Théodore-François Huguet

1751 – 1825

Œuvres43

Total pages422médiane 8 p.

Présence au catalogue1795–1803rééditions incluses

Bibliographie (43)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	T. F. Huguet, député de la Seine au Conseil des Anciens, a ses collègues	impr. de Baudouin	4
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de François-Théodore Huguet,... sur les résolutions du 16 floréal, relatives aux enfans nés hors mariage. Séance du 14 thermidor an 6	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 16 germinal, relative au régime hypothécaire. Séance du 28 prairial	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 26 germinal an 6, relative aux co-partageans, co-obligés et cautions des émigrés. Séance du 2 thermidor an 6	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 4 prairial, relative aux emprunts faits avec privilège sur les rentes. Séance du 28 thermidor an 6	impr. nationale	15
1797	IVe administration municipale du canton de Paris	impr. de Lesguilliez frères	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Huguet sur la résolution du 17 vendémiaire, relative à l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an 5. Séance du 28 vendémiaire an 7	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Huguet sur la résolution du 21 nivôse an 7, relative aux certificats de non appel et de non opposition à jugement. Séance du 14 germinal an 7	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Huguet sur la résolution portant un nouveau délai pour les inscriptions hypothécaires. Séance du 16 germinal an 7	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Huguet sur la résolution relative au régime hypothécaire et sur celle relative aux expropriations forcées. Séance du 9 brumaire an 7	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Huguet,... sur la résolution du 14 pluviôse qui proroge les délais accordés pour les inscriptions hypothécaires. Séance du 7 pluviôse an 7	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Huguet,... sur la résolution du 22 frimaire, relative aux domaines engagés par l'ancien gouvernement. Séance du 14 ventôse an 7	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de T.-F. Huguet,... sur la résolution du 13 vendémiaire an 7, qui porte que tout jugement qualifié en dernier ressort ne pourra être attaqué que par la voie de cassation. Séance du 28 frimaire an 7	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théod.-F. Huguet,... sur la résolution du 16 prairial, relative à la disposition des successions échues aux familles d'émigrés. Séance du 7 messidor an 7	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 11 brumaire, relative à l'imposition sur les portes et fenêtres. Séance du 4 frimaire an 7	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 19 frimaire, relative à l'établissement de droit de greffe au profit de la République dans les tribunaux civils et de commerce. Séance du 18 nivôse an 7	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 1er brumaire, relative à l'organisation du régime hypothécaire. Séance du 19 brumaire an 7	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 26 pluviôse, relative aux ascendans et parens d'émigrés, ainsi qu'aux droits de successibilité de la République en collatérale. Séance du 24 ventôse an 7	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 27 fructidor, relative au paiement des intérêts de la dette publique. Séance du 28 vendémiaire an 7	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 4 nivôse an 7, qui fixe l'époque à laquelle a dû être exécutée la loi du 29 nivôse an 6 relative aux courses et prises maritimes. Séance du 18 pluviôse an 7	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Théodore-François Huguet,... sur la résolution du 4 prairial, relative aux emprunts faits avec privilège sur les rentes. Séance du 28 thermidor an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Huguet,... sur la résolution du 13 germinal an 7, qui excepte de la vente des domaines nationaux le terrein dit l'île Louviers, situé dans la commune de Paris. Séance du 2 floréal an 7	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Huguet,... sur une résolution du 29 frimaire, qui affecte la maison de l'émigré Cossé-Brissac au timbrage des cartes à jouer, etc. Séance du 6 nivôse an 7	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Huguet,... sur une résolution du 7 prairial, relative à des droits de greffe dans les tribunaux civils. Séance du 22 prairial an 7	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Théodore-François Huguet, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution du 4e jour complémentaire, qui tend à accorder des récompenses aux citoyens qui bravent la mort pour exécuter les lois ou pour sauver leurs concitoyens en danger de perdre la vie. Séance du 9 vendémiaire an 7	impr. nationale	6
1799	Tribunat. Opinion de Huguet sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 6 pluviôse an 8	impr. nationale	8
1799	Tribunat. Opinion de Huguet,... sur le projet de loi relatif au rachat des usufruits et rentes viagères dus à la République. Séance du 7 germinal an 8	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Opinion de Huguet,... sur le projet de loi relatif aux dispositions testamentaires. Séance du 29 ventôse an 8	impr. nationale	8
1799	Tribunat. Rapport fait par Huguet,... au nom d'une commission spéciale chargée de présenter des vues et des articles réglementaires sur la forme et la manière de recevoir, accueillir et rendre compte des pétitions individuelles adressées au Tribunat. Séance du 12 pluviôse an 8	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Opinion de Huguet sur le projet de loi relatif aux droits d'enregistrement. Séance du 25 ventôse an 9	impr. nationale	7
1800	Tribunat. Opinion de Huguet sur le projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèques en faveur des créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés et rayés de ladite liste. Séance du 14 ventôse an 9	impr. nationale	11
1800	Tribunat. Opinion de Huguet,... sur le projet de loi relatif à la dette publique. Séance du 24 ventôse an 9	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Rapport de Huguet sur un projet de loi du 2 pluviôse, tendant à autoriser un échange entre la République et les hospices civils de Nanci. Séance du 8 pluviôse an 9	impr. nationale	7
1801	Contre l'adoption, ou Réponse à l'imprimé du citoyen Challan sur le même sujet, par Huguet,...	impr. de Baudouin	11
1801	Corps législatif. Discours prononcé... par Huguet,... au nom du Tribunat, sur le IVe titre du Code civil	impr. nationale	22
1801	Tribunat. Discours prononcé par Huguet sur la mort du citoyen Robin, membre du Tribunat. Séance extraordinaire du 26 thermidor an 10	impr. nationale	6
1801	Tribunat. Discours prononcé par Huguet sur le premier projet de loi du Code civil, de la publication, des effets et de l'application des lois en général. Séance du 19 frimaire an 10	impr. nationale	20
1801	Tribunat. Discours prononcé par Huguet sur le projet de loi relatif à la jouissance et à la privation des droits civils. Séance du 9 nivôse an 10	impr. nationale	22
1801	Tribunat. Opinion de Huguet sur le troisième projet de loi du Code civil relatif aux actes de l'état civil. Séance du 7 nivôse an 10	impr. nationale	4
1802	Tribunat. Rapport fait par Huguet,... au nom de la section de législation, sur le projet de loi tendant à augmenter le nombre des juges des tribunaux de première instance de Paris et de Rouen. Séance du 10 ventôse an 11	impr. nationale	3
1802	Tribunat. Rapport fait par Huguet,... sur le projet de loi, titre X du Code civil, relatif à la minorité, à la tutelle et à l'émancipation. Séance du 3 germinal an 11	impr. nationale	26
1802	Tribunat. Rapport fait, au nom de la section de législation, par Huguet,... sur le projet de loi relatif à l'état et aux droits des enfans nés hors du mariage, dont les pères et mères sont morts depuis la promulgation de la loi du 12 brumaire an 2. Séance du 12 floréal an 11	impr. nationale	10
1803	Observations contre le système de la publicité des hypothèques	impr. nationale	20

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Théodore-François Huguet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Grenier	impr. de Baudouin (1801) · impr. nationale (1797)	8
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	7
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	40
impr. de Baudouin	2
impr. de Lesguilliez frères	1

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