Louis-Alban Ganivet

Œuvres23

Total pages94médiane 4 p.

Période d'activité1871–1888

Prochaine sortie estimée1888-06±45 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (23)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition ayant pour objet de faire cesser la suspension des poursuites de saisie immobilière établie par le décret du 2 novembre 1870, présentée par MM. Ganivet, Péconnet, Amédée Lefèvre-Pontalis, Desjardins,...	impr. du Journal officiel	—
1872	Proposition de loi ayant pour objet de réduire à 10 francs le droit des permis de chasse, présentée par MM. Ganivet de Fourtou, Boreau-Lajanadie, André (Charente), E. Martell, Marchand,...	impr. de Cerf	2
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à retarder l'époque de l'élection des membres des tribunaux de commerce... par M. Ganivet,... (3 décembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Proposition de loi tendant à modifier l'art. 87 du règlement de l'Assemblée nationale... présentée par M. Ganivet,... (10 décembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	1
1874	Proposition de loi relative à la prorogation de l'Assemblée nationale... présentée par M. Ganivet,... (20 mars 1874.)	Impr. de Cerf et fils	1
1874	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Ganivet, relative à la prorogation de l'assemblée... par M. Ganivet,... (24 mars 1874.)	Impr. de Cerf et fils	6
1874	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Labélonye et Journault, relative à la répartition de l'impôt mobilier, par M. Ganivet,... (3 août 1874.)	Impr. de Cerf et fils	9
1875	Proposition de loi tendant à abroger la loi du 2 août 1872 sur les bouilleurs de crû, présentée par MM. Ganivet, André (Charente), de Champvallier, Boffinton, Marchand, le Bon Eschasseriaux,... (25 juin 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Proposition de loi ayant pour objet de faire payer par la régie des contributions indirectes aux villes soumises au régime de la taxe unique, des remises proportionnelles à raison de tous les droits perçus par les octroi au profit du trésor, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Ponsard, Fournier, le Bon Eschasseriaux, Cunéo d'Ornano, députés	Impr. de Cerf et fils	5
1876	Proposition de loi tendant à augmenter la tolérance sur la contenance et le degré, accordée aux expéditeurs sur leurs déclarations d'alcools, spiritueux, vins, cidres, poirés et hydromels, présentée par MM. Ganivet, Jolibois, R. Mitchell, Cunéo d'Ornano, Laroche-Joubert, Gautier,... députés (11 déc. 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Proposition de loi tendant à faire ordonner une enquête parlementaire sur les vins, présentée par MM. Ganivet, R. Mitchell, le Bon Jérome David, Dréolle, Cunéo d'Ornano,... députés (26 déc. 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Proposition de loi tendant à rendre exclusivement obligatoire l'alcoomètre centésimal de Gay-Lussac et à le soumettre à une vérification officielle, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Cunéo d'Ornano, Charles Fournier, le Bon Eschasseriaux, René Eschasseriaux, Jolibois... députés	Impr. de Cerf et fils	5
1876	Proposition de loi tendant à réglementer l'organisation des bureaux des préfectures et des sous-préfectures et à assurer la situation de leurs employés, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Ch. Fournier, Cunéo d'Ornano, L. Chevreau... députés (10 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Projet de résolution ayant pour objet la nomination d'une Commission parlementaire, chargée de procéder à une enquête sur les vins, présentée par MM. Ganivet, R. Mitchell, Bon Jérôme David, E. Dréolle... députés (29 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi tendant à abroger la loi du 28 juillet 1875 qui punit la simple détention d'allumettes chimiques de provenance frauduleuse et autorise la Compagnie concessionnaire du monopole à pratiquer des visites domiciliaires chez les particuliers pour en faire la recherche, présentée par MM. Ganivet, J. André, Laroche-Joubert, C. d'Ornano, Gautier,... députés (28 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi tendant à affranchir du droit de circulation les boissons que les propriétaires, colons partiaires, font transporter du pressoir dans leurs caves, ou de leurs caves dans d'autres cavés leur appartenant dans l'étendue du même département ou des arrondissements limitrophes, présentée par MM. Ganivet, J. André, Laroche-Joubert, Gautier, Cunéo d'Ornano, députés (14 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	5
1878	Proposition de loi tendant à rendre exclusivement obligatoire l'alcoomètre centésimal à Gay-Lussac et à le soumettre à une vérification officielle, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Cunéo d'Ornano, C. Fournier... députés (22 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	5
1878	Proposition de loi tendant à supprimer la distinction établie dans les tarifs des droits sur les vins et eaux-de-vie entre les expéditions en cercles et les expéditions en bouteilles, présentée par MM. Ganivet, le Cte de Bouville, J. André, Laroche-Joubert, députés (4 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1880	Proposition de loi relative à la nomination des commissaires répartiteurs des contributions directes, présentée par MM. Ganivet, Laroche-Joubert, Jules André, René Gautier, Cunéo d'Ornano,... (11 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Proposition de loi sur les primes pour la destruction des loups, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Ganivet et Laroche-Joubert,... (20 janvier 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Joseph Morel (Nord) sur l'obligation du casier civil, par M. Ganivet,... (17 février 1887.)	Quantin	4
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création de syndicats obligatoires pour la défense des vignes contre le phylloxera, par M. Ganivet,... (31 janvier 1888.)	Quantin	14
1888	Rapport sommaire fait, au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de la résolution de M. Maurel (Var) et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 21 du règlement de la Chambre des Députés, par M. Ganivet,... (2 mars 1888.)	Quantin	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Alban Ganivet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Noël Parfait	Impr. de Cerf et fils (1874) · Impr. de Cerf et fils (1875)	9
Léon Say	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	8
Émile de Marcère	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	8
Pierre Tirard

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	16
Quantin	3
impr. de A. Quantin	2
impr. de Cerf	1
impr. du Journal officiel	1

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