Charles-Antoine-Jules Griffe

1825 – 1895

Œuvres16

Total pages229médiane 9 p.

Présence au catalogue1880–1894rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1880	Proposition de loi, ayant pour objet de prohiber la saisie des immeubles déjà compris dans une saisie transcrite et de modifier les articles 674, 695, 722 et 723 du Code de procédure civile, présentée par M. Griffe,... (26 février 1880.)	Impr. de P. Mouillot	10
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'assurer le secret du vote dans tous les scrutins publics, par M. Griffe,... (22 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	12
1880	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'assurer le secret du vote dans les scrutins publics, par M. Griffe,... (29 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	8
1881	Proposition de loi, tendant à modifier l'article 24 de la loi organique du 2 août 1875, présentée par M. Griffe,... (24 novembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	1
1881	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique le rachat du canal de Beaucaire et du canal de La Radelle, par M. Griffe,... (27 juin 1881.)	Impr. de P. Mouillot	10
1883	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hérold, tendant à la répression du duel, par M. Griffe,... (1er février 1883.)	Impr. de P. Mouillot	72
1888	Proposition de loi, ayant pour objet d'indiquer au consommateur la nature du produit livré à la consommation sous le nom de vins et à prévenir les fraudes en matière de vente de ce produit, présentée par MM. Griffe, Lisbonne, Combescure,... (4 juin 1888.)	Impr. de P. Mouillot	2
1888	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Griffe, Lisbonne, Combescure, ayant pour objet d'indiquer au consommateur la nature du produit livré à la consommation sous le nom de vins et de prévenir les fraudes en matière de vente de ce produit, par M. Griffe,... (16 juillet 1888.)	Impr. de P. Mouillot	12
1889	Proposition de loi ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	4
1890	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Griffe, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	17
1890	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la fabrication et l'imposition des vins de raisins secs, par M. Griffe,... (8 juillet 1890.)	Impr. de P. Mouillot	7
1891	Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes	Impr. de P. Mouillot	18
1891	Sénat.... Tarif des douanes. Vins. Discours prononcé par M. Griffe... Séance du 5 décembre 1891	impr. des journaux officiels	43
1892	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre des membres du Sénat [MM. Béral, Devès, Albert Grévy, Léon Renault, Thévenet], par M. Griffe,... (21 décembre 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3
1894	Proposition de loi ayant pour objet de prohiber l'alcoolisation des vins, présentée par MM. Griffe, Laurens, Combescure, Galtier, Barbey, Léonce de Sal,... (2 mars 1894)	Impr. de P. Mouillot	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission générale des Douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur les fruits secs, etc. (Tarif général des douanes), par M. Griffe,... (12 nov. 1894)	Impr. de P. Mouillot	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Antoine-Jules Griffe.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Louis de Saulces de Freycinet	Impr. de P. Mouillot (1880) · Impr. de P. Mouillot (1881)	8
Pierre Meinadier	Impr. de P. Mouillot (1880) · Impr. de P. Mouillot (1881)	8
Émile Lenoël	Impr. de P. Mouillot (1880) · Impr. de P. Mouillot (1881)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	15
impr. des journaux officiels	1

Voir la notice BNF →