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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par... Cochet, sur le régime hypothécaire. Séance du 2 nivôse an VI | Henri Louis Joseph Cochet | impr. nationale | 1797 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Chénier sur les théâtres. Séance du 26 brumaire an VI | Marie-Joseph de Chénier | impr. nationale | 1797 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par J.-A. Dulaure,... sur l'instruction publique. Séance du 1er messidor an VI | Jacques-Antoine Dulaure | impr. nationale | 1797 | 18 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par L. Vitet,... sur les écoles spéciales de médecine, séance du 4 messidor an 6 | Louis Vitet | impr. nationale | 1797 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre relative aux domaines congéables, par Delaporte... Séance du 11 prairial an V | Jean-Baptiste-François Delaporte | impr. nationale | 1797 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur les finances, par Beyts,... Séance du 14 fructidor an V | Joseph-François De Beyts | impr. nationale | 1797 | 20 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, par André (du Bas-Rhin), sur les jeux et les dilapidations. Séance du 17 thermidor an VI | Pierre André | impr. nationale | 1797 | — |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, par Willot. Séance du 13 thermidor an 5 | Victor-Amédée de Willot | impr. nationale | 1797 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, par Willot. Séance du 22 messidor an V | Victor-Amédée de Willot | impr. nationale | 1797 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Berthelemy,... relativement à l'École polytechnique. Séance du 27 messidor an VI | Étienne Ambroise Berthelmy | impr. nationale | 1797 | 6 |
