Jules-Théodore-Joseph Cazot

1821 – 1912

Œuvres64

Total pages517médiane 5 p.

Présence au catalogue1847–1882rééditions incluses

Bibliographie (64)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1847	[Examiner et comparer le droit de grace, l'amnistie et la réhabilitation des condamnés.]	impr. de Fain et Thunot	6
1851	Moyens de nullité proposés contre la décision du Conseil de guerre de Lyon. Affaire dite du complot de Lyon.	impr. de Noegelin	—
1874	Proposition de loi ayant pour objet de régler certains rapports entre les compagnies de chemins de fer et leurs mécaniciens ou chauffeurs, présentée par MM. Cazot, Millaud, Tolain, Gambetta, Greppo, Corbon,... (3 août 1874.)	Impr. de Cerf et fils	7
1878	Discours prononcés à la distribution des prix du collège spécial d'Alais, le 3 août 1878, par M. Ferrand,... et M. Jules Cazot,...	Impr. de A. Brugueirolle	19
1880	Demande en autorisation de poursuites contre un député, formée par M. le procureur général près la cour d'appel de Paris, transmise à M. le président de la chambre par M. Jules Cazot,... (22 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	7
1880	Discours prononcé par M. Cazot,... à la distribution des prix aux élèves du lycée, le 5 août 1880	Impr. de Clavel-Ballivet	8
1880	Lettre de M. le garde des sceaux transmettant une expédition du jugement rendu par le tribunal correctionnel de la Seine contre un député. (Signé	impr. de A. Quantin	2
1880	Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Jules Cazot,... (8 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	8
1880	Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ratification de la cession faite à la France par S. M. Pomaré V de la souveraineté pleine et entière des archipels de la Société dépendants de la couronne de Taïti... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Barthélemy Saint-Hilaire,... par M. le vice-amiral Cloué,... et par M. Jules Cazot,... (27 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur l'amnistie... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (10 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur l'amnistie... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (5 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	2
1880	Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur la répression des crimes commis dans l'intérieur des prisons... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (2 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Projet de loi adopté par le Sénat, portant approbation d'une convention conclue le 14 mai 1879 entre la France et l'Autriche-Hongrie et relative à l'assistance judiciaire, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Jules Cazot,... (14 février 1880.)	impr. de A. Quantin	7
1880	Projet de loi adopté par le Sénat, portant approbation d'une convention conclue le 20 février 1880 entre la France et l'Allemagne et relative à l'assistance judiciaire, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Barthélémy Saint-Hilaire,... et par M. Jules Cazot,... (4 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	6
1880	Projet de loi adopté par le Sénat, relatif au renouvellement des auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (18 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Projet de loi adopté par le Sénat, tendant à modifier les limites du premier et du troisième canton de la ville de Nîmes (Gard), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Lepère,... (22 janvier 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Projet de loi ayant pour objet de conférer aux administrateurs des communes mixtes, en territoire civil, la répression par voie disciplinaire des infractions spéciales à l'indigénat, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (18 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	10
1880	Projet de loi ayant pour objet de fonder le crédit des colons en Algérie par la constitution d'un privilège spécial, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (18 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	9
1880	Projet de loi portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 et 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (19 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Projet de loi portant application aux colonies de la loi du 2 août 1868 portant abrogation de l'article 1781 du Code civil, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Jules Cazot,... (8 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Projet de loi portant ouverture au ministre de la justice, sur l'exercice 1880, de deux crédits supplémentaires montant ensemble à la somme de 35.000 fr... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. J. Magnin,... (28 février 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Projet de loi portant ratification de la cession faite à la France par S. M. Pomaré V de la souverainté pleine et entière des archipels de la Société dépendant de la couronne de Taïti, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Barthélemy Saint-Hilaire,... par M. le vice-amiral Cloué,... et par M. Jules Cazot,... (20 novembre 1880.)	impr. de A. Quantin	14
1880	Projet de loi relatif à la création des syndicats professionnels, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Tirard,... (22 novembre 1880.)	impr. de A. Quantin	9
1880	Projet de loi relatif à la réorganisation du personnel de la magistrature... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (20 janvier 1880.)	impr. de A. Quantin	15
1880	Projet de loi sur l'état civil des indigènes musulmans de l'Algérie, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (18 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	13
1880	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur l'amnistie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (8 juillet 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant applicable aux colonies la loi du 2 août 1868, portant abrogation de l'article 1781 du code civil, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Jules Cazot,... (8 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 et 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (22 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant application de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, et de la Réunion, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Jules Cazot,... (5 février 1880.)	Impr. de P. Mouillot	4
1880	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention conclue, le 23 juillet 1879, entre la France et la Suisse, à l'effet de régulariser la situation des enfants des Français naturalisés Suisses, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... par M. Cazot,... et par M. le général Farre,... (20 mai 1880.)	Impr. de P. Mouillot	16
1880	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'élection des juges consulaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Cazot,... et par M. P. Tirard,... (23 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	13
1880	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la réforme judiciaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (29 novembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	8
1880	Projet de loi, portant approbation d'une Convention conclue, le 20 février 1880, entre la France et l'Allemagne, et relative à l'Assistance judiciaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Jules Cazot,... (18 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	9
1880	Projet de loi, relatif au renouvellement des auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (3 février 1880.)	Impr. de P. Mouillot	8
1881	Déclaration du Gouvernement, lue au Sénat, par M. Jules Cazot,... (15 novembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à distraire plusieurs communes du canton d'Aubin, arrondissement de Villefranche, département de l'Aveyron, pour former un nouveau canton dont le chef-lieu serait à Decazeville... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (7 avril 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Projet de loi adopté par le Sénat, portant modification des articles 656 et 672 du Code de procédure civile, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... (26 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	14
1881	Projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 69, 59, du Code de procédure civile, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... (26 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	4
1881	Projet de loi ayant pour objet les modifications à apporter au décret du 24 octobre 1870 sur les cours d'assises et le jury en Algérie, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (5 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	8
1881	Projet de loi portant modification de l'article 9 de la loi du 23 mars 1855 (Hypothèque légale de la femme), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... (26 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	9
1881	Projet de loi portant modification des articles 105 et 108 du Code de Commerce, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... par M. Raynal,... et par M. Maurice Rouvier,... (28 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	26
1881	Projet de loi relatif à l'administration légale du père pendant le mariage, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... (26 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	12
1881	Projet de loi sur la compétences des juges de paix, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (15 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	32
1881	Projet de loi sur la protection de l'enfance, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... (26 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	1
1881	Projet de loi sur la protection de l'enfance, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (8 décembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	65
1881	Projet de loi sur le travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrie, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Térard,... (14 mai 1881.)	impr. de A. Quantin	6
1881	Projet de loi sur les ventes judiciaires d'immeubles, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... (26 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	7
1881	Projet de loi tendant à distraire du canton de Vence (Alpes-Maritimes) les communes de Cagnes, la Colle, Saint-Paul, Villeneuve-Loubet et Saint-Laurent-du-Var, à l'effet de former un nouveau canton dont le chef-lieu serait fixé à Cagnes, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (5 février 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Projet de loi tendant à distraire la commune de Raon-les-Leau (Meurthe-et-Moselle) du canton de Cirey pour la rattacher au canton de Badonviller, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (22 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Projet de loi tendant à distraire la commune de Raon-les-Leau (Meurthe-et-Mozelle) du canton de Cirey pour la rattacher au canton de Badonviller, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (17 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	4
1881	Projet de loi tendant à distraire la commune de Sénestis (Lot et Garonne) du canton de Marmande pour l'annexer au canton du Mas d'Agenais, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... et par Waldeck-Rousseau,... (17 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	3
1881	Projet de loi tendant à distraire plusieurs communes du canton d'Aubin, arrondissement de Villefranche (Aveyron) pour former un nouveau canton dont le chef-lieu serait à Decazeville, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (17 février 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de conférer aux administrateurs des communes mixtes, en territoire civil, la répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales à l'indigénat, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (12 mai 1881.)	Impr. de P. Mouillot	4
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de fonder le crédit des colons en Algérie, par la constitution d'un privilège spécial, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (12 juin 1881.)	Impr. de P. Mouillot	5
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet les modifications à apporter au décret du 24 octobre 1870 sur les cours d'assises et le jury en Algérie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (18 juin 1881.)	Impr. de P. Mouillot	5
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la création des syndicats professionnels, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. P. Tirard,... (21 juin 1881.)	Impr. de P. Mouillot	5
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur l'état-civil des indigènes musulmans de l'Algérie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (12 mai 1881.)	Impr. de P. Mouillot	11
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire du canton de Vence (Alpes-Maritimes) les communes de Cagnes, la Colle, Saint-Paul, Villeneuve-Loubet et Saint-Laurent-du-Var, à l'effet de former un nouveau canton dont le chef-lieu serait fixé à Cagnes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Constans,... (7 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire la commune de Raon-lès-Leau (Meurthe-et-Moselle) du canton de Cirey, pour la rattacher au canton de Badonviller, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (15 décembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire la commune de Sénestis (Lot-et-Garonne) du canton de Marmande pour l'annexer au canton de Mas d'Agenais, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (15 décembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire plusieurs communes du canton d'Aubin, arrondissement de Villefranche (Aveyron) pour former un nouveau canton dont le chef-lieu serait à Decazeville, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (24 mars 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir de nouvelles prorogations de la réforme judiciaire en Egypte, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Gambetta,... et par M. Jules Cazot,... (19 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier l'article 69, paragraphe 9 du Code de procédure civile, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (24 janvier 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Projet de résolution tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Gambetta,... et par M. Cazot,... (14 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	24

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules-Théodore-Joseph Cazot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1874) · Impr. de P. Mouillot (1880)	7
Jules Ferry	Impr. de Cerf et fils (1874) · Impr. de P. Mouillot (1880)	7
Adolphe Cochery	Impr. de P. Mouillot (1880) · Impr. de P. Mouillot (1881)	6
Pierre Waldeck-Rousseau

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	38
Impr. de P. Mouillot	21
Impr. de A. Brugueirolle	1
Impr. de Cerf et fils	1
Impr. de Clavel-Ballivet	1
impr. de Fain et Thunot	1

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