P.-G. Simon et

Paris

Œuvres336

Éditions336

Auteurs distincts13

Médiane pages41–271 pages

Période1743–178745 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

284

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	280
France. Parlement de Paris	26
France. Cour des monnaies de Paris	7
Paris	6
France. Bureau des finances. Paris	4
France. Maréchaussée	3
France	3
France. Châtelet de Paris	2
France. Grande maîtrise des eaux et forêts	1
Eglise catholique. Diocèse. Lyon	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1787	Arrêt de la cour des monnaies qui ordonne l'exécution des ordonnances édits, déclarations, arrêts, règlements et Lettres Patentes, concernant la fabrication et le commerce des matières d'or et d'argent	—
1787	Arrêt de la cour des monnoies qui ordonne l'exécution des ordonnances, édits, arrêts, règlemens et lettres patentes concernant la fabrication et le commerce des matières d'or et d'argent	—
1787	Arrêt de la cour des monnoies qui ordonne que l'arrêt de la cour du 11 décembre 1785, concernant le nombre de deniers à emboîter, sera exécuté jusqu'au dernier juin 1787, et que celui du 18 janvier dernier, concernant la clôture et l'envoi des boîtes et la marque distinctive du point pour les six derniers mois, continuera d'avoir son exécution pendant le cours de l'année 1787 seulement	—
1787	Arrêt du Conseil... concernant les toiles peintes d'Alsace et les toiles de coton blanche provenant du commerce de la Compagnie des Indes...	3
1787	Arrêt du Conseil... par lequel S. M. réduit à 4 livres par millier, poids de marc, les droits d'octroi, et à moitié tous les droits de péages sur les fers qui seront voiturés sur la Saône dans tout son cours...	8
1787	Arrêt du Conseil... portant règlement pour les sels à fournir aux Suisses...	8
1787	Arrêt du Conseil... portant révocation du privilège accordé au sieur Fabre Dubosquet pour la fabrication tant du métal propre à remplacer le cuivre dans le doublage des vaisseaux que d'un vernis pour enduire les clous servant audit doublage...	3
1787	Arrêt du Conseil... qui ordonne que le marché de... Montereau continuera à se tenir dans la grande rue...	4
1786	(Arrêt de la cour de parlement déchargeant Félicité Delavigne femme de Pierre Jacques Lemaître ; Marguerite Lefrançois veuve Lemaître, Marguerite-Olimpiade Castillon dite Gothon et autres des accusations contr'elles intentées.)	—
1786	Arrest du Conseil... concernant les droits des changeurs des Monnoies...	4
1786	Arrest du Conseil... portant exemption du droit de marc d'or sur les lettres patentes confirmatives des décrets d'unions de bénéfices ecclésiastiques, faites pour les objets d'utilité publique désignés dans cet arrêt...	2
1786	Arrest du Conseil... qui ordonne qu'il sera établi à Compiègne un bureau où seront apportées toutes les toiles qui se fabriquent dans cette ville... à l'effet d'y être revêtues ... des marques prescrites par les lettres patentes du 5 mai 1779 et 28 juin 1780...	3
1786	Arret de la Cour de Parlement concernant l'administration du bureau des saisies réelles	—
1786	Arret de la cour de Parlement, qui ordonne que les curés, notaires et autres personnes publiques qui recevront des testaments contenant des legs pieux, seront tenus d'en donner avis aux substituts du Procureur-Général du Roi, dans les prévotés, chatellenies royales et autres Sièges royaux, et aux procureurs fiscaux des justices subalternes, lorsque les successions de ceux qui auront fait les dispositions seront ouvertes dans l'étendue des dits sièges et des dites justices subalternes, aussitot que les dits testaments et autres actes auront lieu et seront venus à leur connaissance, et de remettre aux substituts du Procureur général du Roi dans lesdits sièges, et des Procureurs fiscaux dans les justices subalternes, des extraits en bonne forme des dits testaments et dispositions, pour faire par les dits substituts et procureurs fiscaux les poursuites qu'il conviendra ; ordonne que les héritiers, executeurs testamentaires, et tous autres qui auront connaissance des dits testaments et dispositions de dernière...	4
1786	Arrêt contradictoire en la Tournelle criminelle. (Rendu le 14 janvier 1786 contre le sieur Le Maître, secrétaire des finances.)	—
1786	Arrêt de la Cour de Parlement qui ordonne que pour les mesures et dimensions de cordes de bois à brûler, destinés pour la provision de Paris, sur tous les différents Ports, soit ceux où on les flotte en trains, soit ceux où on les charge en bateaux, il en sera usé comme par le passé, suivant la coutume desdits ports avant la publication de l'ordonnance du Bureau de la Ville du 16 février 1785. Ordonne que les bois continueront à être bien & loyalement empilés sur tous lesdits Ports et de manière que les piles desdits bois, formées bien parallèlement dans leurs longueur & hauteur n'admettent que le moins de vide possible. Extrait des Registres du Parlement, du 30 Août 1786	—
1786	Arrêt de la cour de parlement portant règlement pour l'administration des biens et revenus de la paroisse de Champlin	—
1786	Arrêt de la cour de parlement qui condamne Joseph Martin à être attaché au carcan... ayant écriteau... portant ces mots	—
1786	Arrêt de la cour de parlement qui fait defenses à Alexis Guérin dit Nantais et Joseph Fortias dit Avignon de récidiver... à tous artisans, compagnons et gens de métier de s'attrouper...	—
1786	Arrêt de la cour de parlement qui fait défenses à François Robin dit le Sauteur et Noël Parmentier chirurgien à Molesme, de récidiver, sans peine de punition...	—

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