Mathurin-Louis-Étienne Sedillez

1745 – 1821

Œuvres53

Total pages676médiane 11 p.

Présence au catalogue1791–1992rééditions incluses

Bibliographie (53)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1791	Discours prononcé à l'Assemblée nationale, le 5 décembre 1791, par M.-L.-É. Sedillez,... sur les moyens d'accélérer les travaux de l'Assemblée...	impr. nationale	12
1792	Du divorce et de la répudiation. Opinion et projet de décret, par M.-L.-E. Sédillez,... Du 9 septembre 1792	impr. nationale	—
1792	Lettre au comité de l'instruction publique	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de M.-L.-É. Sedillez,... sur la résolution du 16 germinal relative au nouveau régime hypothécaire. Séance du 23 prairial an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de M.-L.-É. Sedillez,... sur les enfants naturels. Séance du 12 thermidor an VI	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Sedillez sur le départ des conscrits du département de Seine-et-Marne. Séance du 18 frimaire an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de M.-L.-É. Sedillez,... sur l'organisation de la conservation des hypothèques. Séance du 21 ventôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de M.-L.-É. Sedillez,... sur la résolution du 24 germinal concernant l'organisation du notariat. Séance du 28 germinal an VII	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de M.-L.-É. Sedillez... sur les abus de la presse. Séance du 29 messidor an VII	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Sedillez sur le projet de mettre l'Île-Louviers à la disposition de la commune de Paris. Séance du 19 floréal an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Sedillez sur les rentiers. Séance du 22 vendémiaire an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Sedillez... sur cette question	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Sedillez, Bosquillon et Perès (de la Haute-Garonne), par M.-L.-É. Sedillez,... sur une résolution du 24 nivôse an VII, qui abandonne à la commune de Villers-Cotterets un réservoir et un abreuvoir faisant partie d'un domaine national. Séance du 7 pluviôse an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Vues générales sur la composition du Code civil et sur l'organisation judiciaire, présentées... à l'occasion de la résolution du 28 floréal an VI sur l'organisation judiciaire civile, par M.-L.-É. Sedillez,... Séance du 23 pluviôse an VII	impr. nationale	32
1798	Nomographie, ou Tableaux analytiques de législation, accompagnés d'une explication sommaire, pour servir de suite aux "Vues générales sur la composition du Code civil" présentées au Conseil des Anciens, le 23 pluviôse an VII, par M.-L.-É. Sedillez,...	impr. nationale	32
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Anciens. Rapport fait par Sedillez sur la résolution du 12 frimaire an VIII, relative au mètre et au kilogramme. Séance du 15 frimaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Anciens. Second Rapport fait par M.-L. Sedillez sur la fixation définitive du système métrique. Séance du 19 frimaire an VIII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Sedillez sur les victoires de la République. Séance du 19 vendémiaire an VIII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Sedillez sur la résolution du 23 fructidor an VII concernant les peseurs publics. Séance du 11 brumaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Sedillez sur les négociations de paix et la conservation du territoire de la République. Séance du 28 vendémiaire an VIII	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Sedillez, sur une résolution qui confirme un bail à rente de bâtiments et terrains dépendants de l'hospice civil de Pontoise. Séance du 9 brumaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Sedillez... sur la résolution du 21 fructidor an VII relative aux tables hypothécaires. Séance du 7 vendémiaire an VIII	impr. nationale	18
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Vues générales sur la composition du Code civil et sur l'organisation judiciaire, présentées au Conseil des Anciens, à l'occasion de la résolution du 28 floréal an VI sur l'organisation judiciaire civile, par M.-L.-E. Sédillez,... séance du 23 pluviôse an VII	impr. nationale	—
1799	Tribunat. Discours de M.-L.-É. Sedillez,... en forme de motion d'ordre tendante à abolir la peine de mort et à réformer le Code pénal. Séance du 16 thermidor an VIII	impr. nationale	27
1799	Tribunat. Opinion de Sedillez concernant le projet de loi sur l'organisation des tribunaux. Séance du 23 ventôse an VIII	impr. nationale	14
1799	Tribunat. Opinion de Sedillez sur la taxe d'entretien des routes. Séance du 5 germinal an VIII	impr. nationale	7
1800	Tribunat. Doutes sur une grande question d'économie politique, présentés par M.-L.-É. Sedillez,... dans la séance du Tribunat du 3 nivôse an IX	impr. nationale	11
1800	Tribunat. Opinion de M.-L.-É. Sedillez,... sur quelques bases organiques de la justice de paix. Séance du 14 frimaire an IX	impr. nationale	12
1800	Tribunat. Opinion de Sedillez sur le projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèques en faveur des créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés et rayés de la dite liste. Séance du 14 ventôse an IX	impr. nationale	18
1800	Tribunat. Opinion de Sedillez, sur la suppression des assesseurs des justices de paix. Séance du 22 ventôse an IX	impr. nationale	10
1800	Tribunat. Première sensation sur la paix, par M.-L.-É. Sedillez. Séance du 24 pluviôse	impr. nationale	3
1800	Tribunat. Proposition tendante à une nouvelle organisation des travaux préparatoires du Tribunat, faite par M.-L.-É. Sedillez. Séance du 21 nivôse an IX	impr. nationale	14
1800	Tribunat. Rapport fait par M.-L.-É. Sedillez sur un projet de loi relatif aux avoués près les tribunaux criminels de première instance et d'appel. Séance du 24 pluviôse an IX	impr. nationale	12
1801	Stances sur la paix	Fayolle	10
1801	Tribunat. Opinion de Sedillez sur le projet concernant la jouissance et la privation des droits civils. Séance du 4 nivôse an X	impr. nationale	10
1801	Tribunat. Opinion de Sedillez, sur le projet de loi relatif à la prorogation de la peine de mort. Séance du 4 nivôse an X	impr. nationale	10
1801	Tribunat. Rapport fait par Sedillez sur la pétition du citoyen Sabot, homme de loi et notaire à Monistrol, département de la Haute-Loire. Séance du 1er ventôse an X	impr. nationale	7
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Sedillez,... sur un projet de loi relatif à des acquisitions, concessions, échanges, impositions et ventes demandés par des communes et des hospices. Séance du 13 floréal an XI	impr. nationale	7
1802	De l'unité en politique et en législation, ou Développement d'un principe naturel applicable à la législation de tous les temps et de tous les peuples... Suivi d'un Essai sur le droit de propriété applicable à la législation de tous les temps et de tous les peuples... par le Cen Sedillez...	C. Pougens	103
1802	Tribunat. Considérations sur quelques-unes des influences du Code civil, présentées au Tribunat dans la séance du 10 floréal an XI, par le tribun Sedillez	impr. nationale	22
1802	Tribunat. Observations de M.-L.-É. Sedillez sur la loi relative aux donations et aux testamens, présentées au Tribunat dans sa séance du 10 floréal an XI	impr. nationale	5
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Sedillez,... sur le projet de loi relatif à des embellissements dans les environs du palais et du jardin des Tuileries. Séance du 30 pluviôse an XII	impr. nationale	8
1803	Tribunat. Considérations sur l'organisation des écoles de droit, suivies d'un tableau de l'enseignement du droit, présentées au Tribunat par M.-L.-É. Sedillez. Séance du 21 ventôse an XII	impr. nationale	26
1803	Tribunat. Rapport fait par M.-L.-É. Sedillez, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à des aliénations, acquisitions, concessions à rentes, impositions extraordinaires, emprunts et autres objets d'intérêt local. Séance du 28 ventôse an XII	impr. nationale	8
1811	Corps législatif. Discours prononcé par M. Sédillez, en présentant au Corps législatif un ouvrage intitulé	—	11
1813	Corps législatif. Discours prononcé par M. Sédillez, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé	—	4
1814	Chambre des députés. Opinion de M. Sédillez relative aux attributions de la cour de cassation. Séance du 19 septembre 1814	Imprimerie de Hacquart	14
1814	Chambre des députés. Opinion de M. Sédillez sur le projet de loi relatif à la responsabilité des ministres... Séance du 8 décembre 1814	Imprimerie de Hacquart	34
1814	Opinion de M. Sedillez, relative aux attributions de la Cour de cassation... Séance du 19 septembre 1814	Imprimerie de Hacquart	14
1814	Rapport fait au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. Fornier de Saint-Lary, relativement aux dettes contractées par le Roi en pays étrangers	Imprimerie de Hacquart	—
1992	Opinion de M. L. E. Sedillez (de Nemours), département de Seine-et-Marne, sur la résolution du 24 germinal, concernant l'organisation du notariat	Micro Graphix	—
1992	Opinion de M. L. E. Sedillez (de Nemours), département de Seine-et-Marne, sur les enfants naturels	Micro Graphix	—
1992	Sur les arbitrages	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Mathurin-Louis-Étienne Sedillez.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	Imprimerie de Hacquart (1814) · Micro Graphix (1992)	9
Jean-Pierre Fabre	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	9
Antoine-Francois Delpierre	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	9

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	42
Imprimerie de Hacquart	4
Micro Graphix	3
C. Pougens	1
Fayolle	1
Maxwell	1

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