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11 032 œuvres
| Rapport fait au nom de la commission de comptabilité (année 1903), sur | Athanase Bassinet | Impr. de P. Mouillot | 1904 | 36 |
| Rapport fait au nom de la commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi portant organisation du corps de santé de la marine | Jean Bayol | Impr. de P. Mouillot | 1904 | 56 |