SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examinerGeorges GrauxMotteroz189815
← PrécédentPage 178 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner
Charles Balsan
Motteroz
1898
48
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pourquery de Boisserin, ayant pour objet de modifier le N ° 178 ter du tarif des douanes (Pierres à aiguiser), Par M. Rose,... (6 Avril 1898)Théodore-François RoseMotteroz18982
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de modifier le n ° 238 du tarif général des douanes et d'établir un droit sur l'acide borique... Par M. Lechevallier,... (21 mars 1898)Ferdinand LechevallierMotteroz18982
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie,... Par M. Noel,... (25 mars 1898)Ernest NoëlMotteroz18984
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie, Par M. E. Noel,... (18 février 1898)Ernest NoëlMotteroz189842
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetJean-Baptiste ArgelièsMotteroz18984
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'incorporer dans le réseau des chemins de fer d'intérêt général le chemin de fer d'intérêt local de Sathonay à Trévoux, par M. ArgelièsJean-Baptiste ArgelièsMotteroz18982
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Yonne et de Seine-et-Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Egreville à Sens et de Toucy à Joigny, par M. Guillain,Florent GuillainMotteroz189810
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain, par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz189818
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée de la 2e section du chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, comprise entre Lozanne et Givors, par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18984
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Edouard Vaillant et plusieurs de ses collègues, concernant le prolongement dans Paris de la ligne de la compagnie d'Orléans, par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18982
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département d'Oran, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite d'Oran à Arzew, par M. Adrien Bastid,... (2 mars 1898.)Adrien BastidMotteroz18982
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Gard, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Bouillargues à Saint-Gilles, par M. Montaut,Bernard MontautMotteroz18985
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Bort à Neussargue, par M. Adrien Bastid,... (10 mars 1898.)Adrien BastidMotteroz18983
Rapport fait au nom de la Commission des comptes chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du Budget de l'Exercice 1889, Par M. Théophile Goujon (Gironde),... (18 février 1898)Théophile GoujonMotteroz1898179
Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements, par M. Marc Sauzet,Marc SauzetMotteroz18982
Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1899, par M. Pierre Merlou,Pierre MerlouMotteroz189835
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examinerCharles BalsanMotteroz189848
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative à l'établissement d'un droit d'entrée sur le plomb, ses minerais enrichis et ses dérivés divers,... Par M. Quintaa,... (5 février 1898)Justin QuintaaMotteroz18989
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Julien Goujon (Seine-Inférieure), ayant pour objet de modifier le n ° 238 du tarif général des douanes et d'établir un droit sur l'acide borique, Par M. Lechevallier,... (11 février 1898)Ferdinand LechevallierMotteroz18986
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Comte de Saint-Quentin et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier le taux des droits de douane visés à l'article premier et concernant les chevaux entiers ou hongres, les juments et les poulains, Par M. Lechevallier,... (21 mars 1898)Ferdinand LechevallierMotteroz189810
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Boudenoot, Georges Lebret et Th. Rose ayant pour objet de modifier le N ° 136 bis du Tarif général des Douanes (fibres, pailles ou laines de bois), Par M. Rose,... (5 mars 1898)Théodore-François RoseMotteroz18982
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, portant modification des articles, 12, 13, 16, § 2, 17 bis et 30, § 2 du tableau A du tarif général des douanes, concernant les porcs, cochons de lait, viandes fraiches et viandes salées de porc, charcuterie et saindoux,... Par M. Rose,... (25 mars 1898)Théodore-François RoseMotteroz18984
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi concernant la régularisation des décrets des 3 et 4 mai 1898, suspendant temporairement les droits sur le blé et abaissant temporairement les droits sur les farines, par M. Georges Graux,Georges GrauxMotteroz18986
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner l'amendement présenté par M. Linard et plusieurs de ses collègues tendant à introduire dans la loi de finances un article nouveau autorisant l'entrée et la vente en France des poudres pyroxylées étrangères... par M. Georges Berger,... (25 janvier 1898.)Georges BergerMotteroz18986
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Lasteyrie et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de compléter l'article 4 de la loi du 23 décembre 1897 relative aux droits de quais, Par M. de Lasteyrie,... (27 janvier 1898)Robert de LasteyrieMotteroz18984
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898,... Par M. Camille Krantz,... (6 avril 1898)Camille KrantzMotteroz18988
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898, Par M. Camille Krantz,... (5 avril 1898)Camille KrantzMotteroz1898155
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi approuvant une convention passée entre l'Etat et le département du Nord, et portant allocation audit département, en vue de la construction de prisons cellulaires à Lille et à Douai, d'une indemnité d'un million de francs en compensation de l'emploi fait antérieurement par l'Etat de fonds destinés à la création d'un dépôt de mendicité, Par M. Jules Legrand (Basses-Pyrénées),... (15 janvier 1898)Jules LegrandMotteroz18982