France. Maréchaussée

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Bibliographie (118)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1548	Arrêt donné par M. le connétable de France aux manants et habitants de la ville de Bordeaux	—	—
1550	Ordre et règlement (de la connétablie et maréchaussée de France) que doivent tenir et garder les soldats et gens de guerre à pied	—	—
1608	Ordonnances des maréchaux extraites du livre intitulé Le "Livre jaune", petit folio premier, étant en la chambre de monsieur le procureur du roi, au Châtelet de Paris. (1608-1651)	—	—
1612	Règlement pour le prévost général d'Auvergne contre les lieutenans, donné au siège de la Connestablie le 29 janvier 1611	—	—
1618	(Arrêt du siège des connétable et Maréchaux de France, en date du 1er juin 1618, qui enjoint aux procureurs du palais de Paris de n'introduire, ailleurs que devant leur siège, aucun appel de destitutions des archers ; commençant par ces mots :) Les connétable et maréchaux de France, A tous ceux qui c'est présentes verront, salut, savoir faisons que sur ce que...	—	—
1618	Arrêt de Messieurs les Marechaux de France en faveur du sieur d'Arquian, Gouverneur de Calais, contre la... calomnie du... Marquis de Bonnivet	J. Du Boys	—
1624	Sentence du Lieutenant général de la connestablie et mareschaussée de France contre le prevost de l'Isle de France, pour la résignation des places d'archers avec l'arrest portant confirmation de ladite sentence	—	8
1629	(Arrêt des maréchaux de France, Bassompierre et Schomberg, précédé de lettres d'abolition en faveur de Charles de Besançon [7 juillet 1629-janvier 1631].)	—	—
1629	Arrêt de vérification de la dite déclaration (relative à la survivance des offices de prévôts, et autres) en la Connétablie et Maréchaussée de France	—	—
1644	(Arret de la connétablie et maréchaussée de France, en date du 6 octobre 1644, qui enjoint aux prévots et leurs officiers, de porter devant leur siège les différends qui peuvent advenir dans l'exercice de leurs charges ; commençant par ces mots :) Les connetable et maréchaux de France. A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut, savoir, faisons, que sur ce que...	—	—
1644	Réglement de MM. les maréchaux de France concernant la fonction et l' exercice des charges de prévôts, généraux et de leurs officiers créés és généralité de Champagne, Orléans, Touraine et Anjou, de Bourges, Poitiers, Moulins et Limoges, par édits de novembre et décembre 1641	R. Baudry	—
1645	(Ordonnance des maréchaux pour agréer la nomination du sr Boylesve, avocat, comme représentant des intérêts du corps de la maréchaussée auprès des conseils du roi.)	—	—
1646	Règlement pour la discipline, fonctions et salaires du greffier de la connétablie et maréchaussée de France, fait par M. le lieutenant général, et confirmé par arrêt (de Parlement) du douzième décembre 1646	—	—
1648	Nouveau Règlement général donné par les maréchaux de France au siège de la connétablie et maréchaussée de la Table de marbre du Palais à Paris entre les prévôts des maréchaux, leurs archers et autres officiers des maréchaussées de ce royaume	M. Bessin	—
1649	Ordre et règlement (des maréchaux de France) que doivent tenir et garder les soldats et gens de guerre à pied	—	—
1649	Ordre et réglement (des chaux) que doivent tenir et garder les soldats et gens de guerre à pied	—	—
1649	Ordres & Reiglement que doivent tenir & garder les soldats & gens de guerre à pied	—	—
1649	Reglement (de la maréchaussée) pour la gendarmerie et chevaux-légers	M. Collet	—
1651	Jugement de MM. les maréchaux (de France sur la déclaration faite par plusieurs gentilshommes de refuser toutes sortes d'appel)	imp. de J. Langlois	—
1651	Jugement rendu au siège de la connétablie et maréchaussée de France sur l'enregistrement de l'Edit des duels et rencontres	—	—
1651	Règlement de MM. les maréchaux de France sur les diverses satisfactions et réparations d'honneur. (7 septembre 1651)	—	—
1651	Résultat des maréchaux de France sur leur assemblée	—	—
1652	Ordre et reglement donné par Son Altesse Royalle, que doivent tenir les gens de Guerre, tant Cavallerie que Infanterie.	—	8
1653	Règlement de MM. les maréchaux de France touchant les réparations des offenses entre les gentilshommes pour l'exécution de l'édit contre les duels	par les libraires ord. du Roi	—
1653	Réglement de MM. les maréchaux de France sur les diverses satisfactions et réparations d'honneur	—	—
1656	Ordonnance de MM. les maréchaux de France pour la taxe des officiers par eux employés en l'exécution de leurs mandements sur le fait des duels et rencontres	—	—
1656	Ordonnance de Nosseigneurs les mareschaux de France, pour les levées des gens de guerre, et injonction aux vagabonds et gens sans adveu, de sortir de cette ville de Paris	P. Rocolet	—
1659	Ordonnance de nosseigneurs les maréchaux de France pour MM. les commissaires ordinaires des guerres	imp. de P. Rocolet	—
1662	Ordonnance des maréchaux de France portant injonction à tous prévôts, exempts et archers de monter incessamment à cheval, tant de nuit que de jour, pour tenir les chemins libres et empêcher les vols qui se commettent tant au-dedans qu'au dehors de Paris, pour la liberté du public	—	—
1663	(Ordonnance de la conétablie pour la police des troupes qui vont rejoindre à Marsalle le maréchal de La Ferté.)	—	—
1663	(Ordonnance des maréchaux en faveur de Daniel Denizeau, prévôt général des monnaies, portant défenses aux gens nommés par la chambre des monnaies d'usurper les qualités de prévôt des monnaies, lieutenant exempts et archers.)	—	—
1663	Ordonnance du Roy et de nosseigneurs les maréschaux de France... portant injonction à tous prévosts, leurs lieutenans, exempts et archers de monter incessamment à cheval, tant de nuit que de jour, pour tenir les chemins libres et empescher les vols qui se commettent tant au dedans qu'aux environs de cette ville... en vertu de la déclaration du Roy vérifiée en Parlement	impr. de J.-B. Nego	4
1665	(Ordonnance des maréchaux touchant la nomination du Sr Négrier comme vice-bailli de Caen et lieutenant de robe-courte du prévôt général de Normandie.)	—	—
1667	(Ordonnance des maréchaux de France contre le Sr Vallier de La Martinière convaincu d'avoir insulté la marquise de La Trousse.)	—	—
1667	Ordonnance des maréchaux de France en faveur des chevaliers de l'Ordre de Malte et milice de Saint-Michel, contre les usurpateurs de la qualité de chevalier	D. Foucault	—
1670	Jugement de nosseigneurs les maréchaux de France... contenant les satisfactions et réparations d'honneur par eux ordonnées, au sujet d'un imprimé calomnieux fait et publié par le sieur Jacques Armand contre le sieur de Saint-Maurice (Antoine de Brunel)	—	—
1676	Règlement des villes frontières de France et païs conquis, qui sont fermées de murailles et ponts-levis, sur les difficultez qui ont esté jugées par les marechaux de France [sic] et gouverneurs des frontières au païs d'Artois...	—	—
1679	Nouveau Réglement de MM. les maréchaux de France (sur les satisfactions et réparations d'honneur entre les gentilshommes)	chez S. Mabre Cramoisy	—
1679	Règlement de Messieurs les maréchaux de France sur les diverses satisfactions et réparations d'honneur	A. Julliéron	—
1680	Par extraits collationnez aux originaux en parchemin, signez et scellez étant à la chambre des Comptes de Paris de plusieurs rolles de montres et reveues faites d'escuyers, d'hommes d'armes et Archiers des Ordonnances du Roy... et signez... en vertu des arrêts du 23 août 1680... rendus sur la requête présentée... par Adrien de l'Estocq, seigneur de Beaufort... frère unique du Roy, à l'effet de lui servir de titres et de justifier les services rendus dans ses armées à la Couronne de France par ses ancêtres	—	—
1684	Règlement (arrêté par les prévôts des maréchaussées générales, provinciales et particulières, vicebaillis, vice-sénéchaux et lieutenants criminels de robe courte) pour les officiers des maréchaussées de France	imp. de C. Mazuel	—
1692	(Ordonnance de MM. les maréchaux de France portant que les commissaires ordinaires et contrôleurs des guerres créés par édit de décembre 1691, absents pour le service du Roi, seront tenus de remettre leurs provisions entre les mains de leur secrétaire général qui les présentera auxdits maréchaux.)	—	—
1693	(Sentence du Siège de la Table de Marbre ordonnant la publication des ordonnances et arrêts concernant sa juridiction.)	—	—
1698	(Ordonnance des maréchaux qui enjoint aux commissaires et contrôleurs des guerres de faire enregistrer leurs provisions au siège de la connétablie.)	—	—
1698	Maréchaussées. Mémoire instructif pour les commis de M. Séraphin de Bonnel chargé de l'exécution de la déclaration du 4 novembre 1698, par arrêt du conseil du 25 novembre au dit an	—	—
1705	Ordonnance de nosseigneurs les maréchaux et connétables de France rendue en faveur des marchands et ouvriers pour se faire payer des gens de qualité et officiers qui sont au service de Sa Majesté	—	—
1705	Ordonnance des maréchaux en faveur des marchands et ouvriers, pour se faire payer des gens de qualité et officiers qui sont au service de Sa Majesté, pour la justice militaire et juridiction du siège de la connétablie de France, universelle dans toute l'étendue du royaume	—	—
1705	Ordonnance des maréchaux et conétables de France pour la justice militaire, maréchaussée et juridiction du siège de la conétablie de France, à la table de marbre du palais	—	—
1714	Sentence rendue en la connétablie de France qui maintient le prévôt général de Provence au droit de multer d'amende et de prison tant d'exempt que les archers de sa compagnie	—	—
1716	Extrait du réglement (de la maréchaussée) fait pour l'ordre et la discipline des troupes, lorsqu'elles marcheront en route dans le royaume, ou qu'elles seront dans leurs garnisons	—	—
1717	Sentence de la connétablie qui règle les contestations entre le sr Vorle, Orillard, lieutenant de la connétablie à la nomination de feu le maréchal de Joyeuse, et le sr du Chevron, prévôt général de ladite connétablie	—	—
1723	Règlement (des maréchaux de France) entre les lieutenans des maréchaux de France et les prévosts des maréchaussées	—	—
1723	Réglement de la connétablie entre les lieutenants des maréchaux de France et les prévôts des maréchaux	—	—
1730	(Ordonnance des maréchaux de France pour le remboursement des sommes dues par les prévôts et lieutenants au sr d'Auvergne, doyen des prévôts de la connétablie, à cause des avances par lui faites pour parvenir au rétablissement des préséances et privilèges attachés auxdites charges.)	—	—
1731	(Ordonnance des maréchaux de France portant jugement des affaires arrivées dans le régiment de Bourbon-Cavalerie entre le lieutenant-colonel et des officiers dudit régiment.)	Imp. royale	—
1731	(Ordonnance des maréchaux qui condamne à la prison les Srs de Deoilléençon, Dufresnoy, chavannes et Savignac, officiers au régiment de Bourbon-cavalerie, pour les propos violents et outrages par eux répandus contre le Sr de Saveuze, lieutenant-colonel audit régiment.)	Imp. royale	—
1735	Ordonnance de nosseigneurs les mareschaux de France portant règlement pour le payement des vacations des officiers de maréchaussées	Imp. royale	—
1735	Ordonnance de nosseigneurs les maréchaux de France portant règlement pour le payement des vacations des officiers de maréchaussées	Imp. royale	—
1735	Ordonnance des maréchaux de France portant réglement pour le paiement des vacations des officiers de maréchaussées	Imp. royale	—
1735	Règlement entre les lieutenants des maréchaux de France et les prévôts des maréchaussées	Imp. royale	—
1738	Ordonnance des connétable et maréchaux de France qui annulle une prétendue ordonnance du Sr Langlois, chanoine de Crépy, se disant chancelier et garde-des-Sceaux du Jeu de l'arc ; et fait défenses de s'associer en forme de compagnie de chevaliers de l'arc, sans permission du roi	imp. de P. Prault	—
1740	Jugement de la connétablie contre des cavaliers de maréchaussée (ou bailliage de Saint-Omer), à cause des violences et excès par eux commis, prescrit les formalités à observer en saisissant des armes sur ceux à qui il est défendu d'en garder et en leur faisant payer l'amende	C. Girard	—
1740	Jugement de la connétablie contre des cavaliers de maréchaussée, dont l'un avait commis des prévarications dans ses fonctions et excédé son camarade plus ancien que lui, et aussi contre un particulier qui a fait des fonctions de greffier de maréchaussée sans pouvoir légitime	C. Girard	—
1740	Jugement de la connétablie contre des particuliers (de Lyon) qui ont poursuivi et insulté des cavaliers de maréchaussée étant dans leurs fonctions	C. Girard	—
1740	Jugement de la connétablie qui déclare nulles des procédures criminelles, et fait défenses à un lieutenant de maréchaussée (au bailliage de Saint-Omer) de prendre pour assesseur, procureur du roi et greffier autres que ceux qui ont des commissions du roi, ou de commettre des greffiers qu'en leur faisant prêter serment	C. Girard	—
1741	Ordonnance de nosseigneurs les connétable et maréchaux de France en faveur des munitionnaires, pourvoyeurs d'armée, marchands, ouvriers, artisans et autres fournissans les armées, officiers et troupes de Sa Majesté et les maréchaussées dans tout le Royaume	C. Girard	—
1741	Ordonnance de nosseigneurs les connétable et maréchaux de France en faveur des munitionnaires, pourvoyeurs d'armées, marchands, ouvriers, artisans et autres fournissant les armées, officiers et troupes de Sa Majesté et les maréchaussées dans tout le royaume	C. Girard	—
1742	Ordonnance des maréchaux de France portant défenses aux prisonniers détenus par leurs ordres de jouer sur parole	Imp. royale	—
1742	Règlement (des maréchaux de France) entre les lieutenants des maréchaux de France et les prévôts des maréchaussées	Imp. roy.	—
1742	Sentence de la connétablie qui condamne André Troclet, cavalier de la brigade de maréchaussée résidente à Philippeville, à être pendu pour homicide par lui commis en la personne du nommé Ladde, soldat au régiment de Bourbonnais, de la conduite duquel il était chargé	C. Girard	—
1742	Sentence de la connétablie qui condamne le nommé Jollivet d'être appliqué au carcan ; ce fait, ensemble le nommé Gautron, contumace, banni, pour rébellion par eux faite contre la maréchaussée de Berry, à la résidence de Chateau-Neuf sur Cher	C. Girard	—
1742	Sentence de la connétablie qui fait défenses à tous juges ordinaires et subalternes de se servir des termes d'"enjoignons" et "mandons", lorsqu'il s' agit de prêter main-forte pour l'exécution de leurs sentences, mais seulement de celui de "reguérons"	C. Girard	—
1743	Jugement de la connétablie au sujet de la nullité ou validité des saisies faites ou à faire sur les gages des gens de guerre et officiers entre les mains des trésoriers généraux et particuliers	C. Girard	—
1743	Ordonnance des connétable et maréchaux de France en faveur des munitionnaires, pourvoyeurs d'armée, marchands, ouvriers, artisans et autres fournissant les armées, officers et troupes de Sa Majesté, et les maréchaussées dans tout le royaume	C. Girard	—
1744	Ordonnance des connétable et maréchaux de France en faveur des munitionnaires, pourvoyeurs d'armées, marchands, ouvriers, artisans et autres fournissant les armées, officiers et troupes, et les maréchaussées de tout le royaume	C. Girard	—
1745	Jugement de la connétablie portant homologation de l'art. 10 d'une délibération arrêtée par les contrôleurs ordinaires des guerres en leur assemblée tenue le 4 octobre 1745	—	—
1745	Jugement de la connétablie qui condamne Mich. Rougerie et Ant. Renouard, cavaliers de la maréchaussée d' Auvergne à la résidence de Thiers, a être pendus, pour homicide par eux commis sans légitime défense, ensemble P. Bard, cavalier de la même brigade, à un bannissement de trois ans, pour avoir, avec ledit Renouard, abusé de ses fonctions	C. Girard	—
1745	Jugement de la connétablie qui fait défenses à tous juges ordinaires et subalternes de se servir des termes d'"enjoignons" et "mandons", lorsqu'il s'agit de prêter main-forte pour l'exécution de leurs sentences, mais seulement de celui de "requérons"	C. Girard	—
1745	Jugement des maréchaux qui déclare nulles des procédures faites avec le ministère d'un particulier sans caractère se disant greffier commis, déclare nulle la nomination faite de sa personne par le greffier titulaire sans pouvoir pour ce, et enjoint aux greffiers de maréchaussée d'exercer en personne leurs offices	C. Girard	—
1745	Ordonnance des maréchaux portant défenses à tous prévôts généraux et particuliers, leurs lieutenants, exempts et tous autres commandant les brigades des maréchaussées, d'avoir aucuns archers domestiques dans leurs maisons, et les occuper à leur service personnel	C. Girard	—
1745	Sentence de la connétablie qui défend au Sr du Plantadis, lieutenant particulier du siège ducal de Ventadour à Ussel, de se servir, à l'égard des officiers et archers de la maréchaussée, du terme de "Mandons", comme aussi de celui d'"Enjoignons", sauf à lui de mettre celui de "Requérons"	C. Girard	—
1745	Sentence de la connétablie qui fait défenses à tous huissiers et sergents de faire des significations et sommations aux procureurs de maréchaussées en leur domicile, dans les affaires dans lesquelles ils agiront comme partie publique, mais seulement au greffe des maréchaussées et en parlant au greffier	C. Girard	—
1748	Jugement de la connétablie qui condamne Et. Baudinet, prévôt général de la maréchaussée du duché de Bourgogne, en trois ans de galères, pour concussions et malversations	—	—
1748	Ordonnance de nosseigneurs les connétable et maréchaux de France rendue en Faveur des munitionnaires, pourvoyeurs d'armée, marchands, ouvriers, artisans et autres fournissant les armées, officiers et troupes de Sa Majesté	C. Girard	—
1748	Réglement de MM. les maréchaux de France au sujet des billets d'honneur faits par des gentilshommes ou officiers à des marchands ou particuliers, et des gentilshommes ou officiers qui prêtent leur nom à des marchands ou particuliers	Imp. royale	—
1748	Réglement de messieurs les maréchaux de France, au sujet des billets d'honneur faits par des gentilshommes ou officiers, à des marchands ou particuliers, & des gentils-hommes en officiers qui prétent leur nom à des marchands en particuliers	impr. royale	3
1749	Jugement de la connétablie qui condamne le nommé Dupont, dit Gaillard, habitant d'Hernemont Boutavent, près Beauvais, à être admonesté et en 3 livres d'aumône, pour avoir rébellion à la maréchaussée	C. Girard	—
1749	Ordonnance des maréchaux en faveur des munitionnaires, pourvoyeurs d'armée, marchands, ouvriers, artisans et autres fournissant les armées, officiers et troupes, et les maréchaussées dans tout le royaume	C. Girard	—
1749	Ordonnance du roy, pour le licenciement du régiment de dragons de Septimanie	impr. royale	4
1749	Sentence de la connétablie concernant l'habillement et le droit de nomination des exempts, brigadiers, sous-brigadiers, archers et trompettes ; la retenue sur les gages et appointements pour achats de chevaux, habillement, armement et équipages, et la remise qui doit en être faite à ceux qui succèdent à des officiers ou archers cassés ou décédés	—	—
1749	Sentence du siège général de la connétablie et maréchaussée de France, à la Table de marbre du Palais à Paris, qui renouvelle les dispositions des ordonnances et règlements concernant l'habillement et le droit de nomination des exempts, brigadiers, sous-brigadiers, archers et trompettes	—	—
1750	Ordonnance du Roy, concernant l'habillement, l'équipement & l'armement de ses régimens de dragons	impr. royale	8
1751	Jugement de la connétablie au sujet de la compétence de ce siège de connaître seul, exclusivement à tous juges, des actions et différends qui s'élèvent dans les compagnies des jeux de l'arc, arbalête et fusil à l'occasion de ces jeux	C. Girard	—
1752	Ordonnance des maréchaux à l'occasion des actions des sergents royaux et d'armes, archers-huissiers-gardes en la connétablie et maréchaussée de France, et des Archers-huissiers-gardes ès prévôtés générales des monnaies et maréchaussées de France, concernant leurs charges, services et fonctions	C. Girard	—
1753	Jugement des maréchaux qui condamne André Bechereau, boulanger de Saint-Amand, en 30 livres d'aumône, pour rébellion par lui faite à justice	C. Girard	—
1753	Jugement des maréchaux qui renouvelle l'exécution des ordonnances au sujet du port d'armes, et enjoint à tous officiers et cavaliers de maréchaussée de déposer leurs procès-verbaux ès greffes des maréchaussées de leur résidence, et aux substituts du procureur du roi de la connétablie esdites maréchaussées de l'en informer dans les trois jours qui suivront ledit dépôt	C. Gérard	—
1753	Ordonnance de MM. les maréchaux au sujet des informations ordonnées par le tribunal, en interprétation du réglement du 30 mars 1730	imp. de P. Prault	—
1753	Règlement de messeigneurs les maréchaux de France pour la discipline et le service de la compagnie de la connétablie	imp. de P. Prault	—
1753	Réglement des maréchaux de France pour la discipline et le service de la compagnie de la connétablie	imp. de P. Prault	—
1754	(Circulaire du prévôt de la connétablie et maréchaussée de France, au sujet de l'exemption de la taille et autres charges publiques, auxquelles on prétend l'assujettir ; commençant par ces mots :) A Paris, le ... mars 1754. Monsieur, je ne sais si vous êtes troublé...	—	—
1760	Ordonnance de nosseigneurs les maréchaux de France concernant le jeu	imp. de Prault	—
1760	Ordonnance des nosseigneurs les maréchaux de France, concernant le jeu	impr. royale	3
1763	Règlement de nosseigneurs les maréchaux de France pour la présentation et communication des requêtes, et signification des ordonnances	Imp. royale	—
1766	De par le Roi et Nosseigneurs les connétables et maréchaux de France. Jugement qui condamne Claude de Roi, huissier-garde du Point d'Honneur, à la résidence du bailliage de Saint-Pourçain... en 10 livres d'amende, pour avoir négligé de trouver le 21 juin 1766, au mandement du procureur fiscal dudit bailliage	P.-G. Simon	—
1766	De par le Roi... Jugement (du lieutenant général de la maréchaussée de France à Paris) qui condamne Claude de Roi, huissier-garde du point d'honneur à la résidence du bailliage de Saint-Pourçain, en Auvergne en dix livres d'amende pour avoir négligé de se trouver le 21 juin 1766, au mandement du procureur fiscal du dit bailliage, pour l'exécution d'un arrêt du parlement...	P.-G. Simon	—
1768	Articles pour servir d'instruction à Mrs les lieutenants des maréchaux de France, nouvellement pourvus desdites charges ou commissions	Imp. royale	4
1768	Instruction aux commandants de brigades et cavaliers de maréchaussée, sur la manière dont ils doivent exécuter les ordres qui leur ont été donnés, concernant la mendicité, et remplir les états par lesquels ils doivent rendre compte de leur travail	Imp. royale	6
1770	Ordonnance de MM. les maréchaux de France. (qui ordonne la suppression d'un mémoire par le Vte de Chapt.)	—	—
1777	Sentence de Messeigneurs de la Table de marbre, confirmative de celle de la prévôté de Chenevierre, qui néanmoins modère l'amende à 10 livres et... condamne Leduc en 3 liv. d'amende... pour le port d'armes	P.-G. Simon	—
1781	Règlement de nosseigneurs les maréchaux de France pour la présentation et communication des requêtes, pour la signification et l'exécution des ordonnances, tant dans la ville, faubourgs et banlieue de Paris que hors d'icelle	Imp. royale	—
1782	Ordonnance de nosseigneurs les maréchaux de France portant injonction au prévôt général de l'Ile de France et à tous autres officiers et cavaliers de marechaussée de Se conformer à l'art VI du titre IV de l'ordonnance du Roi du 19 avril 1760	Imp. roy.	—
1783	Règlement de nosseigneurs les maréchaux de France au sujet de l'épaulette des lieutenants du tribunal et autres officiers du point d'honneur	Imp. roy.	—
1784	De par le Roi et Nosseigneurs les connétables et maréchaux de France. Jugement qui condamne Sanguinet l'aîné, Sanguinet cadet et, Tonnedon cadet... au carcan au bannissement pour 5 ans... Jean Poeymiron dit Tardan... au blâme et en 3 liv. d'amende, pour rébellion à la maréchaussée...	P.-G. Simon et	—
1784	Règlement de nosseigneurs les maréchaux de France pour la présentation et communication des requêtes pour la signification et l'exécution des ordonnances, tant dans la ville de Paris que hors d'icelle	Imp. roy.	—
1786	Règlement de nosseigneurs les maré chaux de France la police et discipline de la compagnie de la connétablie	Imp. royale	—
1786	Règlement de nosseigneurs les maréchaux de France pour l'exécution des ordonnances du tribunal	Imp. royale	—
1786	Règlement des maréchaussées sur la police et discipline de la compagnie de la connétablie	Imp. royale	—
1786	Règlement des maréchaux pour l'exécution des ordonnances du tribunal	P.-G. Simon et	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Maréchaussée.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Bureau des finances. Paris	C. Girard (1743) · Imp. royale (1735)	9
Ferme générale. France	Imp. royale (1731) · Imp. royale (1768)	8
France. Intendance. Paris	C. Girard (1748) · Imp. royale (1742)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
C. Girard	24
Imp. royale	16
Imp. roy.	5
imp. de P. Prault	4
impr. royale	4
P.-G. Simon	3
P.-G. Simon et

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