Yves-Claude Jourdain

1749 – 1828

Œuvres43

Total pages1 970médiane 10 p.

Présence au catalogue1791–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (43)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1791	Extrait alphabétique de tous les décrets de l'Assemblée nationale	Mme Brutté	554
1792	Liberté, égalité. Au nom de la république française... (Signé	Malassis	—
1797	Code de compétence, ou Recueil méthodique de dispositions non abrogées, puisées dans les lois des Assemblées nationales, qui se sont succédées depuis 1789 jusqu'à présent	L'auteur	—
1797	Corps Législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre faite par Jourdain pour la célébration de la fête du 9 thermidor...	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre faite par Jourdain pour la célébration de la fête du 9 thermidor. Séance du 7 thermidor an VI	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de C. Jourdain contre la révolution du 27 germinal relative à la comptabilité intermédiaire. Séance du 28 prairial an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain sur la résolution du 26 germinal an VI relative aux cautions, co-obligés solidaires et co-partageants des émigrés. Séance du 2 thermidor an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain sur la résolution du 9 floréal an VI relative aux théâtres. Séance du 15 prairial an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain sur la résolution relative aux remboursements et consignations faits par les colons des domaines congéables. Séance du 18 thermidor an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 7 prairial an VI relative aux taxations des receveurs généraux des départements et de leurs préposés. Séance du 6 messidor an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jourdain... au nom d'une commission dont étoient membres... les représentans du peuple Beerembroeck, Rousseau, Barennes et Michiels, sur la résolution du 5 messidor an VI servant de complément aux lois précédentes relatives à l'uniformité des poids et mesures. Séance du 19 thermidor an VI	impr. nationale	34
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observation de Jourdain,... sur l'objection proposée contre la résolution du 13 vendémiaire dernier relative aux jugements qualifiés en dernier ressort. Séance du 16 frimaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Jourdain,... sur la résolution du 23 frimaire an VII relative aux pères, mères, ascendants et autres parents d'émigrés, ainsi qu'aux droits de successibilité de la République. Séance du 13 nivôse an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Jourdain,... sur la résolution du 24 thermidor an VI relative au régime hypothécaire. Séance du... vendémiaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Jourdain,... sur la résolution du 28 floréal an VI relative à l'organisation judiciaire civile. Séance du 22 pluviôse an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Jourdain,... sur les articles V et VI de la résolution du 26 pluviôse an VII relative aux parents d'émigrés et aux droits de successibilité de la République. Séance du 23 ventôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... en réponse à son collègue Goupil-Préfelne et pour justifier les principales bases de la résolution du 23 frimaire dernier relative aux parents des émigrés et aux droits de successibilité de la République. Séance du 24 nivôse an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 13 fructidor an VI relative à la poste aux chevaux. Séance du 18 vendémiaire an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 19 floréal an VII relative à l'assemblée électorale du département de la Loire, et généralement sur la liberté des élections. Séance du 25 floréal an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 1er brumaire an VII relative à l'organisation du régime hypothécaire. Séance du 18 brumaire an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 28 thermidor an VII relative à la garde du Corps législatif. Séance du 19 fructidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 3 thermidor an VII portant abrogation de la seconde partie du premier article de la loi du 14 frimaire an V concernant l'amnistie. Séance du 14 thermidor an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 4 nivôse dernier relative au mode d'exécution de la loi du 29 nivôse an [ ] concernant les prises maritimes. Séance du 14 pluviôse	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 6 brumaire dernier relative à la déchéance prononcée contre les créanciers de la République. Séance du 9 frimaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 28 brumaire dernier relative aux dépenses du ministère de la justice pour l'an VII. Séance du 2 frimaire an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Réflexions faites par Jourdain,... sur la résolution relative au mode de perception de l'emprunt de cent millions. Séance du 11 thermidor an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé du Rapport de la commission nommée pour l'examen de la résolution du 5 messidor, relative aux mesures républicaines ; et réponse aux principales objections faites contre cette résolution, par Jourdain (d'Ille-et-Vilaine). Séance du 9 fructidor an VI	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par Jourdain,... sur le rapport de la commission nommée pour l'examen de la résolution du 23 fructidor an VII relative aux contestations entre les vendeurs et les acheteurs pour manque de poids. Séance du 9 brumaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par Jourdain,... sur le traitement du secrétaire-général du Directoire exécutif employé pour 22500 francs, dans la résolution... qui fixe les dépenses du Directoire pour l'an VIII. Séance du 3 vendémiaire an VIII	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 3 germinal an VII relative au vagabondage. Séance du 14 vendémiaire an VIII	impr. nationale	28
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône. Séance du [ ] fructidor an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jourdain (d'Ille-et-Villaine), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 17 ventôse dernier relative à l'établissement d'un jardin des plantes à Rennes. Séance du 13 floréal an VII	impr. nationale	—
1799	Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 2 vendémiaire an VIII, qui déclare traître à la patrie tout Français qui proposerait ou accepterait des conditions de paix tendantes à modifier la constitution ou à altérer l'intégralité du territoire de la République. Séance du 2 brumaire an VIII	impr. de Baudouin	—
1801	Table générale alphabétique des matières contenues dans les décrets rendus par les Assemblées nationales de France depuis 1789 jusqu'au 18 brumaire an 8	Vve Brulé	658
1811	Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ; ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires	Garnery	438
1813	Corps législatif. Discours prononcé par M. Jourdain (Ille-et-Villaine), en faisant hommage au Corps législatif du 2me volume de l'Analyse raisonnée sur le Code de procédure civile, de M. Carré,... Séance du 23 décembre 1813	Imprimerie de Hacquart	—
1813	Corps législatif. Discours prononcé par M. Jourdain, (Ille et et Villaine), en présentant au Corps législatif, l'hommage d'un ouvrage de M. Carré	—	4
1814	Opinions de M. Jourdain (d'Ille et Vilaine), membre de la Chambre des députés des départements pendant la session de 1814	Imprimerie de Hacquart	—
1814	Opinions de M. Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), membre de la Chambre des députés des départemens, pendant la session de 1814	Imprimerie de Hacquart	44
1991	Opinion de Jourdain, sur la résolution du 4 nivose dernier, relative au mode d'exécution de la loi du 29 nivose an 6, concernant les prises maritimes	Maxwell	—
1991	Rapport fait par Jourdain (d'Ille-et-Vilaine)...sur la résolution du 5 messidor an 6 servant de complément aux lois précédentes relatives à l'uniformité des poids et mesures	Maxwell	—
1992	Observations de Jourdain (d'Ille-et-Villaine), sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Jourdain, sur la résolution du 9 floréal an 6, relative aux théâtres	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Yves-Claude Jourdain.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Benoît-Michel Decomberousse	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	29
Imprimerie de Hacquart	3
Maxwell	3
Garnery	1
L'auteur	1
Malassis	1
Micro Graphix

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