SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 313 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport sommaire fait, au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Maurice Rouvier et Francis Laur, relative à la salubrité et à la sécurité du travail dans les établissements industriels, par M. Alcide Treille,... (20 mars 1886.)Alcide Treilleimpr. de A. Quantin1886
← PrécédentPage 15 / 211 · 6 313 résultatsSuivant →
7
Rapport sommaire fait, au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Maurice Rouvier et Laur, relative à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, par M. Jules Gros,... (11 février 1886.)Jules Grosimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Paul Bert, Cantagrel, Tony Révillon, ayant pour but d'assurer, à titre de récompense nationale, des pensions viagères aux survivants des blessés de février 1848 et à leurs ascendants, veuves et orphelins, par M. Maurice-Faure,... (17 avril 1886.)Maurice Faureimpr. de A. Quantin18866
Rapport sommaire fait, au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Lefèvre-Pontalis ayant pour objet d'ajouter un paragraphe additionnel à l'article 5 du règlement relatif à la vérification des pouvoirs, par M. Jules Gros,... (25 janvier 1886.)Jules Grosimpr. de A. Quantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Papon et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination d'une commission des voies navigables et des ports maritimes, par M. Félix Faure,... (26 janvier 1886.)Félix Faureimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ballue et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'admettre à la participation aux bénéfices de toute exploitation concédée par l'Etat, les départements ou les communes, ceux qui auront été employés à cette exploitation, par M. Saint-Romme,... (5 avril 1886.)Mathias Grégroire-Auguste Saint-Rommeimpr. de A. Quantin18864
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano sur la retraite proportionnelle des officiers, par M. Saint-Romme,... (5 avril 1886.)Mathias Grégroire-Auguste Saint-Rommeimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Delattre et un grand nombre de ses collègues, relative à la sécurité publique dans les chemins de fer, par M. Wickersheimer,... (18 février 1886.)Émile Wickersheimerimpr. de A. Quantin18864
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Duché,... et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation de la loi du 8 juin 1871 et du décret du 11 octobre 1848, par M. Gustave Rivet,... (27 février 1886.)Gustave Rivetimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dupuy et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'adoption du renouvellement partiel de la Chambre des Députés (modification à l'article 15 de la loi du 30 novembre 1875), par M. Gustave Rivet,... (5 avril 1886.)Gustave Rivetimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Francis Laur portant revision des lois du 21 avril 1810, du 27 avril 1838, du 17 juin 1840, du décret du 23 octobre 1852 et de la loi du 9 mai 1866 sur les mines par M. Francis Laur,... (15 mars 1886.)Francis Laurimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gomot, ayant pour objet de modifier l'article 25 de la loi du 8 juillet 1852 (transfert de rentes), par M. Lecointre,... (1er mars 1886.)Louis Lecointreimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gustave Rivet, tendant à modifier la loi du 8 juin 1871 et le décret du 11 octobre 1848, par M. Gustave Rivet,... (27 février 1886.)Gustave Rivetimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Keller portant modification à la loi de recrutement, par M. Saint-Romme,... (13 mars 1886.)Mathias Grégroire-Auguste Saint-Rommeimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Chevreau pour la répression des faux témoignages par écrit devant le Sénat ou la Chambre des Députés, par M. Saint-Romme,... (13 mars 1886.)Mathias Grégroire-Auguste Saint-Rommeimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Planteau et plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d'une Commission de trente-trois membres, chargée de réduire et d'épurer le personnel administratif et gouvernemental, par M. Michelin,... (27 mars 1886.)Henri-Joseph Michelinimpr. de A. Quantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Roque (de Fillol) portant modification de la législation actuelle sur les monts-de-piété et réglant l'emploi des bonis prescrits ainsi que l'attribution des excédents des recettes, par M. de La Batut,... (12 avril 1886.)Ferdinand de Laborie de La Batutimpr. de A. Quantin18865
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Sigismond Lacroix et plusieurs de ses collègues, relative à l'organisation municipale de la ville de Paris, par M. Planteau,... (19 avril 1886.)François Édouard Planteauimpr. de A. Quantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vergoin et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'art. 617 du Code de commerce, par M. Maurice Vergoin,... (22 février 1886.)Jean-Marie-Maurice Vergoinimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. d'Aillières tendant à faire contribuer l'Etat aux encouragements donnés à l'industrie chevaline par les départements, les communes ou les Sociétés agricoles, sous forme de primes aux reproducteurs approuvés de nos races de chevaux de trait, par M. Louis Lecointre,... (30 mars 1886.)Louis Lecointreimpr. de A. Quantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte Albert de Mun et plusieurs de ses collègues, sur la protection des ouvriers victimes d'accidents dans leur travail, par M. Maurice Vergoin,... (22 février 1886.)Jean-Marie-Maurice Vergoinimpr. de A. Quantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Antide Boyer et Clovis Hugues, en faveur des victimes du coup d'état de 1851 et de la loi dite de sûreté générale de 1858, par M. Maurice Vergoin,... (22 février 1886.)Jean-Marie-Maurice Vergoinimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Margaine, Francisque Reymond et Horteur, portant modification des monts-de-piété, par M. de La Batut,... (12 avril 1886.)Ferdinand de Laborie de La Batutimpr. de A. Quantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Planteau et Michelin, portant abrogation de la loi du 18 germinal an X (8 avril 1802), par M. Gustave Rivet,... (20 mars 1886.)Gustave Rivetimpr. de A. Quantin18864
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Steenackers et Dutailly, tendant à remplacer la carte-postale par la carte-lettre, par M. Louis Lecointre,... (18 février 1886.)Louis Lecointreimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examinerJules-Antoine-Louis-Barthélémy Razimbaudimpr. de A. Quantin18865
Rapport sommaire fait, au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bourgeois (Jura) et plusieurs de ses collègues, ayant pour but de remplacer l'impôt sur la prime d'assurance par un impôt sur le capital assuré, par M. Steenackers,... (10 avril 1886.)François-Frédéric Steenackersimpr. de A. Quantin18862
Rapport sommaire fait, au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charles Boysset et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier par une disposition additionnelle les dispositions de l'article 443 du Code d'instruction criminelle, relatives à la révision des sentences criminelles correctionnelles, par M. Legrand (de Lecelles),... (30 mars 1886.)Louis-Hubert-Joseph Legrandimpr. de A. Quantin18863
Rapport sommaire fait, au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dellisse et plusieurs de ses collègues, tendant à dénoncer le Traité de commerce existant entre la France et l'Italie, par M. Legrand de Lecelles,... (11 juin 1886.)Louis-Hubert-Joseph Legrandimpr. de A. Quantin18868
Rapport sommaire fait, au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ganivet et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation de la loi du 28 juillet 1875 sur les allumettes, par M. Legrand de Lecelles,... (11 juin 1886.)Louis-Hubert-Joseph Legrandimpr. de A. Quantin18862