Gilbert Gaillard

Œuvres31

Total pages213médiane 5 p.

Période d'activité1883–1897

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Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Palais (Morbihan), par M. Gaillard (Gilbert) (Puy-de-Dôme),... (12 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi d'Hanvec (Finistère), par M. Guillard (Puy-de-Dôme),... (22 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Guéret (Creuse), par M. Gaillard (Gilbert) (Puy-de-Dôme),... (8 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à une transaction contenant cantonnement de droits d'usage et échange de terrains entre l'Etat et la commune de Taillette (Ardennes), par M. Gaillard (Gilbert) (Puy-de-Dôme),... (5 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Peulevey et un grand nombre de ses collègues, ayant pour objet de modifier les dispositions du sénateur. Consulte du 4 juillet 1866, en ce qui concerne les droits d'octroi de mer et d'abroger la loi du 17 juillet 1867 sur le régime douanier de l'Algérie, par M. Gilbert Gaillard (Puy-de-Dôme),... (27 déc. 1883)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport sommaire fait au nom de la 22e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charles Ferry, sur les loteries, par M. Gilbert Gaillard (Puy-de-Dôme),... (5 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	8
1885	Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Puy-de-Dôme à créer des ressources extraordinaires pour l'établissement d'une école normale d'institutrices, par M. Gilbert Gaillard (Puy-de-Dôme),... (9 févr. 1885)	impr. de A. Quantin	6
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Courmeaux et plusieurs de ses collègues, concernant les anciens militaires réformés par congé n ° 1 et tendant à transformer la gratification de réforme renouvelable qui leur est attribuée en pression usagère avec amélioration, par M. Gilbert Guillard (Puy de Dôme),... (4 août 1885)	impr. de A. Quantin	9
1885	Rapport fait, au nom de la 2e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement et la prorogation de surtaxes à l'octroi de Rumilly (Haute-Savoie)... par M. Gilbert Gaillard,... (29 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait, au nom de la 2e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Bourg-Blanc (Finistère)... par M. Gilbert Gaillard,... (22 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait, au nom de la 2e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool établies à l'octroi du Hâvre (Seine-Inférieure)... par M. Gilbert Gaillard,... (17 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lemient, sur la petite voierie dans les forêts de l'Etat, par M. Gaillard (Puy de Dôme),... (11 mai 1885)	impr. de A. Quantin	9
1885	Rapport sommaire fait au nom de la 28e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Achard, ayant pour objet l'établissement d'un chemin de fer à ciel ouvert sur le détroit de la Manche, par M. Gaillard (Puy-de-Dôme),... (12 mai 1885)	impr. de A. Quantin	10
1885	Rapport sommaire fait au nom de la 32e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Courmeaux et plusieurs de ses collègues, concernant les anciens militaires réformés par congé n ° 1 et tendant à transformer la gratification de réforme renouvelable qui leur est attribuée en pression viagère avec amélioration, par M. Gaillard (Puy-de-Dôme),... (11 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	11
1886	Annexe au rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce, par M. Gaillard,... (21 octobre 1886.)	Quantin	3
1886	Proposition de loi tendant à rattacher au Ministère du commerce et de l'industrie la direction générale des douanes et l'exploitation commerciale des chemins de fer, présentée par MM. Prevet, Gilbert Gaillard,... Barbe,... (25 février 1886.)	impr. de A. Quantin	3
1886	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de la portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce, par M. Gaillard,... (21 octobre 1886.)	Quantin	33
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner les projets de loi ayant pour objet l'approbation d'un Traité passé entre la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée et la Compagnie des chemins de fer du Jura-Berne, pour l'exploitation de la section du chemin de fer de Besançon au Locle (Suisse) comprise entre la frontière et le Locle... par M. Gilbert Gaillard,... (11 février 1886.)	impr. de A. Quantin	5
1887	Rapport supplémentaire fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce, par M. Gaillard,... (4 avril 1887.)	Quantin	6
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce, par M. G. Gaillard,... (24 mars 1888.)	Quantin	14
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de concéder à la Compagnie des chemins de fer de l'Est les deux lignes de Bricon au raccordement direct de Chaumont et de Vitry-le-François à Lérouville, par M. Gilbert Gaillard (Puy-de-Dôme),... (14 mars 1889.)	Quantin	9
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Allier, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Montvicq à Commentry, par M. Gilbert Gaillard,... (16 mai 1889.)	Quantin	6
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique dans le département des Bouches-du-Rhône, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Arles-Trinquetaille aux Salins de Giraud et d'Arles-Trinquetaille aux Saintes-Maries, par M. Gilbert Gaillard,... (4 avril 1889.)	Quantin	9
1889	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le rojet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Allier, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Dompierre-sur-Besbre à La Palisse, par M. Gilbert Gaillard,... (6 juillet 1889.)	Quantin	6
1892	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour but de modifier l'article 11 de la loi du 22 juin 1833 sur l'élection des Conseils d'arrondissement, par M. Gilbert Gaillard,... (31 mars 1892.)	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce et de l'industrie (2e section, postes et télégraphes), sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 15,000 fr. nécessaire pour faire face aux frais d'établissement et d'exploitation d'une ligne télégraphique reliant les vallées d'Andorre à la France, par M. Gilbert Gaillard,... (4 avril 1892.)	Impr. de P. Mouillot	5
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer sur le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 21 août 1882 pour les expropriations nécessaires à l'établissement de l'embranchement, sur la ligne de Lyon à Montbrison, du chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant, par M. Gilbert Gaillard,... (5 avril 1892.)	Impr. de P. Mouillot	4
1892	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local de Rouen-Eauplet au plateau de Bonsecours, par M. Gilbert Gaillard,... (3 juin 1892.)	Impr. de P. Mouillot	4
1894	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Pont de-la-Deûle à Pont-à-Marcq, par M. Gilbert Gaillard,... (13 juillet 1894)	Impr. de P. Mouillot	12
1896	Rapport sommaire fait au nom de la 1ère commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Belle, ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer, par M. Gilbert Gaillard,... (24 nov. 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexandre Haac, sur le régime judiciaire des Colonies, par M. Gilbert Gaillard,... (5 avril 1897)	Impr. de P. Mouillot	6

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gilbert Gaillard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Félix Faure	Impr. de P. Mouillot (1894) · Impr. de P. Mouillot (1896)	10
Antoine Gadaud	Impr. de P. Mouillot (1892) · Impr. de P. Mouillot (1894)	9
Jules Roche	Impr. de P. Mouillot (1892) · Quantin (1886)	8
René Goblet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	16
Quantin	8
Impr. de P. Mouillot	7

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