... (14 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Avignon (Vaucluse) à emprunter une somme de 21.300 francs et à s'impôser extraordinairement... par M. Labrousse,... (29 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Vaucluse à contracter un emprunt pour l'achèvement des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices... par M. Labrousse,... (29 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Creuse à contracter un emprunt pour les travaux de construction d'une école normale d'instituteurs à Guéret, par M. Labrousse (5 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Somme à créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Labrousse,... (15 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	7
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Vendée à contracter un emprunt pour l'acquisition de mobilier pour l'école normale d'institutrices, par M. Labrousse,... (15 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Lot à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices à Cahors, par M. Labrousse,... (30 novembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait, au nom de la 1re commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Puy-de-Dôme à créer des ressources extraordinaires pour l'établissement de l'école normale d'institutrices ainsi que pour les travaux des chemins vicinaux et des routes départementales, par M. Labrousse,... (30 novembre 1885.)	impr. de A. Quantin	6
1886	Proposition de loi tendant à établir la gratuité des Ecoles polytechnique, spéciale militaire et navale, présentée par MM. Labrousse et Le Hérissé,... (20 mars 1886.)	impr. de A. Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Brive (Corrèze) à emprunter une somme de 489.250 fr., par M. Labrousse,... (12 mai 1887.)	Quantin	5
1887	Rapport fait, au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Dijon... à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Labrousse,... (16 mai 1887.)	Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ardèche à créer des ressources extraordinaires, pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Labrousse,... (16 mai 1887.)	Quantin	6
1888	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Dijon (Côte-d'Or) à élever le taux d'intérêt d'un emprunt, par M. Labrousse,... (7 juillet 1888.)	Quantin	2
1888	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt pour les travaux d'agrandissement de l'asile départemental d'aliénés de Rennes, par M. Labrousse,... (7 juillet 1888.)	Quantin	4
1888	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Landes à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des routes départementales et des chemins vicinaux, par M. Labrousse,... (7 juillet 1888.)	Quantin	5
1888	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Loiret à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des chemins vicinaux, par M. Labrousse,... (7 juillet 1888.)	Quantin	5
1888	Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver la cession gratuite par l'Etat à la ville de Moulins... d'un emplacement situé dans la ville aux abords de la cathédrale, par M. Labrousse,... (29 mai 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Brive (Corrèze) à emprunter une somme de 140.000 fr... par M. Labrousse,... (27 avril 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cette... à emprunter une somme de 507.500 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Labrousse,... (24 mai 1888.)	Quantin	4
1888	Rapport fait, au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à la création d'un 7e canton dans la ville de Bordeaux... par M. Labrousse,... (5 juin 1888.)	Quantin	4
1889	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500.000 francs pour secours aux victimes des orages et des inondations dans le département de la Corrèze... présentée... par MM. Dellestable, Brugeilles et Labrousse,... (27 juin 1889.)	Quantin	2
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1890 (ministère de l'agriculture), par M. Labrousse,... (23 mars 1889.)	Quantin	81
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 200.000 francs pour secourir les victimes de la catastrophe des puits Saint-Louis et Verpilleux (mines de Saint-Etienne) (Loire)... par M. Labrousse,... (12 juillet 1889.)	Quantin	2
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1889, un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les orages et les inondations... par M. Labrousse,... (12 juillet 1889.)	Quantin	2
1890	Proposition de loi sur l'organisation de l'administration de la santé publique, présentée par MM. Jules Siegfried, Labrousse, Henri Mathé,... Duchassant, Guillemaut,... (27 mars 1890.)	Motteroz	72
1890	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, un crédit de 500000 francs pour venir en aide aux populations qui ont éprouvé des pertes considérables par suite des gelées d'octobre 1890... présentée par MM. Labrousse, Henri Lavertujon, Delpeuch, Cornudet... (11 novembre 1890.)	Motteroz	3
1891	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'agriculture), par M. Labrousse,... (20 octobre 1890.)	Motteroz	134
1892	Proposition de loi tendant à établir la gratuité des écoles polytechnique, spéciale militaire, navale et du service de santé,... présentée par MM. Labrousse et Le Hérissé,... (15 décembre 1891.)	Motteroz	3
1892	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère de l'agriculture) par M. Labrousse,...	Motteroz	178
1892	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre du Commerce et de l'Industrie, sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 500000 francs pour les primes à la filature et annulant une égale somme au budget du Ministère de l'Agriculture sur les primes: la sériculture... par M. Labrousse,... (5 avril 1892.)	Motteroz	3
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1892, au budget du Ministère de l'agriculture, par M. Labrousse,... (4 juillet 1892.)	Motteroz	7
1898	Rapport fait, au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, approuvant une Convention passée entre l'Etat et le département du Nord, et portant allocation audit département, en vue de la construction de prisons cellulaires à Lille et à Douai, d'une indemnité de un million de francs en compensation de l'emploi fait antérieurement par l'Etat de fonds destinés à la création d'un dépôt de mendicité, par M. Labrousse,...	Impr. de P. Mouillot	11
1899	Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1899, d'un crédit extraordinaire de 1.400 fr. destiné au payement d'indemnités de frais de voyage et de séjour à des membres du Conseil supérieur de la mutualité, par M. Labrousse,... (23 décembre 1899)	Impr. de P. Mouillot	4
1900	Rapport... (budget général de l'exercice 1901 / Ministère de l'Intérieur/), par M. Labrousse,... (31 décembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	126
1901	Proposition de loi ayant pour objet l'organisation de l'assistance à tous les aveugles indigents en France et en Algérie... par M. Labrousse,... (11 janvier 1901.)	Impr. de P. Mouillot	8
1902	Rapport... (budget général de l'exercice 1902	Impr. de P. Mouillot	87
1902	Rapport... (enseignement départemental et communal de l'agriculture) par M. Labrousse,... (11 mars 1902.)	Impr. de P. Mouillot	11
1903	Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1903 (Ministère de l'Agriculture,) par M. Labrousse,... (17 mars 1903.)	Impr. de P. Mouillot	151
1904	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatifs aux récompenses à décerner à l'occasion de l'exposition internationale de l'utilisation des alcools à Vienne, en 1904, par M. Labrousse,...	Impr. de P. Mouillot	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Philippe-Michel Labrousse.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Prevet	Impr. de P. Mouillot (1898) · Impr. de P. Mouillot (1899)	13
Victor Leydet	Impr. de P. Mouillot (1898) · Impr. de P. Mouillot (1899)	13
Albert Viger	Impr. de P. Mouillot (1898) · Impr. de P. Mouillot (1899)	13
Alexandre Millerand

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	16
Quantin	15
Impr. de P. Mouillot	8
Motteroz	7

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