R. Baudry

Paris

Œuvres148

Éditions148

Auteurs distincts11

Médiane pages133–75 pages

Période1634–167845 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

118

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	116
France. Conseil d'État (13..-1791)	21
France. Châtelet de Paris	3
France. Parlement de Paris	2
France. Maréchaussée	1
France. Cour des aides. Paris	1
Jean de Rotrou	1
France. Chambre du domaine	1
De La Cour	1
France. Grand conseil	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1678	Cadmus et Hermione	63
1678	Statuts, ordonnances et déclaration du Roy confirmative d'iceux pour la communauté des couturières de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris. Vérifié en Parlement le 7 octobre 1675	19
1674	Édit... portant règlement pour le nouveau droit qui sera levé sur les papier et parchemin timbrez... Registré en la Cour des Aydes le 31... [août 1674.]	7
1673	Recueil des édits, déclarations et arrêts du Conseil, pour le recouvrement des taxes des droits de francsfiefs... confirmation des privilèges des habitants des villes franches, taxes sur les notaires...	—
1672	Statuts et règlements de la communauté des procureurs du Châtelet de Paris	—
1672	Statuts et règlements de la communauté des procureurs du Châtelet de Paris	—
1669	Édit... portant création de 4 offices de conseillers honoraires au présidial d'Auxerre, un procureur du Roy et un greffier pour le fait des aydes et surtaux. Vérifié en Parlement le 5e juin 1669, et en la Cour des Aydes le 18 juillet audit an	7
1668	Arrêt contradictoire du Conseil d'Etat par lequel 27.056 livres de rentes de la partie des contrôleurs conservateurs, 47.000 livres d'augmentations de gages, et 8.333 livres 6 sols 8 deniers de rente, constituées par défunts M.M. de Bordeaux père et fils, qui étaient sous le nom de messire Louis-René Servin, sont déclarées appartenir à Me Nicolas Monnerot	—
1667	Édit du Roy portant création en hérédité d'un preud'homme eslen pour la visite des cuirs en chacune ville, bourg et bourgade de son royaume, vérifié en la Cour des Aydes le 28 juin 1627	14
1666	Déclaration... contre les usurpateurs de noblesse, en interprétation de celle du 8e février 1661, vérifiée en la Cour des Aydes de Paris le 5 juillet 1664	6
1666	Déclaration... pour la recherche des usurpateurs de noblesse, et confirmation des lettres patentes émanées du Grand Seau en la province de Normandie. Registrée en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes de Rouen. Avec la commission donnée pour la recherche desdits usurpateurs et arrests donnez en conséquence	6
1666	Déclaration... pour la recherche des usurpateurs de noblesse, et de ceux qui ont induëment pris la qualité de chevalier ou d'escuyer, et confirmation des annoblis par lettres dans le ressort de la Cour des Aydes de Paris, au soulagement des subjets contribuables aux tailles. Vérifiée en la Cour des Aydes le 11 septembre 1657. Avec la Commission du Roy [du 28 septembre 1657], pour procéder à ladite recherche, l'ordonnance donnée en conséquence [par les commissaires] et le règlement qui doit estre observé en l'exécution de ladite commission	12
1666	Déclaration... pour la recherche et condamnation des usurpateurs de noblesse, à l'honneur des véritables gentilshommes et au soulagement des autres subjets taillables du Royaume, qui prennent indeuëment la qualité de chevaliers et escuyers, portant armes tymbrées. Vérifiée en la Cour des Aydes	7
1666	Lettres patentes... en forme de déclaration, portant l'union du fauxbourg de Laumosne et paroisse Saint Ouen, à la ville et eslection de Pontoise. Registrées en la Cour des Aydes de Paris, le 22 décembre 1665	5
1666	Recueil de plusieurs édits, déclarations, arrests et règlemens rendus en divers temps pour la recherche des usurpateurs du tiltre de noblesse, révocation des nouveaux annoblis et de plusieurs privilèges et exemptions des tailles	—
1666	Statuts et règlements faits et établis en la communauté des procureurs du Châtelet de Paris. (21 août 1643.)	—
1666	Édict du Roy contenant ample règlement sur le faict des tailles, et que ceux qui ont usurpé le tiltre de noblesse... y seront cottisez pour soulager d'autant son pauvre peuple. Publié en la Court des aydes, le 27e jour de juillet... 1583	13
1666	Édict du Roy sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles tous ceux qui se sont prétendus exempts par le passé, conformément à la déclaration du 18e janvier dernier 1634. Vérifié en la Cour des Aydes, le 8e avril 1634	31
1666	Édict... contenant règlement sur les exemptions et affranchissemens de la taille, au soulagement du pauvre peuple	7
1666	Édict... portant règlement général sur le faict des tailles... Avec l'arrest de vérification... de la Cour des aydes, du 21 avril audict an, contenant l'ordre de faire les départemens, cottisations, assiettes... et receptes des de niers des tailles et taillons...	19

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