| 1839 | Les travaux publics en Belgique et les chemins de fer en France | L. Mathias | 672 |
| 1840 | Lettre adressée à M. le ministre des Travaux publics sur sa mission en Angleterre, par Edmond Teisserenc,... | Paulin et Hetzel | 64 |
| 1842 | Lettre adressée à M. le ministre des Travaux publics sur le chemin de fer de Paris à Bordeaux et à Toulouse | L. Mathias | 28 |
| 1843 | Des principes généraux qui doivent présider au choix des tracés des chemins de fer | impr. de Schneider et Langrand | 56 |
| 1845 | Statistiques des voies de communication en France. Carte, tableau et développements explicatifs,... par Edmond Teisserenc | Impr. de Plon frères | 32 |
| 1847 | Études sur les voies de communication perfectionnées et sur les lois économiques de la production du transport... par Edmond Teisserenc,... | L. Mathias | 944 |
| 1856 | De la Perception des tarifs sur les chemins de fer. | Impr. de N. Chaix | 35 |
| 1867 | Discours au Comice agricole d'Ambazac... | impr. de Chapoulaud | 10 |
| 1871 | Assemblée nationale. Discours de M. Teisserenc de Bort à la séance du 22 décembre. Projet de la relatif à l'impôt sur le revenu | impr. de A. Wittersheim | — |
| 1871 | Discours de M. Teisserenc de Bort, du 22 dec. | Journal officiel | — |
| 1871 | Discours de M. Teisserenc de Bort, à la séance du 22 décembre. Projet de loi relatif à l'impôt sur le revenu | impr. de A. Wittersheim | 43 |
| 1871 | Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation des contributions directes à percevoir pendant l'exercice 1872, par M. Teisserenc de Bort,... | impr. de Cerf | 13 |
| 1871 | Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation des contributions directes à percevoir pendant l'exercice 1872, par M. Teisserenc de Bort,... | impr. de Cerf | 11 |
| 1872 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit de six millions de francs sur l'exercice 1871, pour les dépenses de l'approvisionnement et du ravitaillement de Paris et d'annuler pareille somme sur l'exercice 1870... | impr. de Cerf | 3 |
| 1872 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit supplémentaire de 300,000 fr., exercice 1873, pour les dépenses de l'Exposition universelle de Vienne... | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1872 | Projet de loi ayant pour objet l'allocation d'une subvention à la compagnie du Médoc en vue de l'achèvement du chemin de fer de Bordeaux au Verdon | impr. de Cerf | 6 |
| 1872 | Projet de loi ayant pour objet l'approbation de l'adjudication du chemin de fer de Clermont-Ferrand à Tulle avec embranchement sur Vendes... | impr. de Cerf | 6 |
| 1872 | Projet de loi relatif au régime des amomes et cardamomes... | impr. de Cerf | 2 |
| 1872 | Projet de loi relatif à l'élévation du taux de l'intérêt à accorder aux déposants à la Caisse de retraites pour la vieillesse... | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1872 | Projet de loi relatif à la canalisation de la Moselle entre Toul et Pont-Saint-Vincent | impr. de Cerf | 10 |
| 1872 | Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit extraordinaire de 1,500,000 francs sur le budget de l'exercice 1872, pour les dépenses résultant de la peste bovine... | impr. de Cerf | 3 |
| 1872 | Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit extraordinaire de 32,000 fr. pour l'acquisition du mobilier nécessaire au lazaret de Mindin... | impr. de Cerf | 2 |
| 1872 | Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit supplémentaire de 96,550 fr. sur l'exercice 1871 pour solder les dépenses d'entretien des haras et dépôts d'étalons... | impr. de Cerf | 2 |
| 1872 | Projet de loi tendant à ouvrir au ministre des travaux publics sur le budget de l'exercice 1871, un crédit de 42000 fr. et sur le budget de l'exercice 1872 un crédit de la somme de 42,500 fr.... | impr. de Cerf | 6 |
| 1872 | Projet de loi tendant à ouvrir un crédit supplémentaire de 70,000 francs au ministre de l'agriculture et du commerce, pour les dépenses de la bergerie de Rambouillet... | impr. de Cerf | 2 |
| 1872 | Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit supplémentaire de 4,250,000 francs sur le budget de l'exercice 1871, pour les dépenses résultant de la peste bovine... | impr. de Cerf | 3 |
| 1872 | Rapport fait au nom de la commission du budget relatif à l'élévation des droits de garantie des matières d'or et d'argent, par M. Teisserenc de Bort,... | impr. de Cerf | 7 |
| 1872 | Rapport fait au nom de la commission du budget relatif à l'élévation du tarif des dépêches télégraphiques, par M. Teisserenc de Bort,... | impr. de Cerf | 4 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit de 50,000 fr., sur l'exercice 1873, pour les dépenses concernant la fabrication des étalons métriques internationaux... | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit supplémentaire de cinquante-cinq mille cinq cent quatre-vingt-sept francs quatre-vingt-douze centimes en augmentation des restes à payer des exercices clos,... | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet de modifier les tarifs perçus par la Compagnie fermière des thermes de Plombières | Impr. de Cerf et fils | 5 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet de proroger l'application des tarifs conventionnels... | Impr. de Cerf et fils | 1 |
| 1874 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention additionnelle à la convention monétaire du 23 décembre 1865, signée à Paris le 31 janvier 1874, entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse, par M. Teisserenc de Bort,... (6 juin 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 11 |
| 1875 | Assemblée nationale. Discours prononcé par M. Teisserenc de Bort,... Proposition relative aux caisses d'épargne et de prévoyance | impr. de A. Wittersheim | — |
| 1875 | Discours prononcé par M. Teisserenc de Bort,... Proposition relative aux caisses d'épargne et de prévoyance | impr. de A. Wittersheim | 39 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention suivie d'un règlement et de dispositions transitoires signées à Paris, le 20 mai, entre la France, l'Allemagne, la République Argentine, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Brésil, le Danemark, l'Espagne, les Etats-Unis, l'Italie, le Pérou, le Portugal, la Russie, la Suède et Norvège, la Suisse, la Turquie et le Vénézuéla, pour la création d'un bureau international des poids et mesures, par M. Teisserenc de Bort,... (24 novembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 28 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des sucres, par M. Teisserenc de Bort,... (11 décembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 58 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les sucres... par M. Teisserenc de Bort,... (27 juillet 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission des sucres, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention sur le régime des sucres, signée à Bruxelles le 11 août 1875, entre la France, la Belgique, la Grande-Bretagne et les Pays-Bas, par M. Teisserenc de Bort,... (22 novembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 17 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Travaux publics à accepter au nom de l'Etat, l'offre d'une avance de cinq millions neuf cent mille francs (5 900 000 fr.) pour la restauration des ports de Dunkerque et de Gravelines, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 9 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter au nom de l'Etat, l'offre d'une avance de 12 600 000 fr., pour la continuation des travaux d'amélioration du port de Dunkerque, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 9 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter au nom de l'Etat, l'offre d'une somme de trois millions pour l'amélioration du port de Rouen, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 8 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter au nom de l'Etat, l'offre faite par la chambre de commerce de Calais, d'avancer à l'Etat la somme de 15 000 000 fr., pour assurer l'exécution des travaux d'amélioration du port de Calais, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 15 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce au chapitre 10 du budget de 1875, un crédit de deux cent soixante mille francs (260000 fr.), pour les travaux de la commission internationale du mètre, par M. Teisserenc de Bort,... (22 novembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 12 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1875, d'un crédit supplémentaire de 162375 fr., pour la création de laboratoires destinés à l'analyse des sucres, par M. Teisserenc de Bort,... (30 juillet 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 5 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 281000 fr., pour assurer le fonctionnement des laboratoires destinés à l'analyse des sucres, par M. Teisserenc de Bort,... (22 décembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 5 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, sur la proposition de M. le Cte de Bouillé et plusieurs de ses collègues, relative à la création d'une école supérieure d'agriculture, par M. Teisserenc de Bort,... (17 décembre 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1875 | Rapport fait au nom de la commission du budget, sur une modification aux tarifs de douane en ce qui concerne les tapis de laine de la Tunisie et du Maroc et l'entrée en franchise des pulpes d'olives ou amurcas, par M. Teisserenc de Bort,... (17 juillet 1875.) | Impr. de Cerf et fils | 7 |
| 1876 | Petit questionnaire agricole à l'usage des écoles primaires des pays de pâturage | Librairie agricole de la Maison rustique | 184 |
| 1876 | Projet de loi ayant pour objet de pourvoir à l'enseignement supérieur de l'agriculture par la création d'un Institut agronomique, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de Cerf et fils | 12 |
| 1876 | Projet de loi ayant pour objet de pourvoir à l'enseignement supérieur de l'agriculture par la création d'un institut agronomique, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'agriculture et du commerce | Impr. de Cerf et fils | 7 |
| 1876 | Projet de loi ayant pour objet de réduire à 4 1/2 p% le taux de l'intérêt dont il est tenu compte aux déposants dans les tarifs de la Caisse des retraites pour la vieillesse, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture et du Commerce | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1876 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture à Paris, d'une exposition internationale universelle en 1878, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture et du commerce, et par M. Léon Say, Ministre des Finances | Impr. de Cerf et fils | 26 |
| 1876 | Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Agriculture et du Commerce, sur le Budget de l'exercice 1876, en addition au Chap. IV (Encouragements à l'Agriculture et Enseignement professionnel), d'un supplément de crédit de 130.000 fr. affecté aux dépenses de l'Institut agronomique, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture et M. Léon Say, Ministre des Finances (1er août 1876) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1876 | Projet de loi portant rectification du Budget du Ministère de l'Agriculture et du Commerce pour l'exercice 1877, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bar, Ministre de l'Agriculture, et par M. Léon Say, Ministre des Finances (6 novembre 1876.) | Impr. de Cerf et fils | 8 |
| 1876 | Projet de loi relatif à la perception du droit de quai en Algérie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'agriculture. (20 novembre 1876) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1876 | Projet de loi sur le Code rural, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par MM. Teisserenc de Bort,... de Marcère,... Christophle,... | A. Bourdilliat | — |
| 1876 | Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture et du Commerce sur l'exercice 1876, un crédit extraordinaire de 60.000 fr., pour étudier les moyens de résister au phylloxera, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'agriculture et par M. Léon Say, Ministre des Finances (10 août 1876) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1876 | Projet de loi, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur le budget de l'exercice 1876, en addition au chapitre IV (encouragements à l'agriculture et enseignement professionnel), d'un supplément de crédit de 130,000 francs, affecté aux dépenses de l'Institut agronomique, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,... | A. Bourdilliat | 4 |
| 1876 | Projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, à Paris, d'une Exposition internationale universelle en 1878, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... par M. Léon Say,... | A. Bourdilliat | 3 |
| 1876 | Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1876, un crédit extraordinaire de 60,000 fr. pour étudier les moyens de résister au phylloxéra, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,... | A. Bourdilliat | 2 |
| 1877 | Projet de loi autorisant, pour concourir aux dépenses de construction d'une Bourse, une imposition extraordinaire sur les patentés de la ville du Havre, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (7 mai 1877) | Impr. de Cerf et fils | 6 |
| 1877 | Projet de loi ayant pour objet de prévenir les accidents et les collisions en mer, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | A. Bourdilliat | 9 |
| 1877 | Projet de loi portant | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1877 | Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de Philadelphie en 1876, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, ministre de l'agriculture (9 fév. 1877) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1877 | Projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des Douanes, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'agriculture (9 fév. 1877) | Impr. de Cerf et fils | 165 |
| 1877 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant | A. Bourdilliat | 4 |
| 1877 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification de la perception du droit de quai en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | A. Bourdilliat | 3 |
| 1877 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies sur l'exercice 1877 de suppléments de crédits, montant ensemble à 2,200,700 francs, pour le service colonial (Tonkin et Cochinchine)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,... | A. Bourdilliat | 4 |
| 1877 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de Philadelphie de 1876, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | A. Bourdilliat | 4 |
| 1878 | Projet de loi autorisant une imposition extraordinaire sur les patentés de la Ville du Havre pour concourir aux dépenses de construction d'une Bourse, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. de Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (26 janv. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 6 |
| 1878 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit de 100.000 fr., sur l'Exercice 1879, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Sydney, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture, et par M. Léon Say, Ministre des Finances (10 déc. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 5 |
| 1878 | Projet de loi modificatif. Projet de loi portant approbation du traité de commerce signé à Paris, le 6 juillet 1877, entre la France et l'Italie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Waddington, Ministre des Affaires étrangères et M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (3 juin 1878) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1878 | Projet de loi portant approbation de la convention provisoire de commerce signée à Rome le 15 janv. 1879, entre la France et l'Italie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Waddington, Ministre des affaires étrangères et par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (20 janv. 1879) | Impr. de Cerf et fils | 8 |
| 1878 | Projet de loi portant dérogation, pendant la durée de l'Exposition universelle de 1878, à l'art. 32, paragraphes 2 et 3, de la loi du 5 juill. 1844, sur les brevets d'invention, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (21 fév. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 6 |
| 1878 | Projet de loi portant exemption de l'impôt de 5 p.% du prix de transport, du droit de statistique pour marchandises expédiées en petite vitesse par chemins de fer à destination de l'Exposition Universelle et fixant le régime applicable à celles de ces marchandises qui seront livrées à la consommation, présenté au nom de M. le Mal de Mac-Mahon, par M. L. Say, Ministre des Finances et par M. Teisserem de Bort, Ministre de l'Agriculture (16 fév. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1878 | Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture en addition au chap. VI du budget de l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 125.000 fr. affecté aux dépenses relatives au phylloxera et au doryphora, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture et par M. L. Say, Ministre des Finances (3 déc. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 8 |
| 1878 | Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture sur l'Exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 60.000 fr. pour l'établissement de courses internationales au trot, pendant l'Exposition univ. de 1878, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture et par M. L. Say, Ministre des Finances (3 juin 1878) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1878 | Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur le Budget de l'Exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 100.000 fr. pour l'acquisition de modèles, de dessins, de machines et objets d'art, pour le Conservatoire des Arts et Métiers à l'occasion de l'Exposition universelle de 1878, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture et par M. L. Say, Ministre des Finances (11 Mai 1878) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1878 | Projet de loi portant établissement d'un régime douanier spécial pour les communes des Aldudes et d'Urepel, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (18 mai 1878) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1878 | Projet de loi relatif aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'agriculture, (1er Avril 1878) | Impr. de Cerf et fils | 8 |
| 1878 | Projet de loi relatif aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 24 |
| 1878 | Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1878, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (26 mars 1878) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1878 | Projet de loi relatif à l'organisation des Conseils de prud'hommes en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 9 |
| 1878 | Projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (21 janv. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 169 |
| 1878 | Projet de loi sur la police sanitaire des animaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 230 |
| 1878 | Projet de loi sur le Code rural ayant pour objet le titre complémentaire du livre 1er du Code rural portant modification des art. du Code civil relatif à la mitoyenneté des clôtures, aux plantations et aux droits de passage en cas d'enclave, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par MM. Teisserenc de Bort, de Marcère et C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (12 fév. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 13 |
| 1878 | Projet de loi sur le Code rural ayant pour objet les chemins ruraux, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture, par M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur, et par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (12 fév. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 7 |
| 1878 | Projet de loi sur le Code rural, ayant pour objet les chemins d'exploitation, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture, par M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur et M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (12 fév. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1878 | Projet de loi tendant à réduire à 4 1/2 p.% le taux de l'intérêt dont il est tenu compte aux déposants dans les tarifs de la Caisse des retraites pour la vieillesse, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (23 nov. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 5 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant dérogation, pendant la durée de l'Exposition universelle de 1878, à l'article 32, paragraphes 2 et 3, de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant exemption de l'impôt de 5 pour 100 du prix de transport en chemin de fer par petite vitesse, du droit de statistique pour marchandises expédiées à destination de l'Exposition universelle, et fixant le régime applicable à celles de ces marchandises qui seront livrées à la consommation... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,... et par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des droits d'entrée sur les tabacs dont l'importation est autorisée par l'administration, pour le compte des particuliers... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, en addition au chapitre VI du budget de l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 125,000 francs affecté aux dépenses relatives au phylloxera et au doryphora, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 60,000 francs pour l'établissement de courses internationales au trot pendant l'Exposition universelle de 1878... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,... | Impr. de P. Mouillot | 5 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 124,960 francs, destiné à rémunérer le service d'inspection sanitaire du bétail étranger... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'un régime douanier spécial pour les communes des Aldudes et d'Urepel (Basses-Pyrénées)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1878, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Projet de loi, autorisé par la Chambre des députés, autorisant une imposition extraordinaire sur les patentés de la ville du Hâvre (Seine-Inférieure) pour concourir aux dépenses de construction d'une Bourse, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Projet de loi, portant modification des droits d'entrée sur les tabacs dont l'importation est autorisée par l'administration pour le compte des particuliers, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (21 janv. 1878) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1879 | Projet de loi ayant pour objet de faire revivre les droits stipulés sur un certain nombre de marchandises dans le traité Franco-Autrichien du 11 déc. 1866, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (28 janv. 1879) | Impr. de Cerf et fils | 9 |
| 1879 | Projet de loi portant approbation d'une convention provisoire de Commerce entre la France et l'Autriche-Hongrie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Waddington, Ministre des Affaires étrangères et par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (28 janv. 1879) | Impr. de Cerf et fils | 8 |
| 1879 | Projet de loi portant suppression du droit spécial sur les huiles établi à Marseille au profit de la Chambre de Commerce de cette ville, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (23 janv. 1879) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'électricité, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 7 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales qui ont eu lieu en Australie, à Sydney et à Melbourne, par M. Teisserenc de Bort,... (19 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention relative au régime douanier entre le canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie, et de quatre Conventions relatives au raccordement des sections françaises et suisses | Impr. de P. Mouillot | 52 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention additionnelle au Traité de commerce et de navigation du 19 décembre 1881, entre la France et le Portugal, signée à Paris le 6 mai 1882, par M. Teisserenc de Bort,... (13 mai 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 13 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention additionnelle à la Convention de commerce conclue, le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (24 juillet 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention concernant les relations commerciales et maritimes entre la France et la Grande-Bretagne, signée à Paris, le 28 février 1882, par M. Teisserenc de Bort,... (11 mai 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 16 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 19 juillet 1882, avec les Etats-Unis d'Amérique, et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, par M. Teisserenc de Bort,... (28 novembre 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce signée à Paris le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (11 mai 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 14 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce et d'établissement, ainsi que des Conventions relatives aux rapports de voisinage et à la propriété industrielle, signés à Paris, le 23 février 1882, entre la France et la Suisse, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 103 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce et de navigation signés à Paris, le 30 décembre 1881, entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et de Norvège, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 54 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du Traité de commerce et de la Convention de navigation signés à Paris, le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882) | Impr. de P. Mouillot | 81 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du Traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 6 février 1882 entre la France et l'Espagne, par M. Teisserenc de Bort (8 mai 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 42 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 19 décembre 1881 entre la France et le Portugal, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 42 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité de commerce, signé à Paris, le 3 novembre 1881, entre la France et l'Italie, par M. Teisserenc de Bort,... (22 mars 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 50 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au régime douanier applicable aux produits anglais à leur entrée en France, par M. Teisserenc de Bort,... (27 février 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1882 | Rapport général fait, au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce signés entre la France et la Belgique, la France et la Suisse, la France et l'Espagne, la France et le Portugal, la France et la Suède-Norvège, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 69 |
| 1882 | Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte de Douhet ayant pour objet la suppression, en ce qui concerne l'armée, de la totalité des restrictions apportées aux nominations dans l'Ordre de la Légion d'honneur et aux promotions de la Médaille militaire par la législation actuellement en vigueur, par M. Teisserenc de Bort,... (28 juillet 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1883 | Discours prononcé par M. Teisserenc de Bort, séance du 30 octobre 1883. Discussion sur la proposition de loi relative à la création d'un quatrième titre pour les objets d'or et d'argent destinés à l'exportation | impr. du Journal officiel | 67 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de l'arrangement signé à Paris, le 28 avril 1883 entre la France et l'Autriche-Hongrie, en vue de proroger la Convention de commerce du 7 novembre 1881, par M. Teisserenc de Bort,... (17 mai 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 10 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 8 février 1883, entre la France et les Etats-Unis d'Amérique et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, par M. Teisserenc de Bort,... (12 juin 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 14 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Paris le 28 janvier 1883 entre la France et la Serbie, par M. Teisserenc de Bort,... (28 juin 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 25 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'Amsterdam, par M. Teisserenc de Bort,... (30 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1883 | Sénat. Discours prononcée par M. Teisserenc de Bort, séance du 30 octobre 1883. Discussion sur la proposition de loi relative à la création d'un quatrième titre pour les objets d'or et d'argent destinés à l'exportation | impr. du Journal officiel | — |
| 1884 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce signée à Paris, le 18 février 1884 entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (1er mars 1884.) | Impr. de P. Mouillot | 17 |
| 1884 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification au Tarif général des douanes, par M. Teisserenc de Bort,... (22 février 1884.) | Impr. de P. Mouillot | 13 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'Exposition universelle de 1889, par M. Teisserenc de Bort,... (12 juin 1886.) | Impr. de P. Mouillot | 26 |
| 1887 | Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet | Impr. de P. Mouillot | 12 |