Aaron Jean François Crassous — 16 œuvres

Aaron Jean François Crassous

1746 – 1801

Œuvres16

Total pages211médiane 10 p.

Présence au catalogue1796–1798rééditions incluses

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Crassous. (Resiliation des baux.) Séance du 11 brumaire an IV	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport... (Fixation des dettes et obligations entre citoyens, sur le taux et le mode de leur remboursement), par Crassous,... Séance du 13 vendémiaire an V	impr. nationale	23
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rédaction présentée par... Crassous (sur les délégations de trésorerie). Séance du 9 messidor an V	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Série de questions sur les transactions entre particuliers, par Crassous. Séance du 24 brumaire an V	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution relatif à la liquidation de la dette des neuf départements réunis, par Crassous... au nom de la commission des finances. Séance du 2 germinal an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution proposé, au nom de la Commission des finances, par suite du message du Directoire exécutif... du 3 pluviôse... an VI, par le C. Crassous (de l'Hérault). Séance du 1ar prairial an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolution présentés par Crassous, sur le régime hypothécaire. Séance du 12 germinal an VI	impr. nationale	30
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (Les emprunts faits soit à des républicains, soit à des étrangers, avec la condition au profit des prêteurs du privilège et de l'hypothèque spéciale, sur des rentes dues par la nation, peuvent-ils être remboursés avec les mêmes rentes ?) Séance du 15 floréal an VI	impr. nationale	20
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (Liquidation de la dette des neuf départemens réunis.) Séance du 14 vendémiaire an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (Mode de paiement des intérêts et arrérages des rentes perpétuelles et viagères et des pensions.) Séance du 17 vendémiaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (État actuel des ventes des biens nationaux et mesures à prendre pour la liquidation de la dette publique.) Séance du 11 fructidor an VI	impr. nationale	16
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une Commission spéciale, par Crassous,... (Régime du nantissement ou de l'hypothèque spéciale.) Séance du 27 pluviôse an VI	impr. nationale	63
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport... (Acquéreurs et adjudications des domaines nationaux) par Crassous... Séance du 27 thermidor an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Série de questions présentées par Crassous, rapporteur d'une commission spéciale, sur le code hypothécaire... Séance du 12 ventôse an VI	impr. nationale	2
1797	Les Représentans du peuple Crassous, Malibran et Viennet, composant la députation de l'Hérault, au Directoire exécutif	impr. de Baudouin	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Crassous,... (Pétition de plusieurs rentiers viagers en survivance qui demandent comment l'article VI de la loi du 8 nivôse an VI doit être interprêté à leur égard.) Séance du 7 floréal an VII	impr. nationale	6

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Aaron Jean François Crassous.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-Charles-Louis Baudin	impr. de Baudouin (1797) · impr. nationale (1796)	4
Louis-Antoine-Esprit Rallier	impr. de Baudouin (1797) · impr. nationale (1796)	4
Jean-Pierre Fabre	impr. de Baudouin (1797) · impr. nationale (1796)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	15
impr. de Baudouin	1

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