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11 032 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Discours de M. Pouyer-Quertier, prononcé à Toulouse... le... 23 novembre 1879Augustin Thomas Pouyer-QuertierImpr. de P. Mouillot1880116
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Déclaration lue au Sénat au nom du Conseil des Ministres, par M. C. de Freycinet,... (16 janvier 1880.)
Charles Louis de Saulces de Freycinet
Impr. de P. Mouillot
1880
4
L'Atelier du canal de Panama. (SignéCésar ChanelImpr. de P. Mouillot18808
La Commission des tarifs de douane et l'industrie du fer, par M. É. Cornuault,Émile CornuaultImpr. de P. Mouillot188016
La Déesse Raison, grand roman historique inédit, par Alph. Brot et Saint-Véran (Jules Breynat), dans "Le Petit Moniteur universel"Alphonse Brot, Jules BreynatImpr. de P. Mouillot188036
La Valeur apologétique des pensées de Pascal.Louis EmpartImpr. de P. Mouillot188011
Les origines du système financier actuelRené StourmImpr. de P. Mouillot188088
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Claude à La Cluse, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... (31 mai 1880.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation des tarifs télégraphiques établis par la Convention conclue entre la France et l'Italie, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Ad. Cochery,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18809
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Vosges à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 1,000,000 de francs, applicable aux travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Lepère,... (30 janvier 1880.)Charles LepèreImpr. de P. Mouillot18803
Projet de loi ayant pour objet d'affecter aux travaux d'installation définitive des hôpitaux civils existant en Algérie, ainsi qu'à la constitution d'une dotation en faveur de ces mêmes établissements les sommes qui restent à percevoir au titre de la contribution de guerre infligée aux tribus révoltées de la colonie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Lepère,... et par M. J. Magnin,... (22 mars 1880.)Joseph MagninImpr. de P. Mouillot18806
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser dans certains cas, l'augmentation du nombre des jurés portés sur les listes dressées annuellement, en vertu de l'article 29 de la loi du 3 mai 1841, sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, présenté, au nom de M. Jules Grévy, par M. H. Varroy,... (2 mars 1880.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'exécution, aux frais de l'Etat, des travaux nécessaires pour assurer la submersion de 7000 hectares de terrains plantés en vignes, situés le long du canal du Midi et de la Roubine, de Narbonne, dans les départements de l'Aude et de l'Hérault, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... (18 mars 1880.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18805
Projet de loi portant ouverture au budget du ministre des affaires étrangères, pour l'exercice 1880, d'un crédit de 10,000 francs, à inscrire au titre du service extraordinaire, chapitre 16 (deuxième partie des travaux de restauration de l'hôtel de l'ambassade de France à Berlin), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. J. Magnin,... (19 mars 1880.)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Joseph MagninImpr. de P. Mouillot18803
Projet de loi relatif à l'augmentation du nombre des croix et médailles à décerner à l'occasion de la distribution des drapeaux à l'armée, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... (21 juin 1880.)Jean-Bernard Jauréguiberry, Jean-Joseph-Frédéric-Albert FarreImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi sur le régime des eaux, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... (24 janvier 1880.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot188067
Projet de loi tendant à autoriser le département de Saône-et-Loire à emprunter une somme de 5,500,000 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Lepère,... (19 mars 1880.)Charles LepèreImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi tendant à autoriser le département des Côtes du Nord à emprunter à la Caisse des chemins vicinauxCharles LepèreImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi tendant à autoriser le département du Cantal à emprunter une somme de 100,000 francs pour l'agrandissement et le dégagement de l'hôtel et des bureaux de la préfecture, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Lepère,... (19 mars 1880.)Charles LepèreImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi tendant à créer sous le nom de La Serre une commune distincte formée des territoires composant les paroisses de Montels, Saint-Christophe et Anglas et distraits de la commune de Saint-Sernin (canton dudit, arrondissement de Saint-Affrique, département de l'Aveyron), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Lepère,... (20 mars 1880.)Charles LepèreImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi tendant à modifier le titre III du projet de loi relatif à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (14 décembre 1880.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté de nouveau avec modifications par la Chambre des députés, ayant pour objet la protection du balisage dans les eaux maritimes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... (7 mai 1880.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18806
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur l'amnistie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (8 juillet 1880.)Jules-Théodore-Joseph Cazot, Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18803
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant une imposition extraordinaire sur les patentés du département de la Marne en vue de concourir au service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt que la Chambre de commerce de Reims a été autorisée à contracter pour l'acquisition d'un immeuble, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (13 juillet 1880.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18804
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetAdolphe CocheryImpr. de P. Mouillot18805
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetHenry VarroyImpr. de P. Mouillot188011
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetHenry VarroyImpr. de P. Mouillot188024
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetSadi CarnotImpr. de P. Mouillot188010
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'assurer l'achèvement des travaux entrepris, en vertu de la loi du 14 juillet 1875, pour l'amélioration de la rivière à Aa, de la Scarpe supérieure et des canaux de Neuffossé, de Bourbourg et de Calais, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (23 février 1880.)Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18803
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser en certains cas, en ce qui concerne les clôtures et les barrières, une dérogation à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (7 décembre 1880.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18804