Stanislas Baltet

Œuvres56

Total pages225médiane 4 p.

Période d'activité1882–1885

Prochaine sortie estimée1886-01±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1886-01 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (56)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1882	Rapport fait au nom de la 10e Commission d'intérêt local chargé d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Guipavas (Finistère)..., par M. Baltet,... (21 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Vosges à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Baltet,... (23 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à s'imposer extraordinairement pour le payement des dépenses des enfants assistés et des aliénés, par M. Baltet,... (6 mars 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à emprunter 334.800 fr..., par M. Baltet,... (17 mars 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Cher à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des bâtiments départementaux, par M. Baltet,... (16 juin 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Vizille (Isère), par M. Baltet,... (3 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	2
1883	Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Yonne à créer des ressources extraordinaires pour l'installation de l'École pratique d'agriculture de la Brosse, par M. Baltet,... (14 juin 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur le vin et la prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Havre (Seine-Inférieure), par M. Baltet,... (25 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à amener à la commune de Lison (Canton de Vigny, arrondissement de Bayeux, département du Calvados) diverses par celles de territoire distraites des communes d'Airel et de Moon-sur-Elle (Canton de Saint-Clair, arrondissement de Saint-Lô, département de la Manche, par M. Baltet,... 17 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Baltet,... (5 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxera, par M. Baltet,... (21 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Marne à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires par M. Baltet,... (17 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Toulouse (Haute-Garonne) à emprunter 2.500.000 fr., par M. Baltet,... (8 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville du Havre (Seine-Inférieure) à emprunter une somme de 5.000.000 de fr..., par M. Baltet,... (1er août 1883)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Civray (Vienne) ; par M. Baltet,... (31 oct. 1883)	impr. de A. Quantin	2
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes perçues à l'octroi de Montmorillon (Vienne), par M. Baltet,... (31 oct. 1883)	impr. de A. Quantin	2
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Armentières (Nord) à emprunter une somme de 57.000 fr., par M. Baltet,... (6 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville du Havre (Seine Inférieure) à contracter trois emprunts, par M. Baltet,... (10 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Loir et Cher à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Baltet,... (17 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Nice (Alpes-Maritimes) à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Baltet,... (6 déc. 1883)	impr. de A. Quantin	6
1883	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Roanne (Loire) a emprunter 277.500 f. et à s'imposer extraordinairement..., par M. Baltet,... (28 déc. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Savoie à créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Baltet,... (13 déc. 1883)	impr. de A. Quantin	7
1883	Rapport supplémentaire fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur le vin et la prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Havre (Seine-Inférieure) par M. Baltet,... (30 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Annecy (Haute-Savoie) à emprunter une somme de 70.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Baltet,... (12 janvier 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Chaumont (Haute-Marne) à emprunter une somme de 130.000 fr., par M. Baltet,... (3 avril 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse à s'imposer extraordinairement pour l'établissement de chemins de fer d'intérêt local, par M. Baltet,... (23 mai 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Jura à élever le taux d'intérêt d'un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour compléter le gage de cet emprunt, par M. Baltet,... (5 avril 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Loire à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des bourses départementales d'enseignement secondaire, par M. Baltet,... (3 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Tarn à s'imposer extraordinairement pour l'acquisition et l'appropriation d'un nouvel hôtel de sous-préfecture à Castres, par M. Baltet,... (22 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intêrêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Vosges à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. Baltet,... (17 juillet 1884)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Brest (Finistère), par M. Baltet,... (17 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Lillebonne (Seine-Inférieure), par M. Baltet,... (13 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi des Sables d'Olonne (Vendée), par M. Baltet,... (15 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur l'alcool perçue à l'octroi de Valenciennes (Nord), par M. Baltet,... (15 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Niort à emprunter 109.700 fr., par M. Baltet,... (22 nov. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Reims (Marne) à emprunter une somme de 78.400 fr., par M. Baltet,... (18 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à s'imposer extraordinairement pour le paiement d'une indemnité à une compagnie de chemin de fer et pour les dépenses de l'instruction primaire, par M. Baltet,... (17 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrain entre l'Etat et le sieur Goffart, propriétaire au Quesnoy (Nord), par M. Baltet,... (26 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Milizac (Finistère), par M. Baltet,... (20 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool, à l'octroi de Ploudalmezeau (Finistère), par M. Baltet,... (20 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la 30e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cambrai (Nord) à emprunter 300.000 fr., par M. Baltet,... (8 juin 1885)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la 30e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Dieppe (Seine-Inférieure) à emprunter 564.000 fr. par M. Baltet,... (12 mars 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la 32e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la location au profit du département de la Seine, pour une durée de 30 années, du domaine d'Yzeure (Allier), par M. Baltet,... (11 juin 1885)	impr. de A. Quantin	5
1885	Rapport fait au nom de la 32e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Clamecy (Nièvre), par M. Baltet,... (11 juin 1885)	impr. de A. Quantin	2
1885	Rapport fait au nom de la 32e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Yonne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux d'achèvement de l'école normale d'instituteurs, par M. Baltet,... (8 juin 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la 32e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Landes à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des chemins vicinaux, par M. Baltet,... (8 juin 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'ouessant (Finistère), par M. Baltet,... (7 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Limoges (Haute-Vienne) à emprunter 500.000 fr. et à s'imposer extraordinairement par M. Baltet,... (20 juin 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Romans (Drôme) à emprunter 270.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Baltet,... (30 juin 1885)	impr. de A. Quantin	5
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Saint-Nazaire (Loire-Inférieure) à emprunter 370.000 fr., par M. Baltet,... (23 juin 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à créer des ressources extraordinaires pour l'installation des archives départementales, par M. Baltet,... (7 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	5
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aisne à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Baltet,... (23 juin 1885)	impr. de A. Quantin	5
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Isère à créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Baltet,... (17 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	7
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Savoie à contracter un emprunt pour la création d'une école normale d'instituteurs à Bonneville, par M. Baltet,... (20 juin 1885)	impr. de A. Quantin	5
1885	Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Manche à créer des ressources extraordinaires pour l'établissement de chemins de fer, par M. Baltet,... (2 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	7
1885	Rapport sommaire fait au nom de la 29e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Albert Carette (Somme) tendant à instituer auprès des fabricants de sucre des agents chargés de vérifier, en cas de contestations, le poids, le déchet et la densité de la betterave, par M. Baltet,... (27 juin 1885)	impr. de A. Quantin	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Stanislas Baltet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	impr. de A. Quantin (1882) · impr. de A. Quantin (1883)	4
Pierre Waldeck-Rousseau	impr. de A. Quantin (1882) · impr. de A. Quantin (1883)	4
Jérôme Esnault	impr. de A. Quantin (1882) · impr. de A. Quantin (1883)	4
David Raynal

Voir la notice BNF →