SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mauger et un grand nombre de ses collègues ayant pour objet d'exempter des impôts existants sur le prix des places des voyageurs transportés par les chemins de fer, les ouvriers se rendant au travail, par M. le baron de Janzé,... (12 mai 1883)Charles-Alfred de Janzéimpr. de A. Quantin
← PrécédentPage 99 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
1883
2
Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Roselli-Mollet pour le rachat des concessions de la compagnie du chemin de fer d'Orléans, par M. Roselli-Mollet,... (14 juin 1883)Luc Roselli-Molletimpr. de A. Quantin18832
Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Roselli-Mollet,... (14 juin 1883)Luc Roselli-Molletimpr. de A. Quantin18833
Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Marius Chavanne (Loire) et Girodet, pour la création d'une Caisse nationale de prévoyance et de retraite pour les ouvriers mineurs, par M. Vachal,... (9 juin 1883)Joseph Vachalimpr. de A. Quantin18832
Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de loi de M. Thomson et plusieurs de ses collègues, tendant à faire fixer désormais par décret les droits et prérogatives des Ecoles d'enseignement supérieur d'Alger, par M. Pierre Alype,... (26 nov. 1883)Pierre Alypeimpr. de A. Quantin18832
Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Peulevey et un grand nombre de ses collègues, ayant pour objet de modifier les dispositions du sénateur. Consulte du 4 juillet 1866, en ce qui concerne les droits d'octroi de mer et d'abroger la loi du 17 juillet 1867 sur le régime douanier de l'Algérie, par M. Gilbert Gaillard (Puy-de-Dôme),... (27 déc. 1883)Gilbert Gaillardimpr. de A. Quantin18835
Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maurel (Var) et plusieurs de ses collègues, relative à un crédit viticole en faveur des planteurs de cépages américainsArmand Lalandeimpr. de A. Quantin18835
Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Petitbien et plusieurs de ses collègues, sur le drainage, par M. Escanyé,Frédéric Escanyéimpr. de A. Quantin18834
Rapport sommaire fait au nom de la 17e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Viette et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'assimilation à la gendarmerie, au point de vue des pensions de retraite et des récompenses militaires, des agents militarisés des douanes et des forêts, par M. Viette,... (23 nov. 1883)Jules-François-Stanislas Vietteimpr. de A. Quantin18832
Rapport sommaire fait au nom de la 18e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de MM. Haentjens et Daynaud, relatif à la communication des procès-verbaux de la commission du budget, par M. Lenient,... (11 déc. 1883)Charles Lenientimpr. de A. Quantin18832
Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Loubet et plusieurs de ses collègues, relative au cadre des auditeurs au Conseil d'Etat, par M. Gomot,... (1er déc. 1883)Hippolyte Gomotimpr. de A. Quantin188310
Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talandier sur l'amnistie en faveur de Berezowski, par M. Emile Garet,... (1er déc. 1883)Émile Garetimpr. de A. Quantin18833
Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Victor Plessier sur l'organisation des associations syndicales pour le drainage, par M. Gomot,... (13 déc. 1883)Hippolyte Gomotimpr. de A. Quantin18839
Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Louis Calla et plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d'une commission pour examiner la situation diplomatique et militaire au Tonkin, par M. Maze (Hippolyte),... (12 déc. 1883)Hippolyte Louis Alexandre Mazeimpr. de A. Quantin18832
Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Pieyre, ayant pour but d'assurer la stabilité des Ministres de la Marine et de la Guerre en ne les assimilant pas aux autres Ministres, en cas de crise ministérielle, par M. Remoiville,... (3 déc. 1883)Paul-Eugène Remoivilleimpr. de A. Quantin18832
Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de MM. Laroche-Joubert, le baron Dufour et Cunéo d'Ornano, tendant à la mise en accusation du Ministère, par M. Maze (Hippolyte),Hippolyte Louis Alexandre Mazeimpr. de A. Quantin18832
Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Martin Nadaud ayant pour objet de modifier les articles 1 et 4 de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants dans les manufactures, pour les parties concernant le travail des femmes adultes, par M. Alicot,... (8 févr. 1883)Jean-Jacques Alicotimpr. de A. Quantin18833
Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Girault (Cher) et Bellot, ayant pour objet de créer une patente des oisifs et d'en attribuer le produit à la Caisse des invalides du travail, par M. Lenient,Charles Lenientimpr. de A. Quantin18834
Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Janvier de la Motte et baron Dufour, relative à des indemnités à accorder aux victimes des événements des mois de mars, avril et mai 1871, par M. Giroud,... (12 fév. 1883)Casimir Giroudimpr. de A. Quantin18833
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Casimir-Périer et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de donner à tous les citoyens ou à leurs familles la faculté du choix entre l'inhumation ou la crémation des corps, dans des conditions déterminées par la loi et par des réglements d'administration publique, par M. Gomot,... (1er févr. 1883)Hippolyte Gomotimpr. de A. Quantin188314
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Tony Révillon et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la nomination d'une commission chargée d'étudier la question des loyers, par M. Ernest Lefèvre (Seine),... (17 févr. 1883)François-Ernest Lefèvreimpr. de A. Quantin18833
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Danelle-Bernardin et Bizot de Fonteny relative aux chemins vicinaux et tendant à la suppression de la prestation, par M. Albert Ferry,... (1er févr. 1883)Albert Ferryimpr. de A. Quantin18834
Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Corentin Guyho, ayant pour objet d'assurer le secret, la liberté et la moralité du vote, par M. Henri Giraud (Deux-Sèvres),... (21 mai 1883)Henri Giraudimpr. de A. Quantin18833
Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le baron de Janzé, relative à la réorganisation du service du contrôle de l'exploitation des chemins de fer, par M. Remoiville,... (17 févr. 1883)Paul-Eugène Remoivilleimpr. de A. Quantin18833
Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositionsHenri Giraudimpr. de A. Quantin18835
Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loiLouis Millionimpr. de A. Quantin18833
Rapport supplémentaire fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur le vin et la prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Havre (Seine-Inférieure) par M. Baltet,... (30 nov. 1883)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18835
Rapport supplémentaire fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Marne à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices, par M. Philippoteaux,... (24 mai 1883)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18833
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examinerGaston Gerville-Réacheimpr. de A. Quantin188354
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examinerGaston Gerville-Réacheimpr. de A. Quantin188340