Jean-Jacques Alicot

Œuvres28

Total pages185médiane 5 p.

Période d'activité1876–1907

Prochaine sortie estimée1908-09±56 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (28)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	55
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Constans, ayant pour objet la modification des art. 8 et 11 de la loi du 24 nov. 1872, sur le Jury, par M. Alicot, député (28 déc. 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, ayant pour but d'ajourner du 21 août au 25 septembre 1876 la seconde session des conseils généraux pour l'année 1876, par M. Alicot, député (3 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 14 juillet 1896 sur les établissements d'eaux minérales naturelles, par M. Alicot,... (10 juin 1882)	impr. de A. Quantin	14
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dureau de Taulcomte, ayant pour objet l'émission d'une monnaie divisionnaire spéciale à l'ile de la Réunion, par M. Alicot,... (10 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	7
1883	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Martin Nadaud ayant pour objet de modifier les articles 1 et 4 de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants dans les manufactures, pour les parties concernant le travail des femmes adultes, par M. Alicot,... (8 févr. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Angers (Maine et Loire) à emprunter 398.000 fr., par M. Alicot,... (12 févr. 1885)	impr. de A. Quantin	4
1893	Proposition de loi relative à la durée de la prochaine législature... présentée par M. Alicot,... (18 juillet 1893.)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Hautes-Pyrénées, des deux chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails et à traction électrique, de Pierrefite à la Raillère, par Cauterets, et de Pierrefite à Luz-Saint-Sauveur, par M. Alicot,... (30 mai 1895)	Motteroz	7
1896	Annexe à la proposition de loi ayant pour objet l'assimilation des brigadiers et gardes forestiers communaux aux brigadiers et gardes forestiers domaniaux, au point de vue du mode de payement de leur traitement et de leur pension de retraite,... Présentée Par M. M. Alicot, Antoine Perrier, Francis Charmes, Néron-Bancel,... (22 juin 1896)	Motteroz	5
1896	Proposition de loi ayant pour objet l'assimilation des brigadiers et gardes forestiers communaux aux brigadiers et gardes forestiers domaniaux, au point de vue du mode de payement de leur traitement et de leur pension de retraite,... Présentée Par M. M. Alicot, Antoine Perrier, Francis Charmes, Néron Bancel,... (22 juin 1896)	Motteroz	13
1896	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne pour les avances en argent à fournir à l'Etat par cette Compagnie en 1897, Par M. Alicot,... (10 juillet 1896)	Motteroz	2
1896	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, de Saint Héand à Pelussin et de Roanne à Boën, Par M. Alicot,... (1er juillet 1896)	Motteroz	5
1897	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, un crédit de 3.000.000 de francs pour venir en aide aux populations des départements du Gers et des Hautes-Pyrénées ravagés par les inondations des 2 et 3 juillet,... Présentée Par M. M. Alicot, Edmond Blanc, Achille Fould, Pédebidou,... (6 juillet 1897)	Motteroz	1
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Chemin de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements du Doubs et du Jura, d'un Chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Andelot à Tessier, Par M. Alicot,... (29 mars 1898)	Motteroz	5
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Ribemont à la Ferté-Che[...]esis, Par M. Alicot,... (31 mars 1898)	Motteroz	3
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département des Ardennes, des Chemins de fer, d'intérêt local de Montherme-Est à Hautes-Rivières et du Châtelet à Juniville, Par M. Alicot,... (29 mars 1898)	Motteroz	7
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, d'un chemin de fer d'intérêt local, de Quimperlé à Pont-Aven, par M. Alicot,...	Motteroz	5
1899	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention modifiant le cahier des charges annexé à la loi du 24 juillet 1895, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement dans le département des Hautes-Pyrénées, des chemins de fer d'intérêt local de Pierrefitte à la Raillère, par Cauterets, et de Pierrefitte à Luz-Saint-Sauveur, par M. Alicot,...	Motteroz	4
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi sur les pensions de retraite des chefs de musique de l'armée, par M. Alicot,...	Motteroz	5
1899	Rapport fait, au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne, pour la concession, à cette Compagnie, des chemins de fer d'Auch à Lannemezan, de Sallèles d'Aude à Ventenac d'Aude, de Capestang à Colombiers, avec prolongement jusqu'à ou près Cruzy, de Biarritz (gare de la Négresse) à Biarritz-Ville et de Cambo à Hasparren, par M. Alicot,...	Motteroz	6
1900	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Constantine, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, d'Ain-Mokra à Saint-Charles, par Jemmapes, par M. Alicot,...	Motteroz	6
1900	Rapport..., sur diverses propositions de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée) par M. Alicot,... (13 juin 1900.)	Motteroz	10
1901	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'étendre aux élèves de l'Ecole nationale d'arts et métiers de Lille le bénéfice de l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée, par M. Alicot,... (28 novembre 1901)	Motteroz	2
1901	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. Holtz et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, par M. Alicot,... (28 novembre 1901)	Motteroz	2
1901	Rapport... (fixation d'une limite d'âge pour les sous-officiers du service de la justice militaire) par M. Alicot,... (7 mars 1901.)	Motteroz	2
1906	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 300.000 francs pour venir en aide aux victimes des inondations et éboulements qui ont ravagé plusieurs communes de l'arrondissement d'Argelés... présentée par M. Alicot,... [20 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2
1907	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 200.000 francs, pour venir en aide aux victimes des avalanches qui ont ravagé la station thermale de Barèges (Hautes-Pyrénées)... présentée par M. Alicot,... [5 février 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Jacques Alicot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	12
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1876) · Motteroz (1893)	10
François de Mahy	Motteroz (1893) · Motteroz (1895)	10
Gaston Gerville-Réache

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	19
impr. de A. Quantin	4
Impr. de Cerf et fils	3
Impr. de Motteroz et Martinet	2

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