C. Girard

Paris

Œuvres374

Éditions374

Auteurs distincts26

Médiane pages82–248 pages

Période1610–2011402 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

115

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	129
France	100
France. Parlement de Paris	60
France. Maréchaussée	25
France. Cour des aides. Paris	23
François Garasse	7
France. Châtelet de Paris	4
France. Intendance. Orléans	4
France. Cour des monnaies de Paris	3
France. Election. Paris	3

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
2011	L'équinoxe du 11 septembre	—
1770	Arrêt du Conseil d'Etat qui évoque en son Conseil les demandes et contestations introduites en la chambre de police du Châtelet de Paris, entre les jurés et communauté des maitres corroyeurs et les nommés Bordeaux fils, Rozet et autres, tanneurs de Normandie et du Perche	—
1766	Arrêt du conseil d'Etat du roi, rendu en interprétation de la déclaration du 13 août 1766, concernant les priviléges et exemptions accordés à ceux qui entreprendront de défricher les landes et terres incultes	—
1766	Déclaration du roi, qui accorde des encouragements à ceux qui défrichent les landes et les terres incultes...	—
1765	Édit... contenant règlement pour l'exécution de l'édit... d'août 1764 [concernant les officiers municipaux], dans les villes etbourgs du Royaume... Registré en Parlement [le 17 mai 1765]	18
1764	Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume... Registré en Parlement et en la Cour des Aides [les 11 août et 5 septembre 1764]	16
1763	Arrêt de la cour des aides, qui en conséquence de ce que les marchands de bois forains sont imposés à la taille et à l'industrie dans le lieu de leur domicile, fait défenses de les imposer encore dans les différentes paroisses où ils font exploiter des bois	—
1761	Arrêt de parlement qui fait défenses aux huissiers et sergents royaux d'exploiter ni résider hors le ressort de la juridiction dans laquelle ils sont immatriculés, et où ils doivent le service, à peine de 500 livres d'amende	—
1761	Arrêt du conseil d'état qui accorde des encouragements à ceux qui défricheront les terres	—
1760	Arrêt de la cour des aides qui condamne le fermier des aides à restituer les droits de débit sur les ratafias par lui indûment exigés	—
1759	Arrêt contradictoire de la cour des aides rendu en faveur du Sieur Pierre-Louis-Marthe, officier-commensal de la Maison du roi contre Maitre Pierre Henriet, adjudicataire des fermes générales	—
1759	Arrêt de la cour des aides qui reçoit les officiers du conseil de ville et les bourgeois et habitants de Chalons, opposant à l'arrêt de règlement du 3 juin 1758, par lequel ils avaient été assujettis à fournir au fermier des copies collationnées des titres de propriété de leurs vignes	—
1759	Arrêt du Conseil d'Etat qui dispense du payement des 4 nouveaux sols pour livre établis par l'édit de septembre 1759 la marchandise de poisson de mer sec et salé	—
1759	Arrêt du Conseil d'Etat qui nomme des commissaires pour procéder à la liquidation des offices supprimés par les édits d'août et septembre 1759	—
1759	Déclaration... portant suspension de divers privilèges en ce qui concerne l'exemption de la taille... Registrée en la Cour des Aides [le 23 avril 1759]	4
1758	Arrest du Conseil d'Etat du Roy en faveur des officiers des maréchaussées qui les confirme dans les privilèges et exemptions de la collecte, du logement des gens de guerre, etc.	—
1758	Arrêt du conseil d'Etat en faveur des officiers des maréchaussées, qui les confirme dans les privilèges et exemptions de la collecte, du logement de gens de guerre, tutelle et autres charges publiques	—
1758	Déclaration... concernant les appellations verbales qui sont pendantes en la Cour des Aydes de Paris... [Enregistrée à la Cour des Aides le 1er décembre 1758.]	4
1758	Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui... enjoint à tous propriétaires riverains de la chaussée allant de Beuil près La Ferté-sous-Jouarre au bac de Lucancy, de laisser audit chemin une largeur de 54 pieds d'un arbre à l'autre...	—
1758	Recueil des principaux édits, déclarations, ordonnances, arrêts, sentences & réglemens, concernant la justice, police & finances, depuis le 29 septembre 1722 jusqu'au 4 juin 1726 [-février 1740]	—

Voir toutes les œuvres (374) →