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impr. de J. Lamesle

Paris

Œuvres28
Éditions28
Auteurs distincts8
Médiane pages103–345 pages
Période1581–1764184 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
9
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
1
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
France11
France. Conseil d'État (13..-1791)6
France. Parlement de Paris4
France. Châtelet de Paris3
Ferdinand Dejean1
France. Requêtes de l'Hôtel1
Paris1
France. Intendance. Rouen1

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1764[Lettres patentes d'érection des terres de La Tourette et de Betaille en marquisat de La Tourette d'Ambert, en faveur du sieur Jean-Joseph d'Ambert.]4
1763Arrêt de parlement portant règlement pour l'administration des biens et revenus des pauvres de l'église royale et paroissiale de Saint Barthélemy—
1762Ouvrage touchant les hernies ou descentes, divisé en deux parties345
1750Arrest du Conseil d'Estat... [et Lettres patentes sur ledit arrêt, du même jour,] portant règlement pour les marchands, fabriquans, passementiers de... Rouen... [Enregistrées au Parlement de Roüen le 4 mars 1749.]8
1749Arrêt de parlement rendu en forme de réglement pour la communauté des maîtres-selliers-lormiers-Carrosiers de Paris—
1749Ordonnance de Mgr. l'intendant de la généralité de Roüen, portant règlement pour les 8 métiers que les marchands, fabriquans, passementiers de... Roüen, doivent avoir tant chez eux que dans la ville et faux bourgs seulement...4
1749Sentence... [condamnant l'imprimeur libraire J.-B. Gonichon à 200 livres d'amende, pour avoir distribué des cartes portant qu'il imprime les billets d'enterrement, etc. mieux et à meilleur marché que les demandeurs.]—
1749[Lettres patentes d'érection des terres de La Tourette et de Betaille en marquisat de La Tourette d'Ambert, en faveur du sieur Jean-Joseph d'Ambert.]4
1748Arrêt du conseil d'état qui ordonne que Monsieur le marquis de Puizieux, engagiste du domaine de Sainte-Menchould en Champagne, jouira des droits de bourgeoisie, de minage ; hallage et mesurage et des autres droits domaniaux y mentionnés en ladite ville—
1747Arrêt des Requêtes de l'Hotel qui fait defense aux anciens échevins du Cateau Cambresis de continuer leurs fonctions et à tous particuliers de servir de greffier dans la ville... à peine de faux...—
1747Arrêt du Conseil d'Etat portant attribution aux Requêtes de l' Hotel des Contestations nées et à naître au sujet des fonctions, droits et prérogatives attachés à la charge de secretaire greffier du Cateau en Cambresis—
1747Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les merciers et fourbisseurs étalants sur le Pont-Neuf de leur opposition à l'arrêt du 5 août 1746—
1746Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'exécution provisoire des articles 26 et 33 des statuts des maîtres fourbisseurs de Paris—
1744Statuts et ordonnances pour les maistres fèvres-couteliers, graveurs et doreurs sur fer et acier trempé et non trempé... de Paris...20
1744Statuts et ordonnances pour les maîtres fevres-couteliers, graveurs et doreurs sur fer et acier de cette ville et faubourgs de Paris,...—
1742(Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement entre la communauté des maîtres Selliers et Celle des Maîtres bourreliers.)—
1738Arrêt du Parlement rendu sur la requête respective de la communauté des maîtres gaîniers et de celle des maîtres miroitiers—
1737(Sentence de police qui homologue la délibération des maîtres tailleurs de Paris du 26 mars 1737.)—
1737Déclaration... portant que les bleds, farines et autres grains ne pourront estre vendus, achetez ny mesurez ailleurs que dans les halles et marchez... [Enregistrée au Parlement.]3
1737[De par... M. le lieutenant général de police. Sentence qui fait deffenses au sieur mareschal de Freschart, demeurant rue de grenelle Saint Honoré, de se dire auteur du nouveau secret de fumigation par les narines pour la guérison des maladies vénériennes et d'annoncer... que ce secret luy ait été surpris et pour l'avoir fait, le condamné en trois cent livres de dommages interêts envers le sieur de La Charbonnière, ancien capitaine d'infanterie, auteur dudit secret.]—

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