Marc Sauzet

1852 – 1912

Œuvres30

Total pages681médiane 11 p.

Présence au catalogue1875–1911rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1875	De l'adoption et de la tutelle officieuse	F. Pichon	62
1879	Note sur le projet d'abrogation des articles 1733 et 1734 du Code civil, par Marc Sauzet,...	A. Cotillon	12
1881	De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteur	F. Pichon et A. Cotillon	—
1881	L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir sur les biens donnés, non seulement la quotité disponible, mais encore sa part dans la réserve ?	F. Pichon et A. Cotillon	—
1883	De la Responsabilité des patrons vis-à-vis des ouvriers dans les accidents industriels, par Marc Sauzet,...	F. Pichon	76
1885	De la Responsabilité des locataires vis-à-vis du bailleur au cas d'incendie, d'après le nouvel article 1734 du Code civil (loi du 5 janvier 1883), par Marc Sauzet,...	F. Pichon	40
1886	Situation des ouvriers dans l'assurance-accidents collective contractée par le patron, par Marc Sauzet,...	F. Pichon	56
1888	De la Nature de la personnalité civile des syndicats professionnels, par Marc Sauzet,...	F. Pichon	78
1890	Le Livret obligatoire des ouvriers, par Marc Sauzet,...	F. Pichon	123
1893	Alfred Dain	impr. de Berger-Levrault	10
1894	Proposition de loi tendant à modifier l'article 1033 du Code de procédure civile... Présentée Par M.M. Sauzet, Fruchier, Lefoullon, Flandin,... (28 juillet 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marc Sauzet et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 1033 du Code de procédure civile, Par M. Marc Sauzet,... (17 novembre 1894)	Motteroz	21
1895	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif aux règles à établir pour la mise en route des recrues, Par M. Marc Sauzet,... (30 mai 1895)	Motteroz	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi sur la trahison et l'espionnage,... Par M. Marc Sauzet,... (26 juin 1895)	Motteroz	29
1895	Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés adoptée avec modifications par le Sénat, tendant à modifier l'article 1033 du Code de procédure civile,... Par M. Marc Sauzet,... (6 avril 1895)	Motteroz	11
1896	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (hommes exclus de l'armée) Par M. Marc Sauzet,... (11 juillet 1896)	Motteroz	11
1896	Rapport fait au nom de la commission de la Réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talou et plusieurs de ses collègues ayant pour but de modifier les articles 1341, 1342, 1343, 1344, 1345, 1715 et 2044 du Code civil sur l'admissibilité de la preuve testimoniale, Par M. Marc Sauzet... (21 janvier 1896)	Motteroz	8
1896	Rapport supplementaire fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (hommes exclus de l'armée), Par M. Marc Sauzet,... (11 juillet 1896)	Motteroz	6
1897	Annexe au Rapport fait au nom de la commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898. (Ministère de la Justice et des Cultes.) (Service des Cultes). Par M. Marc Sauzet,... (19 juillet 1897)	Motteroz	6
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner	Motteroz	14
1897	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Dussaussoy et plusieurs de ses collègues tendans à modifier, en faveur des hommes auxquels il aura été fait application de la loi du 26 mars 1891, les articles 5, 48, § 10, et 59 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, Par M. Marc Sauzet,... (4 février 1897)	Motteroz	6
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, (Ministère de la Justice et des Cultes) (Service des Cultes) Par M. Marc Sauzet,... (19 juillet 1897)	Motteroz	28
1898	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner	Motteroz	8
1898	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charles Gruet et plusieurs de ses collègues ayant pour objet l'admission des fils de préposés, sous-officiers des douanes aux écoles militaires préparatoires en qualité d'enfants de troupe, Par M. Marc Sauzet,... (24 février 1898)	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements, par M. Marc Sauzet,...	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant le Ministre des Finances à ouvrir, sur l'exercice 1898, à la colonie de Mayotte, une avance de 500.000 francs,... Par M. Marc Sauzet,... (29 mars 1898)	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant le Ministre des Finances à ouvrir, sur l'exercice 1898, à la colonie de la Nouvelle-Calédonie, une avance de 300.000 francs,... Par M. Marc Sauzet,... (3 mars 1898)	Motteroz	2
1899	Proposition de loi tendant à porter à 0 fr. 25 par 100 kilos le tarif minimum à appliquer à toutes les chaux hydrauliques, en poudre ou en pierres, quel que soit leur mode d'expédition... présentée par MM. Boudenoot et Marc Sauzet,...	Motteroz	4
1899	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre deux députés... par M. Marc Sauzet,...	Motteroz	2
1911	Discours prononcés aux obsèques de M. Albert Danet	Librairie Berger-Levrault et Cie	53

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Marc Sauzet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Camille Krantz	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	6
Camille Bazille	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	6
Louis Boudenoot	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	6
Georges Graux

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	19
F. Pichon	6
F. Pichon et A. Cotillon	2
A. Cotillon	1
Librairie Berger-Levrault et Cie	1
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1

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