impr. de P. Prault

Paris

Œuvres4 288

Éditions4 295

Auteurs distincts252

Médiane pages42–716 pages

Période1595–1789195 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

1509

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	2103
France	872
France. Cour des aides. Paris	308
France. Châtelet de Paris	174
France. Parlement de Paris	154
France. Grande maîtrise des eaux et forêts	83
France. Intendance. Paris	62
Ferme générale. France	52
France. Chambre des comptes. Rouen	34
France. Grand conseil	19

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1789	Lettres patentes qui autorisent le sieur prévôt des marchands et échevins de Paris à faire des emprunts pour le fournissement de la somme de 180,000 l. à laquelle la ville de Paris avoit été cotisée pour sa cotte-part de la solde des 50,000 hommes d'armes, et à passer des constitutions de rente au denier douze en faveur des prêteurs et hypothéquées spécialement sur les deux sols six deniers par muid de vin, concédés par forme d'octroy auxdits maire et échevins l'année précédente	8
1788	Arrêt du Conseil d'état portant défense d'exercer aucun office de judicature, police ou finances sans lettres de provisions	—
1786	Édit... portant suppression de tous les offices créés avant l'année 1713, dont les finances n'ont point été payées en entier... Registré en Parlement, le 5 septembre 1716	4
1781	Édit... portant création d'offices d'arpenteurs, priseurs et mesureurs de terres, prez, vignes, bois, eaux et forests, dans les villes et bourgs du Royaume... Registré en Parlement le 20 may 1781	8
1779	Déclaration... qui ordonne que le droit de 18 deniers établi par édit... d'octobre 1701 sur chacun jeu de cartes et tarots sera réduit et modéré à 12 deniers... Registrée en Parlement le 30... [mars 1703.]	4
1778	Déclaration... en interprétation de l'édit... de novembre dernier, qui rétablit les offices municipaux... Registrée en Parlement le 22 décembre... [1733.]	4
1776	Ordonnance... portant règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, sur les recrues... la discipline...	187
1775	Des Tropes, ou des différens sens dans lesquels on peut prendre un même mot dans une même langue...	—
1774	Déclaration... qui prescrit aux tanneurs, tant de Paris que des autres villes... ce qu'ils doivent observer dans la vente et apprêts d'ouvrages de leur profession... Registrée en Parlement le 15 décembre... [1773.]	4
1769	Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui... portant règlement concernant les brevets ou lettres de privilèges créés en chacun art et métier par édit de mars 1767, et les privilèges, droits, franchises et libertés dont jouiront les acquéreurs desdits brevets, tant françois qu'étrangers. [Enregistrées au Parlement le 6 juillet 1767.]	8
1769	Édit... portant création en titre d'office... en chacun des bailliages, sénéchaussées... et autres justices qui ressortissent nuement ès Cours Supérieures, d'un conseiller rapporteur du point d'honneur... Registré en Parlement le 24 novembre... [1704.]	7
1768	Le Vice puni, ou Cartouche	119
1768	Sentence de l'élection	—
1768	Sentence de l'élection	—
1768	Édit ... portant suppression des offices de greffiers en chef créez par les édits de 1672 et 1673, déclaration du 23 avril 1689, et encore des édiis de 1691, 1695 et 1696 ; réunion des droits et émolumens desdits greffes au domaine de S. M., et création des greffiers en chef des présentations et affirmations... Registré en Parlement	4
1768	Édit... portant création de procureurs du Roy, greffiers, commissaires et huissiers de police ... Registré en Parlement le 28 novembre 1699	4
1768	Édit... portant création des offices de contrôlleurs-visiteurs des poids et mesures en chacune ville et bourg du Royaume où il y a siège de bailliage, séneschaussée ou autre justice royale. Avec le tarif des droits attribuez ausdits offices [en Conseil des Finances, le 15 janvier 1704]... Registré en Parlement le 26 janvier 1704	7
1766	Sentence des eaux et forêts portant acte à des marchands forains de ce qu'ils ont exposé sur la pierre de marbre des serins et autres oiseaux étrangers, et permission de les vendre à Paris	—
1765	Édit... portant rétablissement des charges et offices sur les quais, ports, chantiers, halles, foires, places et marchés de... Paris, avec le Tarif des droits y attribués. Registré en Parlement le 31 août...	28
1765	Édit... portant établissement de l'Hôpital Général pour le renfermement des pauvres mendians de la ville... de Paris... Vérifié en Parlement le 1er septembre ensuivant et en toutes les autres Compagnies Souveraines	40

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