France. Intendance. Orléans

Œuvres41

Total pages448médiane 224 p.

Période d'activité1663–1990

Prochaine sortie estimée1990-06±990 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1990-06 (±990 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (41)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1663	Ordonnance de l'intendant de justice ès généralités d'Orléans et Bourges, obtenue par M. Moreau, prêtre curé de S. Laurent de Montoire en Vendômois, contre ceux de la religion prétendue réformée	—	—
1670	(Jugement rendu par A. Marin, seigneur de la Châtaigneraie, commissaire départi dans la généralité d'Orléans, commissaire extraordinaire, contre Jean de Garrault Sr de Blainville, Henri-François de La Chaussée et autres, convaincus des sacrilèges et profanations commis dans l'église de Blévy, le 20 octobre 1669.)	—	—
1672	(Ordonnance du commissaire départi en la généralité, pour l'établissement, du petit scel des contrats et actes passés par devant notaires.)	—	—
1674	(Ordonnance du commissaire départi dans la généralité d'Orléans et de l'élection de [nom en blanc] pour la levée et la répartition de tailles.)	—	—
1677	De par le Roy et monsiegneur Jean-Jacques Charron chevalier marquis de Menars, conseiller du Roy en ses conseils, maistre des requestes ordinaire de son hostel, sur-intendant des finances, domaines & affaires de la Reyne, intendant de la generalité d'Orleans.	—	—
1679	(Jugement de l'intendant contre René Pugeolle d'Artignac, Ant. Lunet et autres, impliqués dans l'affaire des fausses lettres de change des Srs Alaret.)	—	—
1679	(Ordonnance de l'intendant qui condamne Jean et Etienne Alaret à la mort, pour falsification de lettres de change.)	—	—
1703	Ordonnance de Mgr de La Bourdonnaye, intendant, portant que les ventes, subrogations, cessions et transports des rentes foncières doivent le centième denier	Vve Saugrain	—
1715	Jugement souverain rendu par M. de Bouville, intendant, contre les officiers du grenier à sel de Montoire	Vve Saugrain	—
1719	Ordonnance de l'intendant (pour la fourniture par les paroisses de charrettes pour le transport des matériaux nécessaires à la construction de casernes)	—	—
1730	Mandement de l'intendant d'Orléans au sujet du remplacement des miliciens qui ont été licentiés	—	—
1731	Certificat (en blanc du subdélégué de l'intendance d'Orléans) pour le paiement des 3 jours de solde aux nouveaux miliciens	—	—
1733	(Circulaire de l'intendant d'orléans concernant le remplacement de la moitié des miliciens congédiés au mois de septembre 1732)	—	—
1733	(Ordonnance de l'intendant d'Orléans au sujet du remplace ment des miliciens congédiés.)	—	—
1733	(Ordonnance de l'intendant d'Orléans concernant le remplacement des miliciens congédiés.)	—	—
1735	Ordonnance de M. l'Intendant... d'Orléans, qui fait défenses à la veuve Séguin... et à tous autres demeurant dans des lieux sujets aux entrées, de faire... trasvuider leur vin, de pièces marquées, dans d'autres non marquées, sans y appeler les commis...	C. Girard	—
1737	Ordonnance de M. l'intendant de la généralité d'Orléans qui enjoint aux marchands commissionnaires dans les 24 heures de l'emmagasinement de leurs vins de déposer au bureau le plus prochain, les congés sur lesquels ils auront enlevé les vins et eaux de vie par eux achetés pour le compte des marchands de Paris	C. Girard	—
1740	Ordonnance de M. l'intendant d'Orléans qui ordonne que les droits d'inspecteurs aux boissons seront payés tant aux entrées journalières que d'inventaires, pour les vins, demi-vins, boissons et piquettes tirées à clair	imp. de P. Prault	—
1740	Ordonnance de M. l'intendant de la généralité d'Orléans qui ordonne qu'à l'avenir tous particuliers seront tenus, lorsqu'ils feront venir des vins ou autres boissons, d'en faire déclaration aux bureaux établis dans les lieux de leurs domiciles	C. Girard	—
1740	Ordonnance de l'intendant qui condamne solidairement Martin et sa femme, bouilleur d'eau de vie, paroisse de Chitenay, et Aubert, laboureur, paroisse de Condé, à payer les droits de courtiers-jaugeurs dus pour la vente de 2 poinçons de vin	imp. de P. Prault	—
1740	Ordonnance de l'intendant qui ordonne que les bouchers reçus maîtres dans les villes et bourgs sujets aux droits d'inspecteurs aux boucheries, et qui se sont établis dans les lieux non sujets, ne pourront y tuer des bestiaux sans en faire déclaration et payer les droits	impr. de P. Prault	—
1741	Ordonnance de l'intendant (pour la perception d'un droit de péage dans l'étendue de la seigneurie de Meslay)	imp. de P. Prault	—
1741	Réglement général de M. de Fortia, intendant d'Orléans, sur la perception et régie des droits d'entrée et de passe-debout dans la ville, faubourgs et franchises d'Orléans	impr. de P. Prault	—
1743	(Ordonnance de l'intendant pour la levée de la milice.)	L.-F. Couret de Villeneuve	—
1743	Ordonnance de l'intendant qui fait défenses à la vue Seguin et son fils, et à tous autres demeurant dans les lieux sujets aux entrées, de transvider leur vin de pièces marquées dans d'autres non marquées, sans y appeler les commis ; les condamnes en 300 livres d'Amende	impr. de P. Prault	—
1744	Ordonnance de l'intendant qui ordonne que les droits d'inspecteurs aux boissons seront payés, tant aux entrées journalières que d'inventaires, pour les vins, boissons et piquettes tirées à clair, et qui n'excepte de ce droit que les piquettes composées de marc pressoiré que l'on aura mis avec de l'eau dans des futailles	impr. de P. Prault	—
1746	Deux Ordonnances de l'Intendant, des 11 février et 27 avril 1746	imp. de P. Prault	—
1747	Ordonnance de l'intendant qui fait défenses à tous voituriers par terre de louer aucuns chevaux à qui que ce soit, ni de se charger de paquets au-dessous du poids de 50 livres ; et pour la contravention de trois voituriers, confisque, au profit du fermier des messageries, les choses saisies, et les condamne chacun en l'amende de 500 livres	impr. de P. Prault	—
1747	Ordonnance de l'intendant qui renouvelle contre les maîtres des postes les défenses de louer des chevaux pour des chaises, d'aller à journée réglée ni autrement qu'en poste ; déclare bonne et valable la saisie de deux chevaux faite sur le maître de la poste de Chartres, le condamne à l'amende, et à rendre au nommé Brissot, loueur de chevaux, le cheval qu'il avait mis en fourrière	impr. de P. Prault	—
1747	Ordonnance de l'intendant qui renouvelle les défenses faites tant aux loueurs de chevaux qu'aux rouliers et voituriers de louer aucuns chevaux pour la conduite d'aucuns carosses ou chaises, de faire monter aucunes personnes sur leurs voitures, ni de se charger de paquets audessous de 50 livres, et pour y avoir contrevenu condamne un poulailler et un voiturier en l'amende	impr. de P. Prault	—
1750	Jugement de l'intendant rendu contre Laur. Moncoq, pour avoir faussement supposé qu'il avait des ordres du roi de prendre des enfants	C. Girard	—
1753	Deux Ordonnances de M. de Barentin, intendant, des 15 septembre 1752 et 13 janvier 1753, qui condamnent les religieuses ursulines de Vendôme à payer les droits d'inspecteurs aux boissons et octrois de 11 poinçons et 6 poinçons 1/2 de vin que lesdites dames avaient recueillis à la récolte de 1751, dans l'enclos de leur maison conventuelle	impr. de P. Prault	—
1753	Deux Ordonnances de M. de Barentin, intendant, qui condamnent M. Bucheron, marchand, et G. Sallé, chirurgien à Vendôme, à payer les droits d'ancien cinq sols, inspecteurs aux boissons et octrois réservés aux offices municipaux des vins de la récolte de 1752 par eux enlevés sur le territoire dudit Vendôme pour être conduits dans les lieux non sujets auxdits droits	imp. de P. Prault	—
1753	Ordonnance de M. de Barentin, intendant, qui condamne le Sr Fr. Hubert, greffier de l'élection de Montargis, à payer les droits d'octrois de cinq poinçons et trois feuillettes de vin provenant de son crû de la récolte de 1741 qu'il avait fabriqué dans la ville de Ferrière	impr. de P. Prault	—
1776	(Ordonnance de l'intendant portant règlement sur les corvées pour la construction des routes.)	—	—
1776	De par le Roi. Ordonnance de Mgr l'Intendant d'Orléans pour la destruction des chenilles...	imp. de Couret de Villeneuve	—
1777	Mandement concernant le Service des corvées dans la généralité d'Orléans	—	—
1777	Mandement concernant le service des corvées dans la Généralité d'Orléans... (prescrit par l'Intendant de justice, police et finances de la Généralité d'Orléans.)	—	—
1780	Mandement (de l'intendant de justice, police et finances en la généralité d'Orléans), concernant le service des corvées dans la généralité d'Orléans	—	12
1780	Mandement concernant le service des corvées dans la Généralité d'Orléans (de l'intendant de justice en la dite généralité.)	—	—
1990	L'Intendance d'Orléans à la fin du XVIIe siècle	Éd. du CTHS	436

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Intendance. Orléans.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ferme générale. France	imp. de P. Prault (1740) · imp. de P. Prault (1746)	8
France. Intendance. Caen	imp. de P. Prault (1741) · imp. de P. Prault (1753)	6
France. Intendance. La Rochelle	C. Girard (1740) · imp. de P. Prault (1753)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de P. Prault	9
imp. de P. Prault	5
C. Girard	4
Vve Saugrain	2
L.-F. Couret de Villeneuve	1
imp. de Couret de Villeneuve	1

Voir la notice BNF →