Jean-Marie-Maurice Vergoin

Œuvres12

Total pages81médiane 3 p.

Période d'activité1885–1888

Prochaine sortie estimée1889-02±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1889-02 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1885	Proposition de loi tendant à supprimer la disposition de l'article 16 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui interdit l'affichage des professions de foi, circulaires et affiches électorales sur les édifices consacrés aux cultes, présentée par MM. Gustave-Adolphe Hubbard, Vergoin et Adrien Bastid,... (novembre 1885.)	impr. de A. Quantin	3
1886	Proposition de loi sur l'organisation de la défense en justice, présentée par M. Vergoin,... (18 novembre 1886.)	Quantin	35
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier l'article 617 du Code de commerce, par M. Vergoin,... (23 octobre 1886.)	Quantin	4
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vergoin et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'art. 617 du Code de commerce, par M. Maurice Vergoin,... (22 février 1886.)	impr. de A. Quantin	2
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte Albert de Mun et plusieurs de ses collègues, sur la protection des ouvriers victimes d'accidents dans leur travail, par M. Maurice Vergoin,... (22 février 1886.)	impr. de A. Quantin	3
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Antide Boyer et Clovis Hugues, en faveur des victimes du coup d'état de 1851 et de la loi dite de sûreté générale de 1858, par M. Maurice Vergoin,... (22 février 1886.)	impr. de A. Quantin	2
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maurice-Faure,... ayant pour objet d'instituer la liberté de la défense judiciaire en appliquant aux tribunaux de première instance et aux cours d'appel les règles concernant la juridiction commerciale et administrative, par M. Vergoin,... (19 juin 1886.)	impr. de A. Quantin	2
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vergoin et plusieurs de ses collègues, relative à la profession d'herboriste, par M. Vergoin,... (27 juin 1887.)	Quantin	2
1888	Proposition de loi portant modification de la loi du 30 août 1883 en ce qui concerne le tribunal de première instance de la Seine, présenté par M. Vergoin,... (21 avril 1888.)	Quantin	19
1888	Proposition de loi relative à la création d'une caisse centrale des sapeurs-pompiers, présentée par MM. Vergoin et Remoiville,... (12 novembre 1888.)	Quantin	4
1888	Proposition de loi sur l'application de la procédure de référé en matière de presse, présentée par M. Vergoin,... (21 avril 1888.)	Quantin	—
1888	Rapport sommaire fait, au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Remoiville relative à la responsabilité civile des ministres, par M. Vergoin,... (14 janvier 1888.)	Quantin	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Marie-Maurice Vergoin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ferdinand Sarrien	Quantin (1886) · Quantin (1887)	5
Édouard Lockroy	Quantin (1886) · Quantin (1887)	5
René Goblet	Quantin (1886) · Quantin (1887)	5
Jules Roche

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	7
impr. de A. Quantin	5

Voir la notice BNF →