François Aubert

1736 – 1820

Œuvres25

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Présence au catalogue1797–1814rééditions incluses

Bibliographie (25)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Opinion d'Aubert, sur l'emprunt proposé pour l'acquit des dépenses administratives et communales de la commune de Toulouse. Séance du 11 messidor an VI	impr. nationale	—
1797	Rapport fait par Aubert (de la Seine), sur un message du Directoire exécutif relatif aux services de l'an VI, en date du 25 prairial. Séance du 1er messidor an VI	impr. nationale	—
1797	Rapport fait par Aubert, au nom de la Commission des finances, sur les moyens de fournir aux dépenses locales du département de la Seine et de la commune de Paris, par des contributions indirectes et locales. Séance du 2 fructidor an VI	impr. nationale	—
1797	Rapport fait par Aubert, au nom de la Commission des finances, sur les traitemens et indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an VI, et la dépense du Bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor et fructidor. Séance du 13 thermidor an VI	impr. nationale	—
1797	Rapport fait par Aubert, au nom des Commissions des finances et des contributions directes, sur les décharges et réductions à accorder sur les contributions directes des années V et VI. Séance du 13 thermidor an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Aubert sur l'emprunt proposé pour l'acquit des dépenses administratives et communales de la commune de Toulouse. Séance du 11 messidor an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Aubert, contenant réformation d'une erreur relative à la somme mise à la disposition du ministre des finances par la loi du 13 fructidor an VI pour le paiement des employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor précédent. Séance du 26 frimaire an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert (de la Seine) sur un message du Directoire exécutif relatif aux services de l'an VI, en date du 25 prairial. Séance du 1er messidor an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Dauchy, Delpierre, Duchesne, Fabre (de l'Aude), Martinet, Sainthorent et Aubert, sur la répartition de la contribution foncière de l'an VII. Séance du 2 vendémiaire an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom de la commission des finances, sur les moyens de fournir aux dépenses locales du département de la Seine et de la commune de Paris par des contributions indirectes et locales. Séance du 2 fructidor an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom de la commission des finances, sur les traitements et indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an VI, et la dépense du bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor et fructidor. Séance du 13 thermidor an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom des commissions des finances et des contributions directes, sur les décharges et réductions à accorder sur les contributions directes des années V et VI. Séance du 13 thermidor an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom des commissions des finances et des contributions, réunies, sur les décharges et réductions à accorder sur les contributions directes des années V et VI. Séance du 17 fructidor an VI	impr. nationale	—
1798	Projet de résolution présenté par Aubert, contenant réformation d'une erreur relative à la somme mise à la disposition du ministre des Finances par la loi du 13 fructidor an VI, pour le paiement des employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor précédent. Séance du 26 frimaire an VII	impr. nationale	—
1798	Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur deux messages du Directoire exécutif... relatifs aux restitutions consenties par le traité de Bâle, et au mode de liquidation de la dette publique à l'égard des étrangers non domiciliés en France et qui ont traité avec la République... Séance du 16 fructidor an VII	impr. nationale	—
1798	Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale... sur la répartition de la contribution foncière de l'an VII. Séance du 2 vendémiaire an VI	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur deux messages du Directoire exécutif des 25 frimaire et 4 floréal an VII relatifs aux restitutions consenties par le traité de Bâle, et au mode de liquidation de la dette publique à l'égard des étrangers non domiciliés en France, et qui ont traité avec la république pour des fournitures provenant de leur propre sol, et payables en numéraire dans leur propre pays avant le 1er vendémiaire an V. Séance du 16 fructidor an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Rapport et projet d'arrêté présentés par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses du Corps législatif. Séance du 26 ventôse an VIII	impr. nationale	—
1799	Opinion de Aubert, sur l'appel nominal, fait et dépouillé dans la séance du 28 thermidor an 7	impr. de Baudouin	—
1799	Rapport et projet d'arrêté présentés par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses du Corps législatif. Séance du 26 ventôse an VIII	impr. nationale	—
1799	Rapport fait par Aubert, au nom de la commission administrative. Séance du 30 ventôse an IX	impr. nationale	—
1800	Corps législatif. Rapport fait par Aubert, au nom de la commission administrative. Séance du 30 ventôse an IX	Imp. nationale	—
1802	Aubert, membre du corps législatif et de la commission exécutive temporaire, depuis le 1er germinal an IX jusqu'au 1er frimaire an X, à ses collègues Saligny, Defrance, Cherrier et Gassendi, membres de la même commission. (25 ventôse.)	impr. de Baudouin	—
1802	Rapport fait par Aubert, au nom des Commissions des finances et des contributions réunies, sur les décharges et réductions à accorder sur les contributions directes des années V et VI. Séance du 17 fructidor an VI	impr. nationale	—
1814	Proposition développée à la Chambre des députés par M. Aubert, député de la Gironde. Relative à une loi additionnelle à l'enregistrement	Imprimerie de Hacquart	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Rapport fait par Aubert, au nom d'une Commission spéciale... sur la répartition de la contribution foncière de l'an VII	France. Conseil des Cinq-Cents	Maxwell

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François Aubert.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Yves-Claude Jourdain	Imprimerie de Hacquart (1814) · impr. de Baudouin (1799)	5
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	Imprimerie de Hacquart (1814) · impr. nationale (1797)	5
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	Imprimerie de Hacquart (1814) · impr. nationale (1797)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	21
impr. de Baudouin	2
Imp. nationale	1
Imprimerie de Hacquart	1

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