Joseph-François De Beyts

1763 – 1832

Œuvres19

Total pages211médiane 14 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur les finances, par Beyts,... Séance du 14 fructidor an V	impr. nationale	20
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Beits sur la prorogation du délai au delà du premier messidor an 5, pour l'admission des effets de la dette publique en paiement partiel des biens nationaux, et sur la suspension provisoire des ventes. Séance du 10 messidor an V	impr. nationale	26
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Beyts,... contre le projet de résolution tendant à exclure les ci-devant nobles des fonctions publiques. Séance du 8 vendémiaire an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Beyts,... sur l'adjudication collective des barrières de tout un département, et sur la jonction de la charge d'entretien des routes, à la ferme de la perception de chaque barrière. Séance du 28 vendémiaire an 6	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Beyts,... sur le rapport fait par Malès concernant le transit des marchandises de l'étranger à l'étranger. Séance du 27 prairial an V	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Beyts,... sur le tirage au sort dans le tribunal de cassation le 30 floréal an 5. Séance du 24 prairial an V	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Beyts,... sur les opérations de la trésorerie nationale avec la compagnie Dijon. Séance du 25 thermidor an V	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Beyts sur le projet de Favard, relative à la successibilité des enfans nés hors de mariage. Séance du 28 pluviôse an 6	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Beyts,... sur les remplacements des membres de l'ordre judiciaire. Séance du 27 floréal an 6	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Beyts,... au nom d'une commission spéciale, sur l'interprétation de l'article III de la loi du 11 frimaire an VI, concernant les transactions entre particuliers. Séance du 6 prairial an 6	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de M. Beyts,... contre le nouveau projet de Pouret-Roqueries sur le mode de responsabilité à établir pour l'exercice des fonctions hypothécaires, proposé à la séance du 26 pluviôse an 7. Séance du 2 ventôse an 7	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Beyts, au nom d'une commission spéciale, pour l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Genève. Séance du 26 fructidor an 7	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Beyts,... au nom d'une commission spéciale, sur le placement de l'école centrale du département de la Lys dans le local de la ci-devant abbaye des Dunes, à Bruges. Séance du 3 ventôse an 7	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Beyts,... au nom de la quatorzième commission, sur les opérations de l'assemblée électorale mère et scissionnaire du département de la Haute-Garonne. Séance du 22 floréal an 7	impr. nationale	19
1806	Procès-verbal de l'installation de l'école spéciale de droit, à Bruxelles, le 25 mars... 1806. (Discours de MM. Beyts, Vangobbelschroy et Cahuac.)	impr. de J. Tarte	22
1992	Motion d'ordre sur les finances par Beyts,...	Maxwell	—
1992	Opinion de Beyts, député de la Lys, sur les opérations de la trésorerie nationale avec la compagnie Dijon	Maxwell	—
1992	Opinion de Beyts, sur le projet de Favard relatif à la successibilité des enfants nés hors de mariage	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Beyts,... contre le projet de résolution tendant à exclure les ci-devant nobles des fonctions publiques	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph-François De Beyts.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	5
Benoît-Michel Decomberousse	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	14
Maxwell	2
Micro Graphix	2
impr. de J. Tarte	1

Voir la notice BNF →