Charles-Lambert d' Outrepont

1746 – 1809

Œuvres17

Total pages741médiane 16 p.

Présence au catalogue1780–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1780	Essai historique sur l'origine des dixmes	—	114
1781	Lettre de l'auteur de l'Essai historique sur l'origine des dixmes.	—	8
1783	Discours sur l'autorité du droit romain dans les Pays-Bas, pour servir de réponse à la question	impr. académique	38
1785	Défense de l'Essai historique sur l'origine des dixmes	—	80
1787	Des Empêchemens dirimant le contrat de mariage dans les Pays-Bas autrichiens, selon l'édit de S. M. l'Empereur et Roi, Joseph II, du 28 septembre 1784, par M. d'Outrepont,...	—	353
1789	Qu'allons-nous devenir ? ou Avis essentiel d'un Belge à ses concitoyens	—	28
1795	Discours sur la frugalité, prononcé au temple national de Bruxelles, le 10 ventôse de l'an troisième	impr. de G. Huyghe	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par d'Outrepont,... sur le droit de successibilité accordé, par les lois du 4 juin 1793 et du 12 brumaire de l'an II, aux enfans nés hors du mariage. Séance du premier fructidor an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de d'Outrepont,... sur l'époque où la loi du 12 vendémiaire de l'an IV a dû être exécutoire dans les nouveaux départemens réunis par la loi du 9 du même mois. Séance du 18 messidor an VI	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par d'Outrepont,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Bohan, Decaigny, Louvet et d'Outrepont, sur la question de savoir si une déclaration de jury de jugement peut être annulée pour une partie, et être maintenue et produire son effet pour l'autre ; et si, en vertu des articles 396 et 414 de la loi du 3 brumaire, la nullité d'une partie ne frappe pas nécessairement sur la totalité ? Séance du 24 messidor an VI	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de d'Outrepont, sur les opérations des assemblées électorales du département de la Dyle. Séance du 18 floréal an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de d'Outrepont,... sur le mode d'organisation des clubs et des sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 11 fructidor an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de d'Outrepont... sur la répression des délits de la presse. Séance du 24 prairial an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par d'Outrepont,... au nom d'une commission spéciale, sur une opération de l'assemblée électorale du département de la Meuse inférieure. Séance du 17 frimaire an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport fait par Doutrepont,... sur une opération de l'assemblée électorale du département de la Meuse inférieure. Séance du 1er germinal an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par d'Outrepont,... sur le recouvrement de l'arriéré des contributions foncières des années V et VI. Séance du 2 vendémiaire an VIII	impr. nationale	18
1992	Motion d'ordre faite par d'Outrepont (de la Dyle), sur le droit de successibilité accordé, par les lois du 4 juin 1793 et du 12 brumaire de l'an 2, aux enfants nés hors du mariage	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Lambert d' Outrepont.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4
Joseph Cornudet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	9
Micro Graphix	1
impr. académique	1
impr. de G. Huyghe	1

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