SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bérenger sur la protection de l'enfance abandonnée, par M. Théophile Roussel,... (23 juin 1883.)Théophile RousselImpr. de P. Mouillot188315
← PrécédentPage 262 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hérold, tendant à la répression du duel, par M. Griffe,... (1er février 1883.)Charles-Antoine-Jules GriffeImpr. de P. Mouillot188372
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. le colonel Meinadier, Masson de Morfontaine, Gazagne, le général Duboys-Fresney, Barbey, Munier, le général Pélissier, Guyot-Lavaline, Le Bastard, le Cte Rampon et Desmazes, tendant à modifier le dernier paragraphe de l'article 1er de la loi du 18 août 1881 et à admettre au bénéfice de cette loi les anciens militaires pourvus d'emplois rétribués par l'Etat, les départements ou les communes, par M. le colonel Meinadier,... (19 juin 1883.)Pierre MeinadierImpr. de P. Mouillot188317
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, sur les enterrements civils ou religieux, par M. Emile Labiche,... (19 avril 1883.)Émile LabicheImpr. de P. Mouillot188317
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, amendée par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du livre II du Code de commerce, par M. Roger-Marvaise,... (22 janvier 1883.)Théophile Roger-MarvaiseImpr. de P. Mouillot188324
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant organisation de la juridiction française en Tunisie, par M. Jacques,... (15 février 1883.)Rémy JacquesImpr. de P. Mouillot188326
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation du crédit agricole mobilier, par M. Emile Labiche,... (31 juillet 1883.)Émile LabicheImpr. de P. Mouillot188373
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les mesures à prendre contre l'invasion et la propagation du phylloxera en Algérie, par M. Parent,... (6 mars 1883.)Nicolas ParentImpr. de P. Mouillot188311
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à la répression des infractions à la Convention internationale du 6 mai 1882, sur la police de la pêche, dans la mer du Nord, en dehors des eaux territoriales, par M. A. Huguet,... (7 juin 1883.)Auguste HuguetImpr. de P. Mouillot188320
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, tendant à régler la situation des membres des familles qui ont régné en France, par M. Allou,... (16 février 1883.)Édouard AllouImpr. de P. Mouillot18833
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetAuguste Scheurer-KestnerImpr. de P. Mouillot18833
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la construction et l'exploitation provisoire des chemins de fer de la Corse, par M. le général Farre,... (6 novembre 1883.)Jean-Joseph-Frédéric-Albert FarreImpr. de P. Mouillot188367
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une Convention portant cession par l'Etat au sieur Boinet, cafetier à Abbeville (Somme) de trois parcelles domaniales, provenant du déclassement des fortifications de cette place, à charge pour l'acquéreur de fournir au génie militaire un terrain nécessaire pour l'agrandissement du champ de manoeuvres, par M. Oudet,... (9 juin 1883.)Gustave OudetImpr. de P. Mouillot188311
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de compléter l'article 4 de la loi du 1er juin 1853 sur les conseils de prud'hommes, par M. Edouard Millaud,... (23 juin 1883.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18833
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique la construction d'un canal de navigation du Nord sur Paris, par M. de Freycinet,... (5 mai 1883.)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot188322
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de rendre exécutoire en Algérie la loi du 11 juin 1880, sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways, par M. Emile Labiche,... (19 juin 1883.)Émile LabicheImpr. de P. Mouillot18835
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention conclue entre la France et la Suisse en vue d'établir la réciprocité d'assistance en ce qui concerne les enfants abandonnés et les aliénés indigents, par M. Théophile Roussel,... (17 juillet 1883.)Théophile RousselImpr. de P. Mouillot18838
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le rachat de la concession de la rivière canalisée du Drot, par M. Pons,... (3 février 1883.)Louis PonsImpr. de P. Mouillot18839
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention signée à Berlin, le 19 avril 1883, entre la France et l'Allemagne, pour la garantie de la propriété des oeuvres de littérature et d'art, par M. le Cte de Saint-Vallier,... (26 juin 1883.)Charles-Raymond de La Croix de ChevrièresImpr. de P. Mouillot188326
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de l'arrangement signé à Paris, le 28 avril 1883 entre la France et l'Autriche-Hongrie, en vue de proroger la Convention de commerce du 7 novembre 1881, par M. Teisserenc de Bort,... (17 mai 1883.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot188310
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue le 2 novembre 1882 entre la France et le Chili, pour la réparation des dommages causés aux Français par les opérations des troupes chiliennes durant la guerre du Chili contre le Pérou et la Bolivie, par M. le Cte de Saint-Vallier,... (10 juillet 1883.)Charles-Raymond de La Croix de ChevrièresImpr. de P. Mouillot188316
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 8 février 1883, entre la France et les Etats-Unis d'Amérique et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, par M. Teisserenc de Bort,... (12 juin 1883.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot188314
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention signée à La Haye, le 6 mai 1882, pour règlementer la police de la pêche dans la mer du Nord en dehors des eaux territoriales, par M. A. Huguet,... (1er février 1883.)Auguste HuguetImpr. de P. Mouillot188338
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Paris le 28 janvier 1883 entre la France et la Serbie, par M. Teisserenc de Bort,... (28 juin 1883.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot188325
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant concession de croix et de médailles militaires à l'occasion des opérations effectuées au Tonkin, à Hué et à Madagascar, par M. Milhet-Fontarabie,... (17 novembre 1883.)Jean Milhet-FontarabieImpr. de P. Mouillot18836
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant révision des bases des cautionnements des percepteurs, des percepteurs-receveurs municipaux, et des receveurs spéciaux des communes et établissements de bienfaisance, par M. Malens,... (5 mai 1883.)César-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot188312
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'Amsterdam, par M. Teisserenc de Bort,... (30 juillet 1883.)Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot18834
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'élection des juges consulaires, par M. Le Bastard,... (28 avril 1883.)Edgar Le BastardImpr. de P. Mouillot188355
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la surveillance des étalons, par M. Emile Lenoël,... (26 avril 1883.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot188313
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un arrangement passé par le gouvernement de la République avec le gouvernement de la Grande Bretagne pour déterminer la limite des possessions respectives des deux puissances sur la partie de la Côte occidentale d'Afrique située au nord de Sierra Leone, par M. l'amiral Mis de Montaignac,... (25 janvier 1883.)Louis Raymond Montaignac de ChauvanceImpr. de P. Mouillot188313