Jean Grenier

1753 – 1841

Œuvres52

Total pages2 367médiane 12 p.

Présence au catalogue1785–1991rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (52)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1785	Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels et fictifs, et abrogation des décrets volontaires, par Me Grenier,...	M. Dégoutte	264
1787	Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques... par Me Grenier,... 2de édition... augmentée, contenant une Dissertation sur la question de savoir si la dot est purgée par les lettres de ratification	M. Dégoutte	581
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Grenier sur la question de la réunion du régime hypothécaire à la régie du droit d'enregistrement. Séance du 13 fructidor an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Grenier sur le rapport fait... sur les testamens militaires. Séance du 1er messidor an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur un référé du tribunal de cassation du 24 pluviõse an VI, sur la question de savoir, si un syndic de créanciers unis, qui a reçu des sommes en numéraire pour le compte des créanciers, doit être considéré comme un dépositaire. Séance du 6 vendémiaire an VI	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Grenier sur la question de savoir si l'on doit supprimer de la formule du serment civique les mots de	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Grenier sur le projet de résolution présenté par Duchâtel,... sur diverses pétitions tendantes à faire modifier les articles 44 et 46 de la loi du 11 brumaire an VII relative au régime hypothécaire, et projet de résolution. Séance du 12 ventôse an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Grenier sur le rapport fait par Renaud,... sur l'article X de la section IV de la loi du 10 juin 1793, relative aux communaux. Séance permanente du 3 messidor an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur l'interprétation de plusieurs dispositions de la loi du 19 floréal an VI, relative à l'action en rescision pour cause de lésion d'autre moitié. Séance du 28 vendémiaire an VII	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur une difficulté élevée à l'occasion de l'article VII de la loi du 19 floréal an 6, concernant la rescision. Séance du 27 vendémiaire, an VII	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur le rapport fait le 27 vendémiaire an VIII. Séance du 4 brumaire an VIII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Grenier,... sur le rapport fait le 27 vendémiaire an VIII. Séance du 4 brumaire an VIII	impr. nationale	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur l'interprétation de l'article XIV de la loi du 27 thermidor an VI relative aux transactions faites lors du papier-monnaie. Séance du 7 floréal an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur la question de savoir si le remboursement des rentes foncières, en exécution de la loi du 29 décembre 1790, peut donner lieu à l'action en rescision pour cause de lésion. Séance du 15 thermidor an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur la question de savoir si le remboursement des rentes foncières, en exécution de la loi du 29 décembre 1790, peut donner lieu à l'action en réscision pour cause de lésion. Séance du 15 thermidor an VII	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport fait par Grenier, au nom de plusieurs commissions réunies, sur l'interprétation de plusieurs dispositions de la loi du 19 floréal an VI relative à l'action en rescision pour cause de lésion d'autre moitié, et sur la question de savoir Si la rescision doit avoir lieu en ventes de biens originairement nationaux. Séance du 7 pluviôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur l'interprétation du § III de l'article premier de la loi du 19 floréal an VI, concernant la rescision. Séance du 17 prairial an VII	—	—
1799	Opinion de Grenier, sur le projet de résolution présenté par Jacqueminot, sur un référé du tribunal de cassation, relatif au sens et aux effets de plusieurs articles de la loi du 17 nivôse an II, notamment sur l'article LXXVII... Séance du 8 nivôse an VII	impr. de Baudouin	—
1799	Tribunat. Opinion de Grenier sur la motion faite par le tribun Chazal pour l'émission d'un voeu relativement aux successions. Séance du 16 floréal an VIII	impr. nationale	12
1799	Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 6 pluviôse an VIII	impr. nationale	18
1799	Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi relatif à la faculté de disposer. Séance du 28 ventôse an VIII	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par le citoyen Grenier, sur le projet de loi concernant la suppression des préposés aux recettes et l'établissement de receveurs particuliers. Séance du 23 ventôse an VIII	impr. nationale	—
1800	Observations adressées aux citoyens consuls, au Conseil d'Etat, au corps législatif et au Tribunal par le citoyen Grenier ; membre du Tribunal, tendant à prouver que le Tribunal d'appel, qui doit être établi dans le département du Puy-de-Dôme, doit être fixé dans la commune de Riom. (26 pluviôse, an VIII de la République.)	impr. du Dépôt des lois	—
1800	Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi relatif aux justices de paix. Séance du 14 frimaire an IX...	impr. nationale	12
1800	Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi relatif à l'enregistrement. Séance du 26 ventôse an IX	impr. nationale	10
1800	Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi tendant à déterminer le mode relatif aux demandes en concession de mines. Séance du 12 pluviôse an IX	impr. nationale	10
1801	Essai sur l'adoption, considérée dans ses rapports avec l'histoire, la morale et la législation, par le citoyen Grenier,...	impr. de Baudouin	83
1801	Tribunat. Opinion de Grenier sur la compétence des autorités relativement aux élections des juges de paix. Séance du 16 ventôse an X	impr. nationale	6
1801	Tribunat. Opinion de Grenier sur le second projet de loi du Code civil concernant la jouissance et la privation des droits civils. Séance du 29 frimaire an X	impr. nationale	35
1801	Tribunat. Opinion de Grenier sur le troisième projet de loi du Code civil relatif aux actes de l'état civil. Séance du 6 nivôse an X	impr. nationale	12
1801	Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur la pétition du citoyen Bidaut contre le dépouillement des scrutins des séries pour la formation de la liste communale de son arrondissement. Séance du 16 fructidor an IX	impr. nationale	—
1801	Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'Aigueperse et le citoyen Antoine-Anne Dulin-Lamotte. Séance du 17 nivôse an IX...	impr. nationale	—
1801	Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice de Cambrai et le citoyen Étienne Leroi. Séance du 17 nivôse an IX...	impr. nationale	—
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Grenier,... sur le projet de loi relatif à l'état et aux droits des enfans nés hors mariage dont les pères sont morts depuis la loi du 12 brumaire an II. Séance du 14 floréal an XI	impr. nationale	10
1803	Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Grenier,... sur le projet de loi relatif à la propriété, qui doit former le titre II du livre II du Code civil. Séance du 6 pluviôse an XII	impr. nationale	15
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Grenier,... sur le projet de loi relatif à la vente, qui doit former le titre XI du livre III du Code civil. Séance du 15 ventôse an XII	impr. nationale	31
1803	Tribunat. Opinion de Grenier sur l'émission du voeu relatif à l'hérédité de la magistrature suprême de la République française. Séance du 11 floréal an XII	impr. nationale	6
1803	Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur le titre préliminaire du Code civil intitulé	impr. nationale	—
1803	Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur un projet de loi relatif à la contrebande avec attroupement et port d'armes, et aux préposés qui favorisent la contrebande en général. Séance du 10 floréal an XI	impr. nationale	—
1804	Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur le projet de loi intitulé	impr. nationale	—
1805	Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif par M. Grenier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'attribution aux cours de justice criminelle spéciale du crime de rébellion envers toute force armée. Séance du 19 pluviôse an XIII	Rondonneau	12
1805	Tribunat. Discours prononcé par M. Grenier, Tribun, en présentant au tribunat l'hommage de l'ouvrage de M. Perreau, ex-tribun, intitulé	—	4
1806	Rapport fait au Corps législatif..., sur les titres XII, XIII, XIV, XV et XVI du livre V de la première partie du projet de code de procédure civile	Rondonneau	—
1807	Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites suivant les principes du Code Napoléon, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse, précédé d'un Discours historique sur l'adoption. Par J. Grenier,...	impr. de Landriot	—
1808	Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Grenier,... sur les chapitres 1 et 2 du Livre II du Code d'instruction criminelle, formant le deuxième projet de loi. Séance du 19 novembre 1808	Imprimerie de Hacquart	—
1812	Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon	impr. de Landriot	—
1824	Traité des hypothèques	—	—
1826	Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites	impr. de Thibaud-Landriot	839
1827	Supplément à la seconde édition du Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites	impr. de Thibaud-Landriot	340
1829	Traité des hypothèques	impr. de Thibaud-Landriot	—
1844	Traité des donations, des testaments et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code civil, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse... Par M. le Bon Grenier,... 4e édition... augmentée, par M. Bayle-Mouillard,...	Impr. de Thibaut-Landriot frères	—
1991	Opinion de Grenier, sur le rapport fait, au nom d'une commission spéciale, sur les testamens militaires	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Grenier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Guillaume-Jean Favard de Langlade	Imprimerie de Hacquart (1808) · Rondonneau (1806)	9
Ambroise-Marie Arnould	Rondonneau (1806) · impr. nationale (1797)	8
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	Imprimerie de Hacquart (1808) · impr. nationale (1797)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	30
impr. de Thibaud-Landriot	3
M. Dégoutte	2
Rondonneau	2
impr. de Baudouin	2
impr. de Landriot	2

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