Antonin Gourju

1847 – 1926

Œuvres37

Total pages427médiane 4 p.

Présence au catalogue1868–1908rééditions incluses

Bibliographie (37)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1868	La faculté de jurisprudence de Turin [le 7 décembre 1868]	impr. de J.-E. Rabutot	24
1870	La Réserve, étude de droit civil, par Antonin Gourju,...	E. Thorin	156
1871	La Côte-d'Or au siège de Paris	Colin	35
1874	A la recherche d'une seconde Chambre	impr. de E. Ferlay	45
1900	Proposition de loi portant modification de l'article 108 de la loi du 5 avril 1884, présentée par M. Gourju,... (26 mars 1900)	Impr. de P. Mouillot	5
1900	Proposition de loi relative à la fixation du renouvellement triennal des conseils généraux et des conseils d'arrondissement, présentée par M. Gourju,... (26 mars 1900)	Impr. de P. Mouillot	4
1900	Rapport sommaire... (modification de l'article 108 de la loi du 5 avril 1884), par M. Gourju,... (4 avril 1900)	Impr. de P. Mouillot	2
1900	Rapport sommaire... (récompenses nationales en faveur des Français résidant à l'étranger), par M. Gourju,... (28 juin 1900)	Impr. de P. Mouillot	3
1900	Rapport... (application de la loi du 29 décembre 1897 à plusieurs communes (Marseille, Lille, Roubaix, La Souterraine, Saint-Omer, Montreuil-sur-Mer, Lillers, Rumilly, Moutiers et Lyon), par M. Gourju,... (29 décembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	3
1900	Rapport... (récompenses nationales en faveur des Français résidant à l'étranger), par M. Gourju,... (6 décembre 1900)	Impr. de P. Mouillot	5
1901	Proposition de loi... (création d'un 7e arrondissement municipal dans la ville de Lyon et modifications à l'article 73 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale) par M. Gourju,... (25 février 1901.)	impr. de Mouillot	11
1901	Rapport sommaire... (création d'un 7e arrondissement municipal dans la ville de Lyon ; modifications à l'article 73 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale) par M. Gourju,... (19 mars 1901.)	Impr. de P. Mouillot	2
1901	Rapport sommaire... (modification aux articles 341, 345 et 347 du Code d'instruction criminelle et 463 du Code pénal	Impr. de P. Mouillot	3
1901	Rapport... (division en trois sections de la quatrième chambre du Tribunal de 1re instance de la Seine) par M. Gourju,... (12 décembre 1901.)	Impr. de P. Mouillot	3
1901	Rapport... (projet de loi autorisant la ville d'Aiguebelle à percevoir des taxes directes en remplacement des droits d'octrois supprimés) par M. Gourju,... (5 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	2
1901	Rapport... (projet de loi autorisant la ville de Castelsarrasin [Tarn-et-Garonne] à percevoir des taxes directes et une surtaxe sur l'alcool en remplacement des droits d'octroi) par M. Gourju,... (4 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	4
1901	Rapport... (projet de loi autorisant la ville de Chambéry à percevoir diverses taxes directes et une surtaxe sur l'alcool en remplacement des droits d'octroi supprimés sur les boissons hygiéniques) par M. Gourju,... (4 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	5
1901	Rapport... (projet de loi autorisant la ville de Roubaix à établir des taxes directes en remplacement de droits d'octroi supprimés) par M. Gourju,... (4 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	3
1901	Rapport... (projet de loi autorisant la ville de Villefranche [Rhône] à percevoir une taxe d'habitation en remplacement de droits d'octroi supprimés) par M. Gourju,... (4 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	3
1902	Projet de résolution concernant la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, adoptée de nouveau avec modifications par la Chambre des Députés, et relatives aux mécaniciens, chauffeurs et agents des trains des compagnies de chemins de fer, présenté, par application de l'article 129 du règlement, par M. Gourju,... (22 mars 1902)	Impr. de P. Mouillot	1
1902	Proposition de loi... (établissement de la représentation proportionnelle dans les élections municipales) par M. Gourju,... (12 juin 1902.)	Impr. de P. Mouillot	24
1902	Rapport fait au nom de la commission des octrois, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Lille	Impr. de P. Mouillot	4
1902	Rapport sommaire... (établissement de la représentation proportionnelle dans les élections municipales) par M. Gourju,... (3 juillet 1902)	Impr. de P. Mouillot	2
1902	Rapport... (autorisation, pour la ville de Bourgoing, de modifier l'assiette de la taxe d'habitation qu'elle perçoit en remplacement de droits d'octroi) par M. Gourju,... (2 décembre 1902.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Projet de résolution portant modification de l'article 9 du règlement relatif à la vérification des pouvoirs, présentée par MM. Gourju, Charles Prévet, Louis Legrand, le général Billot, Répiquet, Lelièvre, Gauthier (Haute-Saône), Fortier, Gustave Denis, Delobeau, etc. etc. Sénateurs (20 mars 1903.)	Impr. de P. Mouillot	8
1903	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Théodore Drouhet, tendant à la nomination d'une commission de dix-huit membres chargée d'examiner les projets de lois concernant les colonies et les possessions françaises, par M. Gourju,... (12 février 1903.)	Impr. de P. Mouillot	2
1903	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Gourju et plusieurs de ses collègues, portant modification de l'article 9 du règlement, relatif à la vérification des pouvoirs, par M. Gourju,... (18 juin 1903.)	Impr. de P. Mouillot	2
1903	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Victor Leydet, relative à l'organisation du jury criminel, par M. Gourju,... (18 juin 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Maiche à Trévillers, par M. Gourju,...	Impr. de P. Mouillot	4
1904	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gourju, portant modification de l'article 108 de la loi du 5 avril 1884, par M. Gourju,...	Impr. de P. Mouillot	11
1904	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans la ville de Paris, d'un chemin de fer d'intérêt local souterrain de Montparnasse à Montmartre, par M. Gourju,...	Impr. de P. Mouillot	10
1904	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gauthier (Aude) et de plusieurs de ses collègues, tendant à réglementer la circulation des sucres, glucoses et mélasses, par M. Gourju,...	Impr. de P. Mouillot	2
1904	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gourju, portant modification de l'article 108 de la loi du 5 avril 1884, par M. Gourju,...	Impr. de P. Mouillot	6
1908	Proposition de loi relative aux bureaux de bienfaisance et à la composition des commissions administratives, présentée par M. A. Gourju, Charles Prévet... [30 juin 1908.]	Impr. de P. Mouillot	9
1908	Proposition de loi relative aux bureaux de bienfaisance et à la composition des commissions administratives, présentée par MM. Gourju, Charles Prévet... [10 avril 1908.]	Impr. de P. Mouillot	—
1908	Proposition de loi relative à la nomination des gardes champêtres et des gardes particuliers, présentée par MM. A. Gourju, Charles Prévet... [10 novembre 1908.]	Impr. de P. Mouillot	10
1908	Rapport... [Etablissement dans Paris d'une ligne de chemin de fer de la place des Abbesses à la place Jules-Joffrin, formant le prolongement du chemin de fer d'intérêt local souterrain de Montmartre à Montparnasse], par M. Gourju,... [2 avril 1908.]	Impr. de P. Mouillot	8

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Antonin Gourju.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Armand-Elzéar Gauthier	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	7
Paul Strauss	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	7
Jules Godin	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	7
Louis André

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	32
A. Colin	1
Colin	1
E. Thorin	1
impr. de E. Ferlay	1
impr. de J.-E. Rabutot	1
impr. de Mouillot

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