Frédéric Escanyé

1833 – 1906

Œuvres49

Total pages339médiane 4 p.

Présence au catalogue1868–1904rééditions incluses

Bibliographie (49)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1868	Rapport sur la traduction en vers des odes d'Horace de M. Jacques Argiot	imp. Latrobe	16
1876	Proposition de loi ayant pour objet la transformation de la prestation en nature en un impôt exclusivement pécuniaire et proportionnel, présentée par MM. Escanyé, Massot et Rougé, Députés	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Souscription ouverte par la ville de Perpignan pour l'érection d'une statue de François Arago... à Perpignan. [Rapport de M. Frédéric Escanyé.]	Impr. de l'Indépendant	13
1876	Souscription ouverte par la ville de Perpignan, pour l'érection d'une statue de François Arago, sur la place Arago, à Perpignan	Impr. de l'Indépendant	—
1877	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'art. 1er de la loi du 29 juin 1867 sur la naturalisation, présentée par MM. Escanyé, Massot, Escarguel, Folliet, Ducroz... députés (20 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	6
1877	Proposition de loi relative à la cessation des incapacités qui résultent des condamnations pour crimes ou pour délits, présentée par M. Escanyé, député (9 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	10
1877	Rapport fait au nom de la 12e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaire, par M. Escanyé, député (18 juin 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Proposition d'amnistie, présentée par MM. Escarguel, Escanyé, Forné, députés (28 janv. 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	47
1880	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'établissement d'une surtaxe de balayage dans les villes d'Alger et d'Oran, par M. Escanyé,... (22 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1882	Proposition de loi pour le maintien de diverses constructions dans la zône des servitudes militaires de Perpignan, présentée par MM. Brousse, Escanyé, Forné,... (3 août 1882)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Annonay (Ardèche) à emprunter une somme de 400.000 fr..., par M. Escanyé,... (14 déc. 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Petitbien et plusieurs de ses collègues, sur le drainage, par M. Escanyé,...	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Escanyé,... (28 févr. 1884)	impr. de A. Quantin	6
1884	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Roanne (Loire) à emprunter une somme de 280.000 fr., par M. Escanyé,... (20 mars 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Perpignan (Pyrénées-Orientales) à emprunter une somme de 970.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Escanyé,... (25 oct. 1884)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des chemins vicinaux de grande communication, par M. Escanyé,... (20 oct. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 14 mai 1884 entre la France et l'Espagne, et relative à l'assistance judiciaire, par M. Escanyé,... (25 févr. 1885)	impr. de A. Quantin	5
1888	Conférence sur l'arbitrage international, faite à l'Association polytechnique des Pyrénées-Orientales, le 29 janvier 1888, par M. Frédéric Escanyé,...	Impr. de l'Indépendant	49
1888	Rapport sur la traduction en vers des Odes d'Horace de M. Jacques Argiot, par M. Frédéric Escanyé,...	impr. de C. Latrobe	16
1890	Conseil général. Propositions et rapports de M. Frédéric Escanyé à la session d'août 1890	Impr. de l'Indépendant	12
1890	Conseil général. Propositions et rapports de M. Frédéric Escanyé à la session d'août 1890	Impr. de l'Indépendant	12
1890	Conseil général. Voeux présentés par M. Frédéric Escanyé à la session du mois d'août 1890	Impr. de l'Indépendant	18
1890	Conseil général. Voeux présentés par M. Fédéric Escanyé à la session du mois d'août 1890	Impr. de l'Indépendant	18
1893	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892, un crédit de un million pour venir en aide aux populations des Pyrénées Orientales, victimes des inondations du mois de novembre 1892... présentée par MM. Rolland, Emile Brousse, Escanyé, Bartissol,... (12 novembre 1892.)	Motteroz	—
1893	Proposition de loi tendant à rendre le droit de circulation applicable aux vendanges transportées en nature. - Présentée par MM. Escanyé, Emile Brousse, Rolland, Bartissol,... (12 juillet 1893.)	Motteroz	2
1894	Proposition de loi tendant à assimiler, au point de vue, militaire, les élèves de l'Ecole coloniale qui suivent les cours du Commissariat, aux élèves dont la situation est réglée par l'article 29 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée... Présentée Par M. Escanyé... (27 Octobre 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Berry, tendant à la suppression de la mendicité, Par M. Escanyé... (10 mars 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bourgeois (Jura) ayant pour but de remplacer l'impôt sur la prime d'assurance contre l'incendie par un impôt sur la valeur assurée, Par M. Escanyé,... (4 juin 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gendre, relative à la suppression des prestations et à leur remplacement par un impôt proportionnel au moyen de centimes additionnels au principal de toutes les contributions existantes, quelles qu'elles soient, Par M. Escanyé,... (10 Mai 1894)	Motteroz	5
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Lacombe et plusieurs de ses collègues, tendant à créer un fonds d'emprunt destiné à favoriser l'achèvement du réseau vicinal, Par M. Escanyé,... (21 mars 1894)	Motteroz	4
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mirman tendant à restituer à la peine de l'amende son caractère d'égalité, Par M. Escanyé,... (19 juillet 1894)	Motteroz	5
1895	Proposition de loi tendant à modifier l'article 9 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles, Présentée Par M. Escanyé,... (28 mars 1895)	Motteroz	4
1895	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 150.000 fr. pour venir en aide aux victimes d'un orage de grêle dans le canton de Saillagouse (Pyrénées Orientales)... Présentée Par M. Escanyé,... (9 juillet 1895)	Motteroz	2
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 14e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talou et plusieurs de ses collègues ayant pour but de modifier les articles 1341, 1342, 1343, 1344, 1345, 1715 et 2044 du Code civil sur l'admissibilité de la preuve testimoniale, Par M. Escanyé,... (12 juillet 1895)	Motteroz	3
1896	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Noel et plusieurs de ses collègues tendant à créer une médaille commémorative de la campagne 1870-1871 destinée à être remise aux combattants de l'armée active, de la garde mobile, de la garde nationale mobilisée et aux corps régulièrement constitués ayant figuré devant l'ennemi, Par M. Escanyé,... (1er février 1896)	Motteroz	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Escanyé, tendant à modifier l'article 9 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles, Par M. Escanyé,... (25 janvier 1897)	Motteroz	3
1901	Proposition de loi ayant pour objet	Motteroz	3
1901	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le 7e paragraphe de l'article 40 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale... présentée par M. Escanyé,... (30 mai 1901)	Motteroz	3
1901	Proposition de loi ayant pour objet de régler la procédure du protêt de perquisition... présentée par MM. Escanyé, Rolland, Pams,... (6 juin 1901)	Motteroz	3
1901	Rapport sommaire fait au nom de la commission de législation criminelle chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier les articles 300 et 302 du Code pénal (Infanticide), par M. Escanyé,... (11 novembre 1901)	Motteroz	5
1902	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1902, un crédit extraordinaire d'un million quatre cent mille francs pour venir en aide aux habitants de la vallée de Carol, victimes de la trombe d'eau du 28 juin dernier, et aux habitants des cantons de Saillagouse et de Montlouis (Pyrénées Orientales), éprouvés par la chute tardive des neiges (renvoyée à la commission des crédits,) présentée par M. Escanyé,... (7 juillet 1902.)	Motteroz	3
1902	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les articles 5 et 6 de la loi du 29 décembre 1900 (régime des boissons)... présentée par M. Escanyé,... (17 novembre 1902.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi ayant pour objet de régler la procédure du protêt de perquisition... présentée par MM. Escanyé, Pams et Bourrat,... (18 mars 1903.)	Motteroz	3
1903	Proposition de loi tendant à modifier le tarif général des Douanes pour l'élargissement d'un droit de douane de 10 francs par 100 kilogrammes sur les laines en masse de toute provenance... présentée par M. Escanyé,... (6 avril 1903.)	Motteroz	4
1904	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture... un crédit de 400000 francs pour venir en aide aux cultivateurs du haut arrondissement de Prades et en particulier du canton de Saillagouse, qui ont été éprouvés par de récents orages de grêle... présentée par M. Escanyé,... (13 juillet 1904.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à assimiler le sucre au vin, en ce qui concerne les formalités à la circulation... présentée par M. Escanyé,... (17 novembre 1904.)	Motteroz	3
1904	Proposition de loi tendant à obtenir un secours de 250 000 francs pour venir en aide aux cultivateurs du département des Pyrénées-Orientales, qui ont été victimes d'un orage de grêle, le 11 août dernier... présentée par M. Escanyé,... (20 octobre 1904.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1904, un crédit de 50000 francs pour venir en aide aux ouvriers agricoles des cantons de Montlouis-sur-Tet et de Saillagouse (Pyrénées-Orientales), victimes du chômage résultant des bourrasques et accumulations de neiges, qui ont interrompu toutes communications avec le reste du département et pays limitrophes... présentée par M. Escanyé,... (9 février 1904)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Frédéric Escanyé.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François de Mahy	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1879)	15
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1879)	14
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1879)	13
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	12
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	12
Alexandre Ribot	Impr. de Cerf et fils (1879) · Motteroz (1893)	11
Jules Roche	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	11
Eugène Étienne	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	11

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	25
impr. de A. Quantin	9
Impr. de l'Indépendant	7
Impr. de Cerf et fils	6
imp. Latrobe	1
impr. de C. Latrobe	1

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