Adrien Bastid

Œuvres17

Total pages349médiane 6 p.

Période d'activité1890–1898

Prochaine sortie estimée1898-06±34 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Proposition de loi ayant pour objet la liberté de la fabrication et de la vente des poudres, présentée par M. Bastid,... (29 mars 1890.)	Motteroz	4
1890	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture, au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 1.629,622 francs pour faire face aux dépenses nécessitées par le service téléphonique, par M. Bastid,... (30 juin 1890.)	Motteroz	9
1890	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture, au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 3,500,800 francs pour faire face aux dépenses de mise en état et d'extension des réseaux téléphoniques, par M. Bastid,... (30 juin 1890.)	Motteroz	8
1890	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère du Commerce, de l'industrie et des colonies. Postes et télégraphes. Téléphones. Caisse nationale d'épargne), par M. Bastid,... (6 août 1890.)	Motteroz	39
1890	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 400,000 francs nécessaire pour	Motteroz	5
1890	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1890, au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs pour les dépenses du Congrès télégraphique international, par M. Bastid,... (24 mars 1890.)	Motteroz	3
1890	Rapport spécial fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Contributions directes et taxes y assimilées), par M. Bastid,... (1er juillet 1890.)	Motteroz	63
1891	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Méline et plusieurs de ses collègues tendant au dégrèvement de l'impôt foncier pour les champs ensemencés en blé au printemps... par M. Adrien Bastid,... (5 mars 1891.)	Motteroz	8
1891	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 (Ministère des Travaux publics), par M. Bastid,... (17 juillet 1891.)	Motteroz	69
1891	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère du Commerce, de l'industrie et des colonies. Postes et télégraphes), par M. Adrien Bastid,... (21 novembre 1890.)	Motteroz	22
1892	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Souhet et plusieurs de ses collègues, tendant à accorder un secours de 150,000 francs aux victimes de la catastrophe de Saint-Étienne (Loire)... par M. Adrien Bastid,... (12 décembre 1891.)	Motteroz	3
1892	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour but d'ouvrir au ministre des Travaux publics sur le budget ordinaire de l'exercice 1891, chapitre 23 (Navigation intérieure. Rivières) et chapitre 24 (Navigation intérieure. Canaux) des crédits supplémentaires s'élevant respectivement à 1,120,000 francs et à 680,000 francs pour le payement des dépenses occasionnées par le déglaçage des cours d'eau à la suite de l'hiver 1890-1891, par M. Adrien Bastid,... (3 décembre 1891.)	Motteroz	6
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1895. Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts (Service de l'Instruction publique). Par M. Bastid,... (28 juillet 1894.)	impr. de Mottero	95
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi autorisant l'acquisition par l'État de l'École Monge, par M. Adrien Bastid,... (19 juillet 1894.)	Motteroz	6
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au ministre de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 120,810 fr. 95, à inscrire au budget de l'exercice 1894, sous un chapitre 15 "bis" "Fouilles de Delphes", par M. Adrien Bastid,... (6 juillet 1894.)	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département d'Oran, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite d'Oran à Arzew, par M. Adrien Bastid,... (2 mars 1898.)	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Bort à Neussargue, par M. Adrien Bastid,... (10 mars 1898.)	Motteroz	3

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Adrien Bastid.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	5
Georges Cochery	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	5
Albert Viger	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	5
Bernard Montaut

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	16
impr. de Mottero	1

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