impr. de P. Pillon

(Dieppe

Œuvres32

Éditions32

Auteurs distincts6

Médiane pages32–8 pages

Période1665–171753 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	22
France. Conseil d'État (13..-1791)	3
France. Parlement de Rouen	3
France. Intendance. Rouen	2
France. Chambre des comptes. Rouen	1
France. Grenier à sel. Dieppe, Seine-Maritime	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1717	(Réglement de l'intendant pour le bureau des classes de Dieppe, tant pour l'ordre des expéditions des équipages, que pour la perception des six deniers pour livre dus aux Invalides de la marine.)	—
1709	Arrest du Conseil d'Etat qui double les droits de quayage et ordonne qu'il en sera fait un tarif	2
1700	Arrest du Conseil d'Etat rendu contradictoirement sur la poursuitte des conseillers-échevins... de Dieppe, qui condamne les officiers de l'élection d'Arques, du payement de la taxe des aisez, sauf en cas de surcharge ou qu'ils n'eussent d'autres biens que leurs offices, à se pourvoir par-devant le sieur de Paris, intendant en la généralité de Rouen, pour leur être pourvu aussi que de raison	3
1700	Arrest du Conseil d'Etat... portant exemption et décharge d'une taxe de 36000 livres...	2
1700	Arrest du Parlement qui décharge les habitans... de Dieppe du payement de l'écu pour tonneau des harengs, molues et maquereaux entrans à Rouen, Orléans et autres villes	2
1700	Arrest du Parlement... qui fait mention, comme les habitans de Dippe sont, de tems immémorial, en droit d'arrêter les marchands forains et autres pour avoir payement de leurs dettes...	3
1700	Articles convenus entre MM. les échevins, bourgeois et habitans... de Dieppe et M. l'adjudicataire général des gabelles de France, pour empêcher les abus qui le commettent aux distributions des sels de franc-salé et de pêche, en leur assemblée de ville tenue	4
1700	Confirmation des privilèges... de Dieppe...	6
1700	Déclaration de Louis XI... en interprétation des privilèges accordez à la ville de Dieppe, par ses lettres patentes du 26e jour de septembre 1463, touchant l'imposition foraine	3
1700	Lettre patente portant confirmation des privilèges... de Dieppe	3
1700	Lettre patente... portant confirmation des privilèges... de Dieppe	3
1700	Lettre patente... portant confirmation des privilèges... de Dieppe	4
1700	Lettre patente... portant confirmation et ratification des franchises, privilèges et libertez... de Dieppe	2
1700	Lettre patente... portant confirmation... des privilèges... de Dieppe...	5
1700	Lettre patente... qui permet la levée pendant 4 ans de 30 sols sur chaque pipe de vin vendue en détail et 20 sols sur chaque muid de sel, outre les autres octrois accordez à la ville de Dieppe, pour y construire des fontaines	3
1700	Lettre patente... touchant la confirmation des privilèges des habitans... de Dieppe et qui permet la levée des aydes au profit desdits habitans pour subvenir aux frais des fortifications... de ladite ville	6
1700	Lettres patentes... envoyées à M. Du Plessis-Bellièvre,... commandant pour le service de S. M. en la ville de Dieppe, et à MM. les maire, conseillers-échevins, procureur sindic et habitans... de Dieppe [pour les assurer du désir du Roi de les laisser jouir de leurs privilèges.]	2
1700	Lettres patentes... envoyées à M. Du Plessis-Bellièvre,... commandant pour le service de S. M. en la ville de Dieppe, et à MM. les maire, conseillers-échevins, procureur sindic et habitans... de Dieppe [pour les assurer du désir du Roi de les laisser jouir de leurs privilèges.]	3
1700	Lettres patentes... portans permission d'établir un collège en la ville de Dieppe	2
1700	Lettres patentes... portans pouvoir aux habitans... de Dieppe d'arrêter les corps et biens des marchands forains et autres leurs débiteurs trouvez en icelle	4

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