Théophile Roger-Marvaise

Œuvres40

Total pages376médiane 7 p.

Période d'activité1872–1887

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Bibliographie (40)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1872	Proposition de loi ayant pour objet l'établissement de succursales de la Banque de France dans les départements où il n'en existe pas, avec autorisation pour la Banque de France et ses succursales de recevoir des comptes-courants portant intérêts, présentée par MM. Roger-Marvaise, Labélonye, Paul Morin, Dietz-Monnin, Magnin, Lévêque et Mazeau,...	impr. de Cerf	3
1876	Proposition de loi relative à l'exercice de la médecine en France par les gradués des Universités étrangères et par les médecins étrangers, présentée par M. Roger-Marvaise, député	Impr. de Cerf et fils	7
1877	Proposition de loi relative à la procédure à suivre par les particuliers pour arriver à la solution, par le tribunal des conflits, des questions de compétence administrative et judiciaire, présentée par MM. Roger-Marvaise et Martin-Feuillée, députés (26 janv. 1877)	Impr. de Cerf et fils	6
1877	Proposition de loi relative à la procédure à suivre par les particuliers pour saisir le tribunal des conflits, des questions de compétence administrative et judiciaire, présentée par MM. Roger-Marvaise, Martin-Feuillée, Lisbonne, Maunoury... députés (15 déc. 1877)	Impr. de Cerf et fils	27
1877	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Roger-Marvaise et Martin-Feuillée relative à la procédure à suivre par les particuliers pour arriver à la solution par le tribunal des conflits, des questions de compétence administrative et judiciaire, par M. Roger-Marvaise, député (12 mai 1877)	Impr. de Cerf et fils	26
1877	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution ayant pour objet des modifications à apporter au règlement de la Chambre, par M. Roger-Marvaise, député (13 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	7
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de loi de M. Charles Fournier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de fixer la prescription pour la taxe des actes notariés, par M. Roger-Marvaise, député (23 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi relative à l'exercice de la médecine en France par les médecins et chirurgiens étrangers gradués des Universités étrangères, présentée par M. Roger-Marvaise, député (29 avril 1878)	Impr. de Cerf et fils	18
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Roger-Marvaise, relative à la procédure à suivre par les particuliers pour saisir le tribunal des conflits des questions de compétence administrative et judiciaire, par M. Roger-Marvaise, député (7 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	29
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (12 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	11
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, portant approbation du traité d'extradition conclu le 15 déc. 1877, entre la France et l'Espagne, par M. Roger-Marvaise, député (1er juin 1878)	Impr. de Cerf et fils	16
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Versigny, sur la responsabilité civile des fonctionnaires de tout ordre, par M. Roger-Marvaise, député (6 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (19 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1880	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur et des cultes sur l'exercice 1879, un crédit supplémentaire de 230,765 fr. 82 pour dépenses de police de l'agglomération lyonnaise et à fixer à 30 pour 100 de ces dépenses la part contributive de la ville de Lyon, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... et par M. J. Magnin,... (2 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	4
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser dans certains cas, l'augmentation du nombre des jurés portés sur les listes dressées annuellement, en vertu de l'article 29 de la loi du 3 mai 1841, sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, par M. Roger-Marvaise,... (26 avril 1880.)	Impr. de P. Mouillot	8
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la convention conclue, le 23 juillet 1879, entre la France et la Suisse, à l'effet de régulariser la situation des enfants des Français naturalisés Suisses, par M. Roger-Marvaise,... (8 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	20
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le nombre des Croix à distribuer par les différents ministres à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, par M. Roger-Marvaise,... (8 juillet 1880.)	Impr. de P. Mouillot	4
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, relatif au renouvellement des auditeurs de deuxième classe au Conseil d'Etat, par M. Roger-Marvaise,... (5 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	14
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 13 décembre 1880, adopté avec modifications par le Sénat le 24 décembre 1880, adopté avec modifications par la Chambre des députés le 27 décembre 1880, portant fixation du budget des recettes de l'exercice 1881, par M. Roger-Marvaise,... (28 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	5
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des travaux publics d'un crédit extraordinaire de 93,500 francs, sur l'exercice 1880, pour exécuter les travaux d'installation d'un systême de chauffage dans l'aile gauche du Palais du Trocadéro, par M. Roger-Marvaise,... (13 juillet 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation des encouragements aux grandes pêches maritimes, par M. Roger-Marvaise,... (29 novembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	7
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au timbre des affiches, par M. Roger-Marvaise,... (14 février 1880.)	Impr. de P. Mouillot	10
1880	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'augmentation du nombre de croix et médailles à décerner à l'occasion de la distribution des drapeaux à l'armée, par M. Roger-Marvaise,... (22 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget des recettes de l'exercice 1881, par M. Roger-Marvaise,... (21 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	20
1881	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'établir une prescription spéciale au profit des communes, contre les actions des particuliers qui auraient été l'objet de réquisitions directes des autorités allemandes pendant la guerre de 1870-1871, par M. Roger-Marvaise,... (2 juin 1881.)	Impr. de P. Mouillot	7
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'érection, en Algérie, d'un monument commémoratif de la mission Flatters, et l'allocation de subsides aux familles des membres de la mission, par M. Roger-Marvaise,... (28 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	4
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la reconstruction de la Cour d'appel de Paris et à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 500,000 francs au ministre de l'intérieur et des cultes, par M. Roger-Marvaise,... (29 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	4
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au Budget du ministère des affaires étrangères (chapitre 3, traitement des agents politiques et consulaires), sur l'exercice 1881, un crédit supplémentaire de 20,000 francs, par M. Roger-Marvaise,... (27 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministère de l'intérieur, sur l'exercice 1881, un crédit supplémentaire de 90,400 francs, destiné aux dépenses du personnel de l'administration départementale de l'Algérie, par M. Roger-Marvaise,... (13 décembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	7
1881	Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner le projet de résolution de M. Tolain, ayant pour objet la révision de la Constitution, par M. Roger-Marvaise,... (4 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	7
1882	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883, par M. Roger-Marvaise,... (27 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	27
1883	Avis de la Commission des finances sur la proposition de loi de MM. le colonel Meinadier, Masson de Morfontaine, Gazagne, le général Duboys-Fresney, Barbey, Munier, le général Pélissier, Guyot-Lavaline, Le Bastard, le Cte Rampon et Desmazes, tendant à modifier le dernier paragraphe de l'article 1er de la loi du 18 août 1881, et à admettre au bénéfice de cette loi les anciens militaires pourvus d'emplois rétribués par l'Etat, les départements ou les communes, présenté... par M. Roger-Marvaise,... (3 juillet 1883.)	Impr. de P. Mouillot	4
1883	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, amendée par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du livre II du Code de commerce, par M. Roger-Marvaise,... (22 janvier 1883.)	Impr. de P. Mouillot	24
1883	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au budget annexe de l'Imprimerie nationale, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire de 1,941,000 francs, par M. Roger-Marvaise,... (27 juillet 1883.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Proposition de loi, ayant pour objet de modifier l'article 22 de la loi du 2 août 1875 sur les élections des sénateurs, par MM. Roger-Marvaise, J. Bozérian, Munier,... (17 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	2
1885	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, amendée par la Chambre des députés, modifiée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du livre II du Code de commerce, par M. Roger-Marvaise,... (17 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	10
1885	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la convention du 10 juillet 1885, concernant la pose et l'exploitation d'un câble télégraphique sous-marin reliant à Saint-Louis-du-Sénégal les possessions françaises de Rio-Nuñez, Porto-Novo et du Gabon, par M. Roger-Marvaise,... (29 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Lalanne et de plusieurs de ses collègues, relative aux nominations ou promotions dans l'Ordre national de la Légion d'honneur, par M. Roger-Marvaise,... (9 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la communication faite par M. le garde des sceaux, relative à la situation du général Cte d'Andlau, par M. Roger-Marvaise,... (10 décembre 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bardoux modifiant les dispositions principales de la loi du 10 décembre 1883 relative aux élections des tribunaux de commerce, par M. Roger-Marvaise,... (3 novembre 1887.)	Impr. de P. Mouillot	6

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Théophile Roger-Marvaise.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	10
Édouard Millaud	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	10
Léon Say	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	9
Edmond Teisserenc de Bort

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	27
Impr. de Cerf et fils	12
impr. de Cerf	1

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