France. Intendance. Rouen

Œuvres52

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Période d'activité1657–1984

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Bibliographie (52)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1657	(Placard en blanc du commissaire départi en la généralité de Rouen pour fixer la contribution de chaque paroisse au logement des chevau-légers.)	—	—
1657	(Placard en blanc du commissaire départi en la généralité, de Rouen pour fixer la contribution de chaque paroisse au logement des gendarmes.)	—	—
1658	(Mandement de l'intendant des armées aux collecteurs des paroisses de lui apporter les quittances des paiements faits aux officiers et aux cavaliers.)	—	—
1667	Ordonnance de Mgr. l'intendant qui règle la redevance des fontaines de Dieppe	impr. de P. Pillon	—
1674	Ordonnance de l'intendant qui confisque au profit du fermier des messageries une chaise et deux chevaux saisis sur Pierre Le Clerc, voiturier à Dieppe ; le condamne en l'amende de 500 livres, pour avoir entrepris sur les fonctions de la messagerie	impr. de P. Prault	—
1676	Louis Le Blanc chevalier, conseiller du Roy en ses Conseils, ... & intendant de la justice, police & finances de la province de Normandie generalité de Roüen. Sur la requeste à nous presentée par maistre Jacques Du Buisson fermier general des Domaines de France...	—	—
1677	Réglemens faits, par les sieurs Turquant et Thiersault, les 21 octobre 1623 et 20 juillet 1638, concernant le petit sel blanc des vicomtés de Domfront, Vire, Mortaing, Contances et Avranches, et ceux faits par le Sr Grandet, les 9 mars et 29 mai 1641, sur le fait des marais et salines de Touques, et pour le rapport et décharge des sels que doivent faire les maîtres de navires à Honnefleur. Ensemble les arrêts du conseil donnés en conséquence...	impr. de J. Charpentier	—
1682	De par le Roy Louis Le Blanc chevalier, conseiller du Roy en ses Conseils, maistre des requestes ordinaire de son Hôtel, intendant de justice, police & finances en la generalité de Roüen. Veu les requestes à nous presentées par Estienne Harcher, Thomas Gournay, Romain Raisin, & autres maistres & interessez à la pesche de moluë de Terre-neuve, bourgeois & habitans de la ville du Havre...	—	—
1688	De par le Roy Denis Feydeau chevalier seigneur de Brou, conseiller du Roy en ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son Hôtel intendant de justice, police & finances en la province de Normandie, generalité de Roüen. Aux habitans de [blanc] nous vous mandons & ordonnons de vous assembler au son de la cloche... le premier dimanche d'octobre prochain pardevant le sieur curé ou vicaire de vôtre paroisse, pour proceder à la nomination des asséeurs collecteurs de l'année prochaine 1689...	—	—
1690	De par le Roy. Michel Larcher chevalier, marquis de Baye, conseiller du Roy en ses Conseils maître des requêtes ordinaire de son Hôtel, intendant de justice, police & finances, en la generalité de Roüen. Sur la requête à nous presentée par Jean Amat sous-fermier des Domaines & droits domaniaux... de ladite generalité de Roüen...	—	—
1690	Ordonnance de M. Larcher, intendant, portant réglement pour la levée du droit de la marque des chapeaux	—	—
1691	(Arrêt de Michel Larcher concernant les corps de marchands et communautés de la ville de Rouen, en date 31 Août 1691 et commençant par ces mots :) Michel Larcher chevalier, marquis de Baye,...	—	—
1692	(Ordonnance de Michel Larcher, intendant de la généralité de Rouen, portant répartition de la somme offerte au Roi par les Corps de métiers de ladite généralité, pour la réunion aux dits corps des offices de gardes jurés et syndics créés par édit de Mars (1691))	—	—
1693	De par le Roy. Urbain Le Goux de La Berchere chevalier, seigneur dudit lieu, marquis de Dinterville & de Santenay, comte de La Rochepot, baron de Toisy, conseiller du Roy en ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son Hôtel, intendant de justice, police & finances en la province de Normandie, généralité de Roüen. Sur la requête à nous presentée par François Godefroy, contenant que par edit du mois de décembre 1692...	—	—
1696	De par le Roy. Yves-Marie de La Bourdonnaye chevalier, seigneur de Coüetion, conseiller du Roi en ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son Hôtel, commissaire départi par Sa Majesté pour l'exécution de ses ordres en la province de Normandie, géneralité de Roüen. On fait savoir à tous qu'il apartiendra que le jour de [blanc] 1696 sur les trois heures aprés midi en nôtre hôtel...	—	—
1710	Dixiéme Denier. De par le Roi. Charles-Bonaventure Quantin, chevalier, seigneur de Richebourg, conseiller du Roi en tous ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son Hôtel, intendant de justice, police & finances en la gènèralité [sic] de Roüen. Veu la déclaration du Roi du quatorziéme octobre dernier, pour la levée du dixiéme denier de tous les revenus du roïaume...	—	—
1717	(Réglement de l'intendant pour le bureau des classes de Dieppe, tant pour l'ordre des expéditions des équipages, que pour la perception des six deniers pour livre dus aux Invalides de la marine.)	impr. de P. Pillon	—
1717	Etapes. De par le Roy. Jean-Prosper Goujon, chevalier, seigneur de Gasville & de Coutte, baron de Châteauneuf... intendant de justice, police & finances en la généralité de Roüen. On fait sçavoir qu'en exécution des ordres du Roy à nous adressez, il sera procedé devant nous... à la réception des offres au rabais & à l'ajudication de la fourniture des etapes faites & à faire aux troupes de Sa Majesté...	—	—
1729	Ordonnance de l'intendant portant défenses aux soldats, forçats et esclaves de favoriser l'entrée d'aucunes boissons	Vve Saugrain et	—
1732	Ordonnance de l'intendance portant que les gardes du roi, gendarmes et autres troupes et leurs vivandiers paieront les droits d'entrée et de détail et souffriront les visites des commis	Vve Saugrain et	—
1732	Ordonnance de l'intendant qui fait défenses aux receveurs des tailles de délivrer des quittances aux collecteurs pour les deniers de la taille autrement qu'en papier timbré	Vve Saugrain et	—
1733	Ordonnance de l'intendance qui condamne les gardes du roi, gendarmes, cavaliers, dragons, soldats, leurs vivandiers et autres de payer les droits d'entrée de leurs boissons, et ceux de détail, lorsqu'ils en vendront	Vve Saugrain et	—
1733	Provisionnaires de boissons. Ordonnance de monseigneur de La Bourdonnaye intendant de la generalité de Roüen, qui condamne plusieurs habitans de la ville de Neufchâtel, de quatriéme des boissons, dont ils ont fraudé les droits du Roy.	—	—
1734	Jugement rendu par M. de La Bourdounaye, intendant, qui condamne aux galères Henri Loque, de Guernesey, capitaine de la chaloupe le Pardaillan, et Guill. Desrues, de Honfleur, pour crime de faux-Saunage et de contre-bande	Vve Saugrain et	—
1735	Ordonnance de monseigneur de La Bourdonnaye, intendant de la généralité de Roüen, qui ordonne que les particuliers qui se trouveront employez dans les contraintes du fermier des Domaines & droits y joints de ladite généralité pour droits d'insinuation, centiéme denier & autres, qui prétendront avoir des moyens d'oposition, seront tenus de les fournir dans la quinzaine de la signification qui leur sera faite du premier commandement	—	2
1735	Ordonnance de monseigneur l'intendant en la generalité de Rouen, qui condamne Henri Rabot tailleur, Adrien Soury, compagnon passementier, Jacques Grout, compagnon toilier, & la veuve Clement, à souffrir les visites & exercices des commis aux aides, & ce à peine de cent livres d'amende contre chacun des contrevenans, du neuviéme décembre mil sept cens trente-cinq.	—	—
1736	Contrat d'échange entre le Roy et le comte de Belle-Isle	impr. de P. Prault	15
1739	(Ordonnance de l'intendant, qui réduit à 60 l. pour l'année 1739 l'impôt de taille de Pierre Hernier, commis buraliste en la paroisse de S. Christophe.)	—	—
1740	Arrêt de l'intendance qui condamne les gardes du Roi, gendarmes, cavaliers, dragons, soldats de payer les droits d'entrée de leurs boissons et ceux de détail, lorsqu'ils en vendront	imp. de P. Prault	—
1740	Ordonnance de M. l'intendant de la généralité de Rouen qui confisque un traineau, deux chevaux et un muid de cidre sur le sieur Duperron, demeurant au bourg d'Ecouy, et le condamne en deux cens livres d'amende et aux dépens, pour avoir fait enlever ledit, muid de cidre de sa ferme, pour conduire dans sa maison d'habitation, située dans le même lieu, sans congé et en fraude des droits de courtiers-jaugeurs ; et fait défenses, sous les mêmes peines, à toutes personnes d'enlever des vins, cidres, et autre boissons, d'un lieu à eux appartenant, pour être conduits dans leur maison d'habitation, ou autre lieu pareillement à eux appartenant, quoique dans l'étendue de la même paroisse, sans avoir pris un congé et acquitté les dits droits à l'exception des boissons qui seront enlevées du pressoir dans la maison d'habitation, située dans le même lieu et de celles qui seront enlevées d'une cave ou cellier, ou autre lieu situé dans la maison du propriétaire des boissons, pour être conduites dans une autre cave, celli...	impr. de P. Prault	8
1740	Ordonnance de l'intendance de Rouen qui condamne les gardes du Roi, gendarmes, cavaliers, dragons, soldats, leurs vivandiers et autres, de payer les droits d'entrées de leurs boissons, et ceux de détail, lorsqu'ils en vendront, leur ordonne en outre de faire leurs déclarations	impr. de P. Prault	4
1742	Ordonnance de l'intendant qui ordonne l'exécution des règlements au sujet des droits réservés, petit-scel et droits de greffe des réceptions de maîtres, apprentis et gardes-jurés des corps des arts et métiers ; condamne le greffier y dénommé à la restitution des droits de celles par lui reçues et délivrées depuis 1730	J. Besongne	—
1743	A Monseigneur l'intendant de la generalité de Roüen.	—	3
1745	Ordonnance de l'intendant contre les rouliers, voituriers, maîtres d'auberges, entrepôts et loueurs de chevaux	impr. de P. Prault	—
1745	Ordonnance de l'intendant, pour les fermiers des messageries, contre les rouliers, voituriers, maîtres d' auberges, entrepôts et loueurs de chevaux	impr. de P. Prault	—
1746	Ordonnance de l'intendant servant de réglement général concernant les droits d'échange dus au roi dans l'étendue des fiefs et seigneuries des seigneurs qui n'ont point acquis lesdits droits d'échange	impr. de P. Prault	—
1747	Ordonnance de l'intendant qui condamne Carrel, loueur de Chevaux à Caudebec, pour avoir loué une cavale quitte à Rouen, et Jamet, autre loueur de chevaux à Rouen, pour avoir reçu dans son écurie ladite cavale et l'avoir fait reprendre par son garçon pour Le Hâvre, en l'amende de 150 liv. chacun, et déclare ladite cavale confisquée au profit du fermier de la messagerie de Normandie	impr. de P. Prault	—
1747	Ordonnance de monseigneur l'intendant en la généralité de Rouen	—	8
1749	Ordonnance de Mgr. l'intendant de la généralité de Roüen, portant règlement pour les 8 métiers que les marchands, fabriquans, passementiers de... Roüen, doivent avoir tant chez eux que dans la ville et faux bourgs seulement...	impr. de J. Lamesle	4
1751	Ordonnance de Monseigneur l'intendant de la généralité de Rouen qui déclare nul l'inventaire fait sous signature privée, après le décès du sieur Renoult marchand à Evreux, entre la dame Marie Fresnay sa veuve, et les parents de ses mineurs, et tout ce qui a été fait en conséquence ; condamne ladite veuve et tous lesdits parents en l'amende ; et solidairement à la restitution des droits de contrôle et de petit-scel, fait défenses à toutes veuves, tuteurs, et parents en cas de minorité, ou d'absence d'héritier, d'empêcher les notaires de procéder à l'apposition des scellez sur les meubles et effets des décédés, ainsi que de faire entre eux sous signature privée, aucuns inventaires, mémoires, estimations ni prises desdits meubles et à tous officiers, juges d'y avoir égard, sous les peines portées par les réglements	impr. de P. Prault	4
1751	Ordonnance de l'intendant qui condamne plusieurs particuliers de Rouen au paiement des droits de détail de l'excédent des boissons consommées, depuis la fin de mars jusqu'au 17 août 1746, au-delà de la fixation faite	impr. de P. Prault	—
1751	Ordonnance de l'intendant qui déclare nul l'inventaire fait sous signature privée, après le décès du Sr Renoult, marchand à Evreux, entre Marie Fresnay, sa veuve, et les parents de ses mineurs ; condamne lesdits en l'amende et à la restitution des droits de contrôle et de petit-scel	impr. de P. Prault	—
1752	Ordonnance de Monseigneur l'intendant de la généralité de Rouen qui condamne Marie-Jeanne Fleury, veuve de Francois Ancel, bourgeois d'Yvetôt, les sieurs Pierre Burette et Pierre Vieillot prêtre, tuteurs consulaires des enfants mineurs dudit feu Ancel, en chacun Cinq cens livres d'amende, pour avoir eu leur dite qualité fait faire la vente des meubles pour lesdits mineurs, sans qu'au préalable il y ait eu un inventaire fait par le notaire, et Jacques-Charles Harnois sergent royal, et de la haute-justice d'Yvetôt, en pareille amende, pour avoir fait la saisie et ladite vente, et avoir empêché le sieur Jaffrey notaire, de faire l'inventaire ; et solidairement à la restitution des droits de controlle et petit-scel, tant de l'inventaire qui aurait dû êstre fait, que de ladite vente, ainsi qu'aux dommages, intérests et dépens envers ledit notaire. Fait défenses audit Harnois et à tous autres huissiers et sergens de faire à l'avenir aucuns répertoires, sous le nom de saisies ni aucune apposition de scellez et a...	impr. de P. Prault	4
1752	Ordonnance de l'intendant qui condamne Louis Liard, journalier demeurant à Gisors, faubourg de Paris, à payer les droits de détail de l'excédent de sa boisson	imp. de P. Prault	—
1752	Ordonnance de l'intendant qui condamne Marie-Jeanne Fleury, veuve de Fr. Ancel, bourgeois d'Yvetot, les Srs P. Burette et P. Vieillot, tuteurs consulaires des enfants mineurs dudit Ancel, en chacun 500 livres d'amende, pour avoir fait faire la vente des meubles pour lesdits mineurs. sans qu'il y ait eu un inventaire fait par le notaire. Et Jacq.-Ch. Harnois, sergent royal d'Yvetot, en pareille amende, pour avoir fait la saisie et ladite vente, et avoir empêché le Sr Saffrey, notaire, de faire l'inventaire	impr. de P. Prault	—
1753	Ordonnance de l'intendant qui confisque un traineau, deux chevaux et un muid de cidre sur le Sr Duperron, demeurant au bourg d'Ecouy, et le condamne en 200 livres d'amende, pour avoir fait enlever ledit muid de cidre de sa ferme pour conduire dans sa maison d'habitation située dans le même lieu, sans congé et en fraude des droits de courtiers-jaugeurs	impr. de P. Prault	—
1754	Ordonnance de l'intendant qui condamne plusieurs particuliers de Rouen au paiement des droits de détail de l'excédent des boissons consommées, depuis le 22 mars jusqu'au 30 juin 1746, au-delà de la fixation faite en égard à leurs facultés	impr. de P. Prault	—
1756	Ordonnance de l'intendant qui défend de faire arriver dans le camp de Harfleur aucuns vins, cidres, bières et eaux-de-vie par d'autres routes que celles où sont établis les bureaux du fermier des aides et qu'au préalable les droits n'en aient été acquittés	impr. de P. Prault	—
1758	Ordonnance de l'intendant concernant l'entretien des grandes routes	imp. de R. Lallemant	—
1759	Deux Ordonnances de l'intendant	imp. de P. Prault	—
1760	Deux Ordonnances de l'intendant	imp. de P. Prault	—
1984	L'intendance de Rouen en 1698	CTHS	333

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Intendance. Paris	Vve Saugrain et (1733) · Vve Saugrain et (1734)	11
Ferme générale. France	Vve Saugrain et (1733) · Vve Saugrain et (1734)	11
France. Chambre des comptes. Rouen	Vve Saugrain et (1729) · Vve Saugrain et (1732)	10

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de P. Prault	16
Vve Saugrain et	5
imp. de P. Prault	4
impr. de P. Pillon	2
CTHS	1
J. Besongne	1

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