P.-G. Simon

(Paris,)

Œuvres4 359

Éditions4 367

Auteurs distincts150

Médiane pages41–806 pages

Période1653–1799147 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

3793

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	2561
France. Conseil d'État (13..-1791)	1077
France. Parlement de Paris	399
Jean Jacques Flipart	41
Eglise catholique. Diocèse. Paris	26
France. Châtelet de Paris	23
France. Cour des monnaies de Paris	11
France. Assemblée générale du clergé	11
France. Cour des aides. Paris	9
France. Maréchaussée de l'Ile-de-France	8

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1799	Déclaration... portant règlement pour les spectacles établis à la suite de la Cour, les appointemens des comédiens et autres gens attachés à ces spectacles, et la sûreté de leurs créanciers... Registrée au Grand Conseil le 3 septembre... [1779.]	4
1787	Arrêt de la cour de parlement portant permission d'exposer et vendre des oeufs dans les marchés et places publiques... de Paris, pendant le carême de cette année 1787...	—
1787	Lettres patentes du Roi qui, en exécution de l'édit... de novembre 1720, portant union du comté de Bar-sur-Seine aux États de Bourgogne, ordonne que les droits d'aides perçus jusqu'à présent dans ledit comté demeureront supprimés à compter du 1er janvier 1787, en payant par les États l'indemnité fixée par lesdites lettres patentes... Registrées en Parlement le 15 décembre [1786]...	11
1787	Lettres patentes... concernant la réciprocité à établir entre la France et les États du princeévêque de Bâle, par rapport à la jurisprudence des faillites... Registrées en Parlement le 19 janvier 1787	4
1787	Lettres patentes... pour la prise de possession par Joseph-Basile Poinsignon des droits sur les papiers et parchemins timbrés... Registrées en la Cour des Aides le 13 novembre 1786	8
1787	Édit... portant suppression des charges de capitaines des levrettes de la Chambre du Roi et des lévriers de Champagne... Registré en la Chambre des Comptes le 15 septembre 1786. Registré en la Cour des Aides le 20 septembre 1786	3
1786	Déclaration du Roi qui ordonne la continuation de la perception de trente sols par muid de vin entrant dans la ville et fauxbourgs de Paris, pendant six années, à commencer au premier janvier mil sept cent quatre-vingt-sept, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital Général. Donnée à Versailles le 13 juillet 1786	4
1786	Déclaration du roi, portant prorogation, pendant trois années, des droits d'octroi accordés à l'hôpital général et à celui des Enfants trouvés de la ville de Paris...	—
1786	Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Lorris-Montargis... Registrée en Parlement le 1er août [1786]...	3
1786	Déclaration... concernant les causes d'appellations comme d'abus et toutes celles de régales... Registrée en Parlement le 22 août 1786	4
1786	Déclaration... concernant les portions congrues... Registrée en Parlement le 5 septembre [1786]...	8
1786	Déclaration... concernant les reconstitutions des rentes... Registrée en Parlement le 19 mai [1786]...	4
1786	Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée au Parlement le 22 août 1786	3
1786	Déclaration... interprétative des lettres patentes du 1er septembre 1785, concernant le pouvoir du juge-auditeur du Châtelet... Registrée en Parlement le 5 mai [1786]...	3
1786	Déclaration... portant faculté de convertir en contrats les billets au porteur de l'édit de décembre 1784... Registrée en Parlement le 7 juillet [1786]...	4
1786	Déclaration... portant prorogation pendant 3 années des droits d'octroi accordés à l'Hôpital général et à celui des Enfans trouvés... de Paris... Registrée en Parlement le 1er août [1786]...	4
1786	Déclaration... portant que toutes les causes pour les ventes de bois non excédentes la somme de 50 l. seront jugées par les officiers des Eaux et forêts... Registrée en Parlement le 22 août 1786	4
1786	Déclaration... portant règlement contre le faux-saunage, occasionné dans les pays de gabelles par l'introduction des cuirs et peaux verds et en poil, secs ou humides, provenants des pays exempts ou rédimés de gabelles... Registrée en la Cour des Aides le 5 septembre 1786	4
1786	Déclaration... portant règlement sur la forme de procéder en matière de tailles dans le ressort de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand... Registrée en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand le 12 janvier 1786	16
1786	Déclaration... pour faire jouir des privilèges des commensaux les officiers de feu M. le duc d'Orléans... Registrée en la Cour des Aides le 5 avril [1786]...	1

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